Les discussions

Haie de thuyas

bonjour ma voisine a planté une haie de thuyas en limite de propriété. Ces arbres font maintenant au moins 15 M de haut et forment un véritable mur. ...

3 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
BmV

Problème de pente d'accès à mon garage (algérie)

Bonjour, J'ai des difficultés d'accès avec un garage situé à 1m plus haut de la route goudronnée en légère pente. J'accède de côté par rampe en béto...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
Andy31200

Pose de gouttière problématique

Bonsoir, J'ai acheté une très vieille maison que j'ai rénovée. L'un des murs de ma maison est enterré pour partie par le terrain du voisin.J'ai voul...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
Diverker

Différence entre arpentage et bornage

Bonjour, Ma voisine m'attente en justice car elle conteste le bornage actuel, matérialisé par 02 piquets métalliques. 1/- J'ai acheté mon fond (terr...

5 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
Rochat1

Mur soutènement bloc préfabriqué

Bonjour, J’aimerais qu’on m’éclaircisse un peu plus sur le conflit que j’ai avec mon voisin… Mon terrain est plus haut que mon voisin d’1m50 ( seu...

5 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
Diverker

Taillage de haie

Bonjour, Une haie de thuyas me sépare du voisin mais celle-ci est sur son terrain. Toutefois cela fait plus de 30 ans que je la taillais de mon côt...

6 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
xplom

Nuisances des chats du voisin mitoyen

Bonjour, Je m'appelle Sylvie. Depuis plusieurs années, je suis ennuyée par les désagréments causés par les chats du voisin. Ces chats vienn...

9 réponses Dernière réponse le 5 févr. 2020 par
Sylvie

Loi trentenaire

Bonjour, Ma mère habite depuis plus de 30 ans dans une maison attenante au domaine elle n a jamais payer de loyer car le propriétaire ete un ami ...

2 réponses Dernière réponse le 5 févr. 2020 par
Gigi

Garage mitoyen

Bonjour, dans ce cas de figure pouvez me dire si je vais entendre les bruits dans le garage mitoyen de mes voisins? Ma maison est celle de droite et l...

2 réponses Dernière réponse le 5 févr. 2020 par
Barbara3_2685

Mon voisin

 Résolu

Bonjour, Bonjour est ce que parler doucement à 5:45 à une personne au téléphone est interdit par la loi merci de me repondre svp parce que j'ai un v...

8 réponses Dernière réponse le 5 févr. 2020 par
Zizou

Clôture de 50 ans et limite propriété

Bonjour, Je suis séparé d'un voisin par un grillage sur poteaux ciment construit en 1971 et lui appartenant comme précisé sur mon acte d'achat notar...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2020 par
bern29

Mon voisin met des détritus sur ma voiture.

Bonjour, Voici mon problème : cela fait déjà quelques mois que je retrouve ma voiture salie (détritus, branches, papiers, et autre sur mon pare-bris...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2020 par
madmyke

Travaux dans cour et chemin en indivision

Bonjour, nous habitons dans une maison de ville qui se trouve dans une cour privé et un passage qui dessert plusieurs pavillons cette cour et ce...

3 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2020 par
franck

Mur de separation

Bonsoir J'occupe un maison avec un jardin en contrebas, le mur de separation avec ma voisine dont le jardin et la maison sont surélevés (constructi...

5 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2020 par
dd

Petite fenêtre bouchée par promoteur immobilier

Bonjour à tous, je suis un peu perdu et sollicite vos connaissances sur mon cas un peu particulier. Il y a quelques mois, nous avons acquis un...

5 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2020 par
bern29

Câble electrique qui traverse ma propriété sans convention enedis

Bonjour à tous, Nous avons acheté une maison en 2016 dans laquelle un câble EDF traverse. Aucune convention n’a été présenté durant la vente. Pour...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2020 par
Arkana0

Droit de passage et indemnités abusives

Bonjour. Nous avons été condamné par la Cour d'Appel à payer une indemnité journalière à notre voisin pour l'utilisation d'un droit de passage. Pour ...

2 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2020 par
Rico164

Problème étanchéité soubassement d'un mur mitoyen

Bonjour, Un appartement situé au rez-de-chaussée d'un immeuble en copropriété subit de très importants problèmes d'humidité constatés par une soci...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2020 par
Rochat1

Altercation avec un voisin

Bonjour, Je vous explique la situation : " Je suis en collocation depuis 3 ans, notre voisin, un retraité qui vit seul, n'aime visiblement pas ...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2020 par
Rochat1

Tuyau arrivée d'eau du voisin chez moi

Bonjour, Une fuite d'eau provenant d'un tuyau en plomb, au niveau d'une grossière soudure dans la canalisation d'arrivée d'eau pour la salle de bain...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2020 par
Rochat1

Locataire dans une résidence privée disposant de places pmr

Bonjour, Je suis locataire depuis fin octobre 2018 dans un logement adapté aux normes handicaps. Je suis titulaire de la carte de stationnement et ...

23 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2020 par
Realiste

Droit de servitude

Bonjour, Nous une propriété enclavée et par conséquent nous souhaiterions poser une clôture car les maisons sont mitoyennes voulant poser un portail...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2020 par
bern29

Bruirs

Bonjour, J’ai acheté un appartement sous des bureaux de notaire. Dans ces bureaux 10 secrétaires en talons du matin 8h à 18 h. Je suis à la retrai...

5 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2020 par
kasom

Servitude et autorisation de stationnement

Bonjour, Nous avons acheter une maison avec droit de servitude. Et surprise en appelant le notaire il est stipuler sur le droit de servitude de mo...

2 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2020 par
feloxe

Tapage quotidien de mes voisins du dessus

Bonjour, Je vis dans un appartement dans un immeuble géré en copropriété depuis 2 ans et demi, et depuis 2 ans et demi, je suis dérangé par les br...

