Intoxiqué par la chemine d'un voisin sous vents dominants
BmV Messages postés 43644 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Un voisin n'a cure de la dégradation de la santé respiratoire cause par sa cheminée exposée aux vents dominant et par ailleurs dysfonctionnant a cause d'un non respect des normes.
Expert judiciaire en fait lui même installateur, à déposé son rapport sans le fournir...
Que faire et quels recours suite à la dégradation de la santé?
Maison par ailleurs largement noircie.
3 réponses
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Bonjour,
Comme toujours, quand vous voulez quelque chose de quelqu'un, et que celui ci ne souhaite pas le faire (que ce soit un bien, ou une action), la solution au final sera d'assigner cette personne en justice.
En générale en commençant par un joli recommandé indiquant l'intention, une éventuelle étape de conciliation, et si tout échoue, et bien ça se terminera au tribunal.
Attention toutefois. au tribunal, le juge se basera sur les descriptions et preuves qu'on lui présentera. Nous avons de nombreux exemples (souvent indirects) de personnes 'dans leur bons droits' perdre au tribunal simplement parce que les personnes en face s'exprimaient mieux.
N'hésitez donc pas à vous faire accompagner.
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En effet.
Notamment " la dégradation de la santé respiratoire cause par sa cheminée " : il faudra en apporter la preuve par une expertise médicale.
Pas technique.
" exposée aux vents dominant " : ce n'est pas interdit.
" à déposé son rapport sans le fournir " : comment a-t-il fait pour y arriver ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...