RSI
Résolu
luc
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Bonjour,
Je viens de recevoir un lettre d'un huissier de justice avec titre exécutoire pour une cotisation impayée de 2008 du RSI,:
- je n'ai jamais reçu d'appel de cotisation
- je n'ai jamais reçu de relance de la part du RSI
- je n'ai jamais reçu de mise en demeure du RSI
Ma question, est-ce que la mise en demeure du RSI est obligatoirement envoyée en recommandé avec AR ?
D'avance, merci
Je viens de recevoir un lettre d'un huissier de justice avec titre exécutoire pour une cotisation impayée de 2008 du RSI,:
- je n'ai jamais reçu d'appel de cotisation
- je n'ai jamais reçu de relance de la part du RSI
- je n'ai jamais reçu de mise en demeure du RSI
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Je vais contester ,car je n'ai jamais reçu de courrier à mon adresse de la part du RSI.
Encore,merci :-)