6 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2020 par
Myriam

Eau d irigation déversées dans fossé

Bonjour Ma maison est en bord de route dans un virage. De l'autre coté de la route il y a un champ de Mais L' agriculteur a drainé son champs de ...

2 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2020 par
Shelton1922

Nuisance sonore.

Bonjour, quand les gens sont dans le déni, qu'ils n'admettent pas que réellement les gens sont perturbés par une nuisance sonore tels que des aboiemen...

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2020 par
xplom

Ménage pendant la nuit

Bonjour, il y a quelques mois, j'ai déménagé dans le nouvel appartement. Au rez-de-chaussée il y a un cabinet, au premier étage un appartement vide...

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2020 par
Giusysalma

Le chant du coq

 Résolu

Bonjour, Voilà mon problème. Ma mère a supporté pendant + de 10 ans le coq de ses voisins qui se trouve à 10 m des chambres. Elle est ensuite ...

19 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2020 par
Rochat1

Utilisation mesures géomètre expert

 Résolu

Bonjour, Comment utiliser les plans sans bornage, cotés au cm près, établis par un géomètre expert lors d'une division de terrain pour positionner...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2020 par
Rochat1

Rallonge électrique aérienne

Bonjour, 2 voisins ont tiré une rallonge aérienne sans autorisation, qui traverse la rue et m'oblige à me baisser pour passer en dessous et rentrer ...

4 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2020 par
AN.Banker

Travaux sur mur mitoyen

 Résolu

Bonjour, nous habitons une maison de ville aux murs mitoyens avec deux autres maisons, d'un coté l'une des maison a été vendue et le nouveaux propri...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2020 par
thegexman

Construction hors limite

Bonjour Nous souhaitons acheter un terrain mais le voisin est en cours de construction d une maison de plein pied qui est à 1,96 m de la limite de pr...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2020 par
Josh Randall

Mur limite propriété accord

Bonjour à tous, Je suis propriétaire d’une maison faisant partie d’une rangée de maison où les murs sont tous en limites de propriété et celles ci ...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2020 par
dd

L'interdiction des sorties de poêle sur la voie publique

Bonjour, je recherche l'article, le décret où la loi et où, voir sur quel code Sur l'interdiction des sorties de poêle sur la voie publique

7 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2020 par
bern29

Aller devant un tribunal, cela vaut-il le coup?

Bonjour, Un litige ridicule m'oppose à mon voisin, il me réclame 5 m2 de terrain. Il a fait passer un géomètre qui a confirmé que cela lui apparti...

10 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2020 par
Nicolas

Ma mairie brûle des déchets

Bonjour, Sachant que la déchetterie la plus proche est à 10 kms, est ce que la mairie a le droit de brûler des déchets verts ? D'ailleurs il n'y a...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
christian67430

Qui est propriétaire de la fosse septique ?

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison et la fosse septique était sur une bande de terrain appartenant à mon voisin. Cet été j'ai refait mon as...

5 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
Rochat1

Voisin qui se plaint du bruit de 2 ânes

Bonjour, Une amie qui ne s'entend pas du tout avec sa voisine depuis des années s'est fait récemment reprocher le bruit causé par ses 2 ânes (qui b...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
BmV

Ouvertures en limite de propriété

Bonjour, Je vient d’acheter une maison à restaurer. Initialement c’est une grande maison qui a été divisé , j’en est donc acheté une moitié et un tier...

12 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
BmV

Mur privatif

Bonjour, Le mur qui appartient à mon voisin vient de s’écrouler sur mon terrain à la limite du côté de ma maison.Nous l’avions prévenue il y a quelq...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
kasom

Délimitation de terrain et usucapion abrégé

Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis 23 ans, notre voisin depuis 7 (avant il était locataire). Nous n'avons jamais modifié les séparations p...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
nadia

Tapages nocturnes des voisins

Bonsoir, Que faut-il faire lorsque ses voisins confondent le jour et la nuit? Je m'explique, nous vivons dans un logement social en hlm et n'avions...

8 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
Guel1978

Mon voisin empiète sur mon terrain

Bonjour je viens de faire l'acquisition d'un terrain non borné de 518 mètres carrésquand je l'ai vu la première fois il était très bien il paraissait ...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
Utilisateur anonyme

Ma voisine du dessous me harcele au moindre mouvement

Bonjour, Je viens d ammenager en octobre a l etage d unepetite residence, et je commence à sérieusement perdre patience. Lors de mon arrivée,mon véh...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
Goouda

Déplacement deux-roues

Bonjour, ma compagne et moi-même partageons l'utilisation d'un scooter que j'ai retrouvé hier à un emplacement inhabituel en rentrant du travail . Un ...

8 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2020 par
BmV

Droit de passage perpetuel

Bonjour, mes parents possèdent une maison à la campagne assujetti à un droit de passage conjoint avec un autre propriétaire. Un troisième propriétaire...

1 réponse Dernière réponse le 25 janv. 2020 par
bern29

Problème chien des voisins.

Bonjour à tous , les chiens de mon voisin 6 chiens american staff en complètement détruit le grillage qui nous sépare , je leur ai dit plusieurs fois ...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2020 par
AN.Banker

Recours

Bonjour, Peux t'on avoir recours contre une autorisation d'ouverture de 3 fenêtres qui nuit à mon intimité vue direct sur mon entre et salle à mangé...

6 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2020 par
Samiokay

Jardin

Bonjour,j'ai autorisé mon voisin a ouvrir le Grillage séparant nos jardins. Lui ayant son jardin enclave obliger les.vegetaux par son bâtiment. Maint...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2020 par
BmV
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