Droit de Passage

Résolu
Claude -  
 titeuf -
Bonjour,
Nous avons un droit de passage pour une cave, sur les actes de propriété il est mentionné que nous pouvons passer avec un cheval chargé, qu'elle largeur cela correspond ?
Merci d'avance de vôtre réponse

1 réponse

  1. titeuf
     
    c'est le problème de la définition des vieilles servitudes qui, au fils du temps, deviennent obsolètes.

    En l'absence de dimension précise, la largeur est laissée à appréciation des fonds servant et dominant.

    Vous imaginez un cheval, vous le chargez, comme on pouvait le faire dans les temps anciens, et vous avez grosso modo une largeur.

    A vue de sabot, je dirai 1,5 m !
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