Proximité chevaux et stockage fumier de cheval à environ 10 m de mon habitation [Résolu]

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2 juillet 2020
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Bonjour,
Notre voisin possède 2 chevaux. L'ouverture de son écurie donne sur notre maison et le fumier est stocké dans une remorque à à peine 10 m de notre maison qu'il évacue lorsque celle ci est pleine. Nous souffrons en permanence des odeurs même dans la maison lorsque les fenêtres sont ouvertes.

5 réponses

Bonjour,
Je pense que demander conseil à la mairie ( en charge de l' urbanisme, du cadastre) saurait vous renseigner .
Une médiation amicale pourrait prévoir un déplacement ou autre modalité pour ne plus subir ces odeurs.

Bonne médiation.
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13 juillet 2020
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" Je pense que demander conseil " : bonne idée que la médiation improvisée de la mairie..

Encore faudra-t-il demander et pas juste raconter ....

Sans oublier que le maire n'a aucun pouvoir ni aucune autorité en matière de litige civil entre personnes privées....
>
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Bmv, que préconisez vous ?
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13 juillet 2020
10 881 > Vero
Ben ... bonne idée que la médiation improvisée de la mairie..
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2 juillet 2020
4 >
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Il a pourtant un pouvoir de police dans certaines situations, y compris en matière de troubles du voisinage. Mais il est vrai que le nôtre, par ex, ne sen mêle pas et il a bien raison.
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13 juillet 2020
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Ah bon ?
Merci de nous avoir fait part de cette information sur votre cadre de vie ; c'est en effet très intéressant.

Bonne journée.
Votre réponse ironique me fait comprendre que ce forum est complètement inutile sinon à occuper des personnes qui ne savent pas quoi faire !!!
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¿




Vraiment ?
Qu'est ce qui vous faire dire ça, en toute logique ?
Ne nous dites pas que ça fait plus de vingt ans (!) que vous animons ce site pour des prunes ?
Si ?



           
Bonjour.

Dans votre exposé, il n'y a pas de question, d'où le commentaire de BmV...

Pour en savoir davantage sur le sujet, voir au-dessous de votre question (domaine similaire).
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Rappelez vous du coq Maurice ...
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bonjour, ben , il est mort récemment le... maurice !
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9 503 >
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Oui RIP. Mais la jurisprudence existe toujours !
J'adore le chant des coqs, les chants des merles, les hennissements des chevaux et ânes….la nature ! La législation devrait protéger la vie des animaux aussi ! les mares ne devraient plus être comblées, non plus……L'écologie sera bientôt légitime !
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2 juillet 2020
4 > Veronique
Tout a fait. Et le bon sens prevaut souvent , surtout dans ce domaine des bruits ou odeurs naturelles. Apres le dialogue pourrait résoudre cet inconvénient.
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Et sinon, il existe des textes, notamment les règlements sanitaires départementaux.

Un peu de lecture :
http://www.cheval-fumier.com/fr/stockage-reglementation.html
http://www.ucal.coop/reglementation/stockage-permanent-fumier-lisier/
https://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2016/11/DIFF-Webconf-PDO-R%C3%A8glesvalo_fumier.pdf

Ces textes concernent les prescriptions à observer pour la protection de l'environnement et sont toujours relatifs à des stockages permanents, ne sont donc pas applicables pour un stockage sur remorque, forcément temporaire.

Il reste le relationnel ....
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