Forum charges sociales

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Les discussions

cline38 Charges sociales / RSI

Dettes rsi mais handicapé

Bonjour je vous écris aujourd'hui car je m'en sors plus avec Rsi. En 2011 j'ai arrêté mon activité professionnelle car soucis de santé mais j'avais de...

2 réponses 8 mars 2019 par gt.55
Christ781700 Charges sociales / RSI

Radiation

Bonjour* A la suite du décès de mon mari, je n'ai pas pu payer l'intégralité des sommes que me demandait le RSI. Aujourd'hui, je découvre que je s...

1 réponse 4 mars 2019 par Any--Ly
Tonio_2078 Charges sociales / RSI

Cotisation rsi

Bonjour, nous avons vendu notre entreprise, suite à ça un compte séquestre à été ouvert, le rsi a fait opposition sur ce compte sans nous dire à quoi ...

3 réponses 21 févr. 2019 par gitane2229
METRY Charges sociales / RSI

Instance auprès du tass

Bonjour* jnous avons une instance auprès du TASS de laon, la compétence dépend maintenant du TGi. Pouvez-vous m'indiquer quel tgi sera maintenan...

4 réponses 9 févr. 2019 par rosieres1
Agave Charges sociales / RSI

Quel solution pour une epouse?

Bonjour, Mon mari à une entreprise individuelle en bâtiment depuis 20 ans. Il a des dettes rsi qu'elles n'arrive pas à régler. Nous sommes en régime...

1 réponse 5 févr. 2019 par Lolo_8260
Fakimelle Charges sociales / RSI

Urssaf

Bonjour, l ussarf me reclament des cotisations pour la garde de mon fils qui a 18 ans maintenant ils me faire une saisie sur salaire alors que je fais...

5 réponses 1 févr. 2019 par Fakimelle
Momo47 Charges sociales / RSI

Artisan retraite

Bonjour, J'ai bénéficié de l'accre lors de ma création d'entreprise en 1995 , (artisan )quelqu'un peut me dire si pour la retraite ces trimestres so...

2 réponses 28 janv. 2019 par Momo47
heleneturnes Charges sociales / RSI

Renseignements

Bonjour, mon conjoint a fait une liquidation judiciaire d une EURL( qui avant etait en SARL ) en 2015.il a une dette au RSI.peut on lui reclamer ?et s...

1 réponse 26 janv. 2019 par invest77
Clovis Charges sociales / RSI

Contrat

Bonjour, J'ai un contrat d 'une prestation signé en mars 2018 mais la prestation a commencé en janvier. A quel moment faire la lettre pour rési...

1 réponse 9 janv. 2019 par Clovis
modo62 Charges sociales / RSI

Vente ou prestation de service

Bonjour, je suis microentrepreneur en tant qu’ébéniste. Je fabrique et je vends mes créations. Aujourd'hui, un client me demande de lui fabriquer un o...

6 réponses 23 déc. 2018 par nicosdu13
GCG Charges sociales / RSI

Cotisations post radiation rc.

Bonjour, J'ai cessé mon activité fin 2016. Le RSI me réclame des cotisations pour 2018. A quel titre est-ce possible ? Merci d'avance. Je suis ...

1 réponse 17 déc. 2018 par Any--Ly
Estrella3413 Charges sociales / RSI

Dettes urssaf injustifiées

Bonjour, Mon conjoint a récemment reçu un ar huissier avec avis de paiement avant saisie de bien(il vit chez Moi depuis 1 an )et tout est a mon nom,...

16 réponses 25 nov. 2018 par gitane2229
Demarseillo Charges sociales / RSI

Vendre sans être déclaré

Bonjour je voudrais créer un site internet pour essayer de vendre des bougies. Sans être déclarée car je ne sais pas comment ça va se passer. Puis-je...

2 réponses 30 oct. 2018 par Demarseillo
Lulu78 Charges sociales / RSI

Frais d’huissier sur dettes

Bonjour, Je suis passée au Tass pour une dette auprès du Rsi. Le jugement est fait, apparemment c’est un huissier qui a la contrainte. Je ...

