Barbelés
Darling
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Mon voisin sait approprié un terrain qui ne lui appartient pas entre sa propriété et la mienne
Il l’a clôturé en façade côté route d’un grillage et d’un portail et au dessus du grillage il a mit du barbelé il est à 1 m du sol a t il le droit ?
Mon voisin sait approprié un terrain qui ne lui appartient pas entre sa propriété et la mienne
Il l’a clôturé en façade côté route d’un grillage et d’un portail et au dessus du grillage il a mit du barbelé il est à 1 m du sol a t il le droit ?
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2 réponses
bonsoir
sujet largement débattu, stop pour moi :o)
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7817210-fil-de-fer-barbele-pour-piscine
sujet largement débattu, stop pour moi :o)
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7817210-fil-de-fer-barbele-pour-piscine
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.
Pour les détails, cliquer
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.
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