Voisine Belgique
Letenre -
Bonjour, j'ai ma voisine qui laisse le lierre poussé sur mon pignon privative et un arbre que les racines rentre dans les joins du mon mur, et mais de la litière de chat contre mon pignon d'une auteur de 30 CM et d'une longueur +- 5 mètre et provoque de l'humidité vu que la litière garde l'eau et la rejette dans le mur de pignon et je ne par le pas de l'odeur quand il fait chaud dourine on ne peux même pas ouvrir nos fenêtres voila 5 ans qu'on lui demande de réglé le problème nous avons fait venir la police fait un mail a la commune on a envoyer un recommander, fait des courrier mais rien ni fait. Que faire pour réglé le problème qui est récurent qui fait des dégât à notre bâtiment. ??
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3 réponses
Salut,
malheureusement, nous ne connaissons pas les textes de loi qui peuvent s'appliquer en Belgique.
En France, je dirais que suite à toutes ces tentatives, passer par un médiateur et en cas de refus, assignation au tribunal.
Bonjour nous avons fait venir un l'huissier de justice qui à constater et fait des photos nous nous somme fait agresser verbalement sur la voie publique vu qu'il constater les fait sur notre pignons, la personne est sur la défensive j'ai oublier de le notifier dans mon message. Précédent en espèrent une solution final. je vous remercie bien a vous cordialement.
Bonjour
En France la solution est d'abord la médiation avec un service de médiation à la mairie par exemple ou par l'intermédiaire de votre protection juridique puis assignation au tribunal si la médiation n'aboutit à rien
Cela devrait être sensiblement semblable en Belgique.. Voyez votre mairie
L'huissier ne vous a pas parlé de la suite à donner ?
Bonjour
Nous avons fait un message a la notre commune au bourgmestre ou mairie, nous avons aussi fait une lettre en recommander avec un accusé de réception a la personne pour lui dire de faire l'entretien de son jardin et autre, et nous avons fait une lettre main courante a la police aussi, je crois que nous avons fait le maximum mais bon on va voire le résulta de tout cela. je vous remercie de votre message bien a vous cordialement.
« pour lui dire de faire l'entretien de son jardin et autre, » : oui, sauf que l'entretien de son jardin ne vous concerne en rien, vous ne pouvez donc pas (sauf dispositions locales que nous ne connaissons pas....) vous mêler de la gestion de sa propriété privée.
En revanche, vous pouvez tout à fait lui reprocher le dépôt de matières nuisibles contre votre maison, l'installation et la prolifération de végétation nuisible à votre maison, etc., dont les conséquences néfastes sur votre bien seront de sa responsabilité et poursuivies devant la juridiction civile ou même pénale.
Si donc vous ne l'avez pas fait dans votre premier courrier, en y parlant que de l'entretien du jardin de manière générale, il peut sembler pertinent de lui refaire une lettre dans laquelle vous ne parlerez que des éléments qui mettent potentiellement en danger votre maison.
Si les laitues ne sont pas désherbées ou si les tomates pourrissent sur pied, ça ne vous concerne pas.
Bonjour
pour l'entretien de son jardin ça ne me concerne pas oui tout-a-fait , sauf que la elle envahi notre propriété du fait de ne pas l'entretenir, pour la Belgique tout citoyen doit entretenir ça propriété en bon père de famille, pour les matières nuisible contre notre pignon privatif litière de chat avec les dégâts potentiellement mais en danger notre bâtiment je trouve que cela est grave, je suis d'Accor avec vous. nous avons fait intervenir un huissier de justice qui à constaté il va faire un rapport des nuisances et dégât car il a de l'humidité. P.S nous avons fait un courrier recommander en parlent des points litigieuse. nous somme actuellement en attente du rapport du huissier avent des poursuite au tribunal, pas le choie.
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