Rsi prescription?
Bonjour, J’étais gérant non salarié d'une eurl que j'ai dissoute en février 2008 suite à la vente de mon fond de commerce en 2007. Il y a une sema...
Bonjour, J’étais gérant non salarié d'une eurl que j'ai dissoute en février 2008 suite à la vente de mon fond de commerce en 2007. Il y a une sema...
Bonjour, j'ai dissous mon entreprise en juillet 2010. j'étais a jour de cotisations. Le 29 septembre dernier j'ai reçu (papier déposé dans la bo...
Bonjour, L'URSSAF a supprimé sur son site le calculateur bien pratique pour calculer la réduction Fillon (un casse-tête !) à indiquer sur la déclara...
Bonjour, Voici mon soucis, en 2009 j'ai été auto-entrepreneur pendant 3 mois à peine sans CA. j'ai bien fait toutes mes formalités de radiation mai...
Bonjour, J ai était artisan et donc je cotisais au rsi , j ai arrêté ma societe en janvier 2015, j ai trouve un emploi en interim avec attestation d...
Bonjour, Voilà, je vous explique brièvement ma situation : agent commercial de janvier 2007 à décembre 2008, je suis en litige depuis plus de 2 ans ...
Bonjour, j ai vendu mon commerce en 2010 fevrier ...la cession de mon va se faire dans les prochains mois...je suis salariee dans un autre commerce ...
Bonjour J'exerce depuis 35ans le métier de Toiletteuse pour lequel je paye le RSI Depuis 2 ans je suis VDI chez Tupperware pour un complément d'ac...
bonjour depuis 5 ans je paie mon rsi ,je voudrais savoir au bout de combien d'année il ya une régularistion pour diminuer ces montants excessifs q...
Bonjour, Bonjour, Je suis gérante majoritaire non remuneree de mon entreprise, eurl créee en 2009 et suis, de ce fait, assujettie au régime des tra...
Bonjour, MA micro entreprise a existé de 2005 à 2008. J'ai été exonéré de charges en 2005 -2006 (dispositif ACCRE). J'ai donc du m'acquitter du RS...
Bonjour, J'ai reçu une contrainte d'huissiers depuis 2010 sur des cotisations alors que j'étais salarié d'une SARL dont j'étais la gérante. Je recev...
Bonjour, rsi le reclame des cotisations 2007 2008 en tout 6000e g f appel ia 2ans plus nouvelles et la c répartis dois je vraiment payer au dé...
Bonjour et merci pour votre attention, J'ai voulu résilier un contrat de mutuelle santé en invoquant la loi Chatel. La lettre de résiliation a é...
Bonjour, j'ai ouvert une boite en avril 2010 avec mon cousin . je ne fait plus partis de cette boite (suite à un cousin pas honnête avec moi) depuis...
à combien s'élèvera le montant des charges sociales sur un salaire de 15€ l'heure payé avec CESU pour moi agée de 55 ans avec mes remerciements
Bonjour, J'ai fermé ma petite société en juillet 2010 pensant avoir tout régularisé. Aujourd'hui je reçois un avis de contrainte qui semble émaner ...
Bonjour, Je viens de constater que j'ai subi une Saisie Attribution sur mon compte bancaire d'un huissier par rapport au RSI!!! Hors mon litige a été...
Bonjour, suis complètement démuni,désemparé : je viens de recevoir une signification de contrainte d'une étude de huissier pour le compte du RSI , une...
Bonjour Nous sommes 3 gérants d,une SARL: 2 à 40% et 1 à 20%. Peut on dépendre du régime salarié? je vous remercie par avance pour votre réponse ...
J'exerce mon activité de travailleur indépendant dans un pays étranger et je n'ai pu régler dans les délais impartis les cotisations du RSI en raison ...
Bonjour, J'ai reçu la désagréable visite d'un huissier vendredi dernier à mon domicile pour me donner une contrainte concernant des cotisations po...
Bonjour, Je me permet d'écrire ce message afin de solliciter votre aide sur un point que je n'arrive pas à éclaircir. Je suis gérant salarié d'...
Bonjour, je viens de recevoir la declaration mais je ne sais pas comment remplir les 2 dernieres lignes Cotisation perso obligatoires et cotisat...
