Proximité chevaux et stockage fumier de cheval à environ 10 m de mon habitation
Résolu
Jacotte
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hyppolytelegrand Messages postés 80 Statut Membre -
hyppolytelegrand Messages postés 80 Statut Membre -
Bonjour,
Notre voisin possède 2 chevaux. L'ouverture de son écurie donne sur notre maison et le fumier est stocké dans une remorque à à peine 10 m de notre maison qu'il évacue lorsque celle ci est pleine. Nous souffrons en permanence des odeurs même dans la maison lorsque les fenêtres sont ouvertes.
Notre voisin possède 2 chevaux. L'ouverture de son écurie donne sur notre maison et le fumier est stocké dans une remorque à à peine 10 m de notre maison qu'il évacue lorsque celle ci est pleine. Nous souffrons en permanence des odeurs même dans la maison lorsque les fenêtres sont ouvertes.
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5 réponses
Votre réponse ironique me fait comprendre que ce forum est complètement inutile sinon à occuper des personnes qui ne savent pas quoi faire !!!
Bonjour,
Je pense que demander conseil à la mairie ( en charge de l' urbanisme, du cadastre) saurait vous renseigner .
Une médiation amicale pourrait prévoir un déplacement ou autre modalité pour ne plus subir ces odeurs.
Bonne médiation.
Je pense que demander conseil à la mairie ( en charge de l' urbanisme, du cadastre) saurait vous renseigner .
Une médiation amicale pourrait prévoir un déplacement ou autre modalité pour ne plus subir ces odeurs.
Bonne médiation.
" Je pense que demander conseil " : bonne idée que la médiation improvisée de la mairie..
Encore faudra-t-il demander et pas juste raconter ....
Sans oublier que le maire n'a aucun pouvoir ni aucune autorité en matière de litige civil entre personnes privées....
Encore faudra-t-il demander et pas juste raconter ....
Sans oublier que le maire n'a aucun pouvoir ni aucune autorité en matière de litige civil entre personnes privées....
Ah bon ?
Merci de nous avoir fait part de cette information sur votre cadre de vie ; c'est en effet très intéressant.
Bonne journée.
Merci de nous avoir fait part de cette information sur votre cadre de vie ; c'est en effet très intéressant.
Bonne journée.
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Et sinon, il existe des textes, notamment les règlements sanitaires départementaux.
Un peu de lecture :
► http://www.cheval-fumier.com/fr/stockage-reglementation.html
► http://www.ucal.coop/reglementation/stockage-permanent-fumier-lisier/
► https://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2016/11/DIFF-Webconf-PDO-R%C3%A8glesvalo_fumier.pdf
Ces textes concernent les prescriptions à observer pour la protection de l'environnement et sont toujours relatifs à des stockages permanents, ne sont donc pas applicables pour un stockage sur remorque, forcément temporaire.
Il reste le relationnel ....
Un peu de lecture :
► http://www.cheval-fumier.com/fr/stockage-reglementation.html
► http://www.ucal.coop/reglementation/stockage-permanent-fumier-lisier/
► https://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2016/11/DIFF-Webconf-PDO-R%C3%A8glesvalo_fumier.pdf
Ces textes concernent les prescriptions à observer pour la protection de l'environnement et sont toujours relatifs à des stockages permanents, ne sont donc pas applicables pour un stockage sur remorque, forcément temporaire.
Il reste le relationnel ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Vraiment ?
Qu'est ce qui vous faire dire ça, en toute logique ?
Ne nous dites pas que ça fait plus de vingt ans (!) que vous animons ce site pour des prunes ?
Si ?
Dans votre exposé, il n'y a pas de question, d'où le commentaire de BmV...
Pour en savoir davantage sur le sujet, voir au-dessous de votre question (domaine similaire).