2 réponses
sleepy00
Messages postés
17726
Date d'inscription
mardi 31 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
7 août 2024
5 547
14 oct. 2015 à 13:27
14 oct. 2015 à 13:27
bonjour vous parlez de quoi ?
Enka1
Messages postés
16100
Date d'inscription
samedi 6 juillet 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 juillet 2019
4 638
Modifié par Enka1 le 14/10/2015 à 19:35
Modifié par Enka1 le 14/10/2015 à 19:35
Bonsoir,
Vous répondez à qui là ?
Pour le fun et la petite histoire :
https://www.nicerendezvous.com/moduleloader/tmpl-component/mailid-260/id-293/time-1485905464.html
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Vous répondez à qui là ?
Pour le fun et la petite histoire :
https://www.nicerendezvous.com/moduleloader/tmpl-component/mailid-260/id-293/time-1485905464.html
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 oct. 2015 à 19:28
Simplement à un post qui faisait état d'une décision de la Cour d'Appel de Nice. contre RSI., chose impossible.
Cordialement
14 oct. 2015 à 19:38
15 oct. 2015 à 11:48
Ma réponse s'adressait à sleepy00
Mauvaise lecture de ma part quant à l'utilisation du mode réponse, merci de me l'avoir fait remarquer.
Je n'ignore pas que Nice a eu une Cour d'Appel dont elle s'est vue privée en 1860 pour être rattachée à celle d' Aix-en-Provence lors de son annexion par la France.
RSI est né beaucoup trop tard pour avoir pu obtenir une décision de la Cour d'Appel niçoise.
Je ne manquerai pas de revenir sur votre site et de m'y inscrire.
Cordialement