Bonjour, Je vous remercie de m'expliquer comment ça marche le 13eme mois et comment faire pour si j'ai le droit de l'avoir Je suis employée dans...
Bonjour, fin 2014 j'ai crée mon entreprise avec ma femme suite a mon licenciement nous sommes passés par un comptable pour nos statuts.J'étais co...
Bonjour, j'ai vendu ma pizzeria en janvier 2011. le notaire m'a confirmé que le RSI suite à cette vente s'est encaissé la somme qui lui était impart...
Bonjour, Depuis quand une Cour d'Appel à Nice ? Un TASS oui. Cdt.
Bonjour, je suis auto entrepreneur et mon médecin veut me faire faire une cure , ai-je droit aux indemnités journalières? merci
Bonjour, Le RSI me réclame, par l'intermédiaire d'un Huissier de Justice, des cotisations pour les mois de septembre et octobre 2008 alors que ma ...
Bonjour, Mon compagnon, retraité de la fonction publique a crée il y a 5 ans une micro entreprise dans la brocante, d'office il a été inscrit au RSI...
Bonjour, je suis passer au tribunal pour une dette RSI j'ai eu un arrangement pour verser mensuellement un montant de 100 €. il s'avère que j'ai oubli...
Bonjour, J'ai payé une cotisation que le RSI me réclamait d'une somme de 6 563.52 €, il y'à quelque jours j'ai reçu une lettre d'huissier me disan...
Bonjour, je suis gérante d'une EURL, pas de salarié, après plusieurs années de galères je n'arrive plus à faire face au rsi, urssaf et cipav, il y a t...
Bonjour, Je viens de recevoir un lettre d'un huissier de justice avec titre exécutoire pour une cotisation impayée de 2008 du RSI,: - je n'ai j...
Bonjour, en 2010 j etais gerante non remuneree et non associee d une sarl qui a mis fin en janvier 2011 .le rsi m envoie un huissier pour les cotisa...
Bonjour, j'ai cesser mon activite le 31 mai 2009 ,j'ai reçu la notification de radiation le 16 septembre 2009 .Le trente avril 2015 j'ai reçu une sign...
Bonjour, j'ai un client gérant majoritaire d'une SARL qui clôture au 30 juin . à quelle date au plus tard la DSI doit-elle être déposée ? quel e...
Bonjour, Suite a une pression du RSI, saisi sur compte bancaire, pour huissier pour saisie de bien immobilier, j'ai déposé un dossier au TASS et depu...
Bonjour, J'ai créé une EURL régime fiscal IR le 3 août 2015. Cette société est inscrite au greffe du tribunal de commerce "sans activité". Cette cré...
Bonjour, Mon mari a travaillé 6 mois sous le régime RSI. Il a arrêté son affaire fin du 1er trimestre 2015. Le RSI lui a réclamé des cotications pou...
bonjour, je viens de recevoir une lettre du RSI me demandant la somme de 1350e il est indiqué avis amiable des frais sont comptés évidemment mais ce...
Je viens d'avoir un huissier à mon domicile pour un rappel de cotisation de 2009 au RSI y aurait-il pas prescription car nous sommes en 2015 et jam...
Bonjour, je suis tomber gravement malade au début de l'année 2013 et je failli resté,en sortant de l'hôpital après quelques temps je reçu la relance d...
Bonjour, Je suis auto-entrepreneur catégorie services. J'ai commencé en septembre 2014 CA dernier trimestre 2014 : 0 euros 2015 je vais atteind...
Bonjour, Je vous fait part de mon problème. Je viens de recevoir par huissier une signification de contrainte à payer le RSI pour l'année 2008-2009...
Bonjour, J'etais auto-entrepreneur et j'avais un petit magasin qui ne fonctionnait pas, du coup je ne déclarais pas le peu d'argent rentré par ce qu...
Bonjour, je viens d avoir une saisie sur attribution, 3700e concernant soit disant mes cotisations de 2009 et 1 trimestre 2010 en tant que conjoint c...
Bonjour, je veux savoir combien paye mon patron de charge sur un salaire net 1321 € net merci
Bonjour, J avais un restaurant en 2010.j avais rachète 50 pour cent des parts en février 2010 et revendue en septembre 2010 pour cause personnel . ...
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