Diminuer un vis-à-vis
Bonjour, j'ai un terrain tout en longueur avec un important vis-à-vis avec mes voisins. Leur terrain est aussi en longueur et, partant de leur mais...
Bonjour, j'ai un terrain tout en longueur avec un important vis-à-vis avec mes voisins. Leur terrain est aussi en longueur et, partant de leur mais...
Bonjour, Bonjour, mes voisins (qui sont aussi mes proprietaires) croivent que mon terrain leur appartient! En effet, ils viennent regulierement dan...
Bonjour, le bénéficiaire d'un droit de passage peut il betonner cet accès sans l'accord du propriètaire et en son absence
Bonsoir, Je viens demander ici une question qui trotte dans ma tête. Je vous expose la situation. Alors, j'habite dans une petite commune d'enviro...
Bonjour, J'ai fait construire un mur mitoyen à mes frais, mon voisin s'en sert pour construire son poulailler, qu'elle est mon recours, et en a t-il...
Bonjour, je suis propriétaire de mon appartement et ai des problèmes depuis mon arrivée en 2008 avec mon voisin qui est locataire. Il a fait des ...
Bonjour, derrière chez moi il y avait un terrain enclavé depuis trés longtemps, plus de trente ans j'avais donné une servitude a l'ancien propriétai...
Bonjour, Qui pourrait m'expliquer ce terme "prescription decennale" j'ai une demande de bornage judiciaire en cours par ma voisine, son terrain es...
Bonjour, j'ai fait avec l'ancienne municipalité en place une promesse de vente sur une servitude de passage rejoingnant une route communale. Cepe...
Bonjour, et oui depuis 1953 mes parents habitent un petit village ou les maisons 5 au totale sont toutes colles les unes aux autres,a l'arriere des ar...
Bonjour, je recherche un cas de jurisprudence de demande de bornage judiciaire débouté car le terrain du voisin qui fait cette demande est déjà born...
Bonjour, j ai acheté une maison qui surplombe un terrain. Un mur de soutènement est érigé en limite de propriété pour retenir mon terrain et ma m...
Bonjour, j habite dans mon apt depuis 12ans j ai pas eu de probleme et voila une famille venue d'ou je ne sais pas pour s installer au dessus il y a 2...
Bonjour, hé oui nous payons un loyer pour ce faire emmerdé part les équipes des espaces vert et qui consiste au bruit ,odeur et la visibilité , alors...
Bonjour a tous, Mon conjoint et moi avons quelques soucis avec notre voisine d'en dessous. Elle monte nous voir a chaque fois qu'elle trouve que...
Bonjour, Je suis sophrologue et j'exerce en cabinet dans un immeuble. Tout se passait bien lorsque des propiétaires d'appartement ont décidé de di...
Bonjour, J'ai un litige avec mon voisin concernant la plantation de mes arbustes. Nos deux jardins (100 m2 environ chacun) sont séparés par un grilla...
Bonjour, Mon père a un terrain qu'il n'a pas entretenu depuis 20 ans environ j'ai trouvé un papier chez lui "une copie de jugement" où il doit à...
Bonjour, Ou faut il prendre la référance
Bonjour, Je vis en milieu rural, mon voisin fait un élevage de poulets à titre amateur, mais ils sont en liberté sur son terrain et vole à passer le...
Bonjour, Je vis dans un lotissement plutôt calme. J'ai un chaton 6 mois qui reste à la maison la journée et sort le soir. Cependant il rentre la nui...
Bonjour, Mon voisin a un vélux (a ouverture et non dépoli)sur son toit dont la pente est à 45° vers chez nous avec le mur en mitoyenneté avec notre ...
Bonjour, L'installation d'une pompe à chaleur est-elle assujettie à une déclaration de travaux ? Intallée à 1,8m de la limite de propriété sur le p...
Bonjour, Je sais que la règlementation pour les plantations de plus de 2m de haut est de respecter une distance d'au moins 2m par rapport à la limit...
Bonjour, Je poste ce message à l'attention de toutes personne étant succeptible de m'aider, ou même ceux qui recherche une solution comme moi. Voil...
Bonjour, mon voisin a construit une piscine semi-enterrée et a adossé la ''plage'' contre notre mur mitoyen - cette plage est montée a 15 cm du h...
Bonjour, Mon voisin a une terrasse qu'il a agrandi et a fait une balustrade en dur de 0,80 qui surplombe notre terrain. Avant, c'était caché par des...
Bonjour, Bonjour, je suis toute nouvelle sur ce forum et je cherche de l'aide je suis en desacord avec ma voisine. en effet sur l'acte de vente il...
Bonjour, je viens d'acheter un terrain sur lequel existe une haie de tuyas, le terrain est en pente et mon voisin (qui de son côté vient d'acheter s...
Bonjour, Je suis propriétaire depuis 1 ans , mon terrain est n' est pas très grand , environ 8 mètres de large ... juste derrière la limite du ter...
Bonjour, J'ai fait tuber ma cheminée et rajouter un incère en début de saison d'automne croyant gagner en confort, depuis je n'ai que des ennuis de ...
Bonjour, Mon voisin a installé, lors de la construction de sa maison, un portail (dans un mur privatif) à l'arrière de son jardin. Or ce portail d...
Bonjour, je voudrais connaître la distance réglementaire de l'emplacement d'un poulailler par rapport à la limite du terrain voisin ,milieu rural.
Bonjour, Je suis militaire et je vis avec ma femme et notre bébé dans une résidence militaire. Seule ombre au tableau, des commérages qui se font a...
Bonjour, mes voisins n'arrêtent pas de me harceler pour tout... mes chiens qui aboient quand quelqu'un passe sur la rte...mon tuyau jaune qui alimente...