Mise en demeure

nova - Modifié par nova le 9/11/2015 à 10:53
 nova - 9 nov. 2015 à 14:35
Bonjour,
j'ai ouvert une boite en avril 2010 avec mon cousin . je ne fait plus partis de cette boite (suite à un cousin pas honnête avec moi) depuis novembre 2010.
Mon cousin à gardé la boite et c'est associé avec 4 autres personnes.(la boite à fermé il y a environ 2 ans)
depuis je reçois des courrier du RSI pour des cotisations qui commence à 6000€ puis quand je justifie que je ne les doit pas, je reçois un autre courrier 6 mois après que je doit en faite 4000€ puis ainsi de suite (montant dégressif) jusqu'à l'année dernière (700 €) , ou un peut énervé de voir qu'ils joue les marchands de tapis avec moi, je les appels pour leur demander des explications, et si je doit quelque chose ou non !!
Ils me réponde que si je n'ai rien perçu pendant la période de mon activité et si j'ai les documents le prouvant, je n'aurais rien à payer . ce que je m'empresse de faire, et donc je les rappels pour confirmation suites à mon envois, et ils me confirme que je ne doit rien au RSI.
Aujourd'hui, novembre 2015 (5 ans après que j'ai cessé cette activité) je reçois une signification de contrainte (huissier de justice) pour une somme que je doit (encore ) au RSI . je vais donc faire opposition à tout ça, mais que doit je pensé , je leur doit ou pas? que c'est il passé pour qu'il me demande 6000 € au départ ensuite du coup, moins , après plus rien, et aujourd'hui ça recommence!!! on m'a dit que je passerait donc en jugement si ma contrainte est justifier! sinon, je devrait cette somme! comment puis je prouver cette justification dans ma lettre sous A/R que je dois leur envoyé dans les jours qui arrivent ? je suis perdu

1 réponse

sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 550
9 nov. 2015 à 13:12
bonjour,

la lettre AR doit etre envoyé au tribunal des affaires de sécurité sociale dans les 15 jours.
ensuite pour vos contestations, bah vous indiquez que par rapport aux dates et a ce que vous avez perçu lorsque vous etiez dans la société, ca ne correspond pas.
il y aura une audience, et le rsi devra également justifier ce qu'ils réclament
le juge tranchera.
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merci beaucoup pour votre rapidité et votre réponse. très utile.

cordialement.
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