2 réponses 25 oct. 2018 par Lulu78730
Nekoneko Charges sociales / RSI

Cotisations absurdes

Bonjour, je suis une jeune photographe libéral en début d’activité, j’ai m’enregistré car j’étais au chômage et ne voulait pas travailler au noir, voi...

8 réponses 18 oct. 2018 par ggmb
LEJEUNOT Charges sociales / RSI

Merci de m'orienter

bonsoir a tous j'ai lintetion de creer une entreprise individuelle (ei) dans le batiment. est ce que je serai imposable sur le revenu? (charge soci...

5 réponses 12 oct. 2018 par Any--Ly
chatwany Charges sociales / RSI

Cotisation cipav

Bonjour, Quand je me suis installée en 2004 en tant que consultante et formatrice feng shui, la CNAVPL m'a envoyé une lettre dans ces termes : "...A...

1 réponse 8 oct. 2018 par LeChatDeGastonLagaffe
Florence Charges sociales / RSI

Contrainte rsi après mise en lj

Bonjour à tous, Je vous expose ma situation en espérant que vous pourrez répondre à mes interrogations car je ne trouve aucun document ni sujet co...

9 réponses 7 oct. 2018 par nicosdu13
Demange Charges sociales / RSI

Remboursement de csg

Je viens de recevoir mon avis d'imposition pour 2017 ,or,le revenu fiscal de reference est inférieur au seuil de la csg due , etant donné que j'ai été...

1 réponse 6 oct. 2018 par ptitstico
chantachrist Charges sociales / RSI

Lourdes charges

Bonjour, je me " bats" avec le RSI -Urssaf depuis plusieurs mois. J'ai reçu une somme énorme ( plus de 10 000 €)à régler bien que l'on me note en r...

1 réponse 1 oct. 2018 par gitane2229
DanaAndreea Charges sociales / RSI

Cogerant minoritaire ?

Bonjour, j'ai la situation suivante : un sarl (avec 5 associés mixtes personnes physiques et morale) formé de 200 parts soc distribuées comme suit: ...

11 réponses 26 sept. 2018 par DanaAndreea
Alyssa Charges sociales / RSI

Frais de huissier

 Résolu

Bonjour, Mon compte a été saisi par un huissier pour le compte de la CIPAV, après plusieurs aller-retour, il s'est révélé que la CIPAV s'est lourde...

2 réponses 14 août 2018 par Alyssa
Mawal Charges sociales / RSI

Cotisations payées deux fois

Bonjour, Je suis en EI, je dépends de l’an MSA. J’ai déménagé en cours d’année, j’ai changé de région. Est-il normal de payer les cotisations en ...

3 réponses 28 juil. 2018 par Any--Ly
catalpa13 Charges sociales / RSI

Frais de saisie attribution urssaf

Bonjour, Suite à une procédure de saisie attribution à la demande de l'urssaf, l'huissier a bloqué mes comptes dans 2 banques. Et en particulier à la...

3 réponses 24 juil. 2018 par sleepy00
Carton Charges sociales / RSI

Quel taux de tva adopter ?

Bonjour, Je souhaite lancer des ateliers culturels et scientifiques pour les enfants. Durant ces ateliers, nous réaliserons des découvertes scient...

2 réponses 6 juil. 2018 par Carton
pepito Charges sociales / RSI

Remboursement cotisations rsi

Bonjour, j'ai vendu les parts sociales de ma sarl,il y a peu de temps .apres le rsi m'envoie un formulaire de remboursement de cotisations trop percu...

2 réponses 27 juin 2018 par gitane2229
Ssands26 Charges sociales / RSI

Comment régler ma dette ?

Bonjour , Après liquidation de ma société en mars 2010 . La rsi a recalculé ma situation . Elle me demandait une somme dépassant les 23 000 euros ...

1 réponse 23 juin 2018 par chomir73
Ines Charges sociales / RSI

Qui paye les assurances en france?

Bonjour, je dois écrire une dissertation en liaison avec mes études en Allemagne sur les droits de l'employer et les devoirs de l'employeur. Un thè...

7 réponses 29 mai 2018 par Utilisateur anonyme
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