Proximité chevaux et stockage fumier de cheval à environ 10 m de mon habitation

Résolu

Jacotte -
hyppolytelegrand Messages postés 80 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 23 juin 2020 à 22:10

Bonjour,
Notre voisin possède 2 chevaux. L'ouverture de son écurie donne sur notre maison et le fumier est stocké dans une remorque à à peine 10 m de notre maison qu'il évacue lorsque celle ci est pleine. Nous souffrons en permanence des odeurs même dans la maison lorsque les fenêtres sont ouvertes.

5 réponses

Réponse 1 / 5
Jacotte

Votre réponse ironique me fait comprendre que ce forum est complètement inutile sinon à occuper des personnes qui ne savent pas quoi faire !!!
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1. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 19 627
  
  ¿
  
  Vraiment ?
  Qu'est ce qui vous faire dire ça, en toute logique ?
  Ne nous dites pas que ça fait plus de vingt ans (!) que vous animons ce site pour des prunes ?
  Si ?
  
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2. gitane2229
  
  Bonjour.
  
  Dans votre exposé, il n'y a pas de question, d'où le commentaire de BmV...
  
  Pour en savoir davantage sur le sujet, voir au-dessous de votre question (domaine similaire).
  
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Réponse 2 / 5
Veronique

Bonjour,
Je pense que demander conseil à la mairie ( en charge de l' urbanisme, du cadastre) saurait vous renseigner .
Une médiation amicale pourrait prévoir un déplacement ou autre modalité pour ne plus subir ces odeurs.

Bonne médiation.
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1. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 19 627
  
  " Je pense que demander conseil " : bonne idée que la médiation improvisée de la mairie..
  
  Encore faudra-t-il demander et pas juste raconter ....
  
  Sans oublier que le maire n'a aucun pouvoir ni aucune autorité en matière de litige civil entre personnes privées....
  
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  1. Vero > BmV Messages postés 43678 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention
    
    Bmv, que préconisez vous ?
    
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  2. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 19 627 > Vero
    
    Ben ... bonne idée que la médiation improvisée de la mairie..
    
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  3. hyppolytelegrand Messages postés 80 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention > BmV Messages postés 43678 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention
    
    Il a pourtant un pouvoir de police dans certaines situations, y compris en matière de troubles du voisinage. Mais il est vrai que le nôtre, par ex, ne sen mêle pas et il a bien raison.
    
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Réponse 3 / 5
BmV Messages postés 43678 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 19 627

Ah bon ?
Merci de nous avoir fait part de cette information sur votre cadre de vie ; c'est en effet très intéressant.

Bonne journée.
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Réponse 4 / 5
Utilisateur anonyme

Rappelez vous du coq Maurice ...
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1. cristali Messages postés 8615 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 3 759
  
  bonjour, ben , il est mort récemment le... maurice !
  
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  1. Utilisateur anonyme > cristali Messages postés 8615 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention
    
    Oui RIP. Mais la jurisprudence existe toujours !
    
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2. Veronique
  
  J'adore le chant des coqs, les chants des merles, les hennissements des chevaux et ânes….la nature ! La législation devrait protéger la vie des animaux aussi ! les mares ne devraient plus être comblées, non plus……L'écologie sera bientôt légitime !
  
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  1. hyppolytelegrand Messages postés 80 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention > Veronique
    
    Tout a fait. Et le bon sens prevaut souvent , surtout dans ce domaine des bruits ou odeurs naturelles. Apres le dialogue pourrait résoudre cet inconvénient.
    
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Réponse 5 / 5
BmV Messages postés 43678 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 19 627

Et sinon, il existe des textes, notamment les règlements sanitaires départementaux.

Un peu de lecture :
► http://www.cheval-fumier.com/fr/stockage-reglementation.html
► http://www.ucal.coop/reglementation/stockage-permanent-fumier-lisier/
► https://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2016/11/DIFF-Webconf-PDO-R%C3%A8glesvalo_fumier.pdf

Ces textes concernent les prescriptions à observer pour la protection de l'environnement et sont toujours relatifs à des stockages permanents, ne sont donc pas applicables pour un stockage sur remorque, forcément temporaire.

Il reste le relationnel ....
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Proximité chevaux et stockage fumier de cheval à environ 10 m de mon habitation

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