Droit de Passage
Résolu
Claude
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
Nous avons un droit de passage pour une cave, sur les actes de propriété il est mentionné que nous pouvons passer avec un cheval chargé, qu'elle largeur cela correspond ?
Merci d'avance de vôtre réponse
Nous avons un droit de passage pour une cave, sur les actes de propriété il est mentionné que nous pouvons passer avec un cheval chargé, qu'elle largeur cela correspond ?
Merci d'avance de vôtre réponse
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1 réponse
c'est le problème de la définition des vieilles servitudes qui, au fils du temps, deviennent obsolètes.
En l'absence de dimension précise, la largeur est laissée à appréciation des fonds servant et dominant.
Vous imaginez un cheval, vous le chargez, comme on pouvait le faire dans les temps anciens, et vous avez grosso modo une largeur.
A vue de sabot, je dirai 1,5 m !
En l'absence de dimension précise, la largeur est laissée à appréciation des fonds servant et dominant.
Vous imaginez un cheval, vous le chargez, comme on pouvait le faire dans les temps anciens, et vous avez grosso modo une largeur.
A vue de sabot, je dirai 1,5 m !
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