Bus scolaires gênant
Chericouette
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BmV Messages postés 92021 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2025 - 18 juin 2020 à 15:22
BmV Messages postés 92021 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2025 - 18 juin 2020 à 15:22
Bonjour
Ma voisine chauffeur de bus scolaires stationne le car chez elle. Mais le long du grillage qui sépare nos terrains. Sauf que moi j ai 2m de mes fenetres au grillage et que le bus est garé juste derrierela cloture dans son terrain et de ce fait me reveille tous les matin a 7h et me cache la lumiere, le soleil pour mes plantations et odeur de gazoil et pollution au demarrage.
C est un arrangement avec son patron.... soit. Mais elle a beaucoup de terrain et ne veux pas le garer 10m plus loin....
et ce n est pas tres beau d avoir cela devant mes fenêtres.
Quoique je dise elle le remet.
A t elle le droit? Sachant que le bus stationne là tous les jours 7 sur 7sauf vacances. Même la journée entre les tournées.
Merci de vos reponses
Ma voisine chauffeur de bus scolaires stationne le car chez elle. Mais le long du grillage qui sépare nos terrains. Sauf que moi j ai 2m de mes fenetres au grillage et que le bus est garé juste derrierela cloture dans son terrain et de ce fait me reveille tous les matin a 7h et me cache la lumiere, le soleil pour mes plantations et odeur de gazoil et pollution au demarrage.
C est un arrangement avec son patron.... soit. Mais elle a beaucoup de terrain et ne veux pas le garer 10m plus loin....
et ce n est pas tres beau d avoir cela devant mes fenêtres.
Quoique je dise elle le remet.
A t elle le droit? Sachant que le bus stationne là tous les jours 7 sur 7sauf vacances. Même la journée entre les tournées.
Merci de vos reponses
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BmV
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18 juin 2020 à 15:22
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Aucune loi n'interdit de stationner un véhicule à proximité de la limite de propriété à l'intérieur de celle-ci.
S'il n'y a pas de moyen relationnel pour la décider à le garer ailleurs, vous ne pourrez rien y faire.
S'il n'y a pas de moyen relationnel pour la décider à le garer ailleurs, vous ne pourrez rien y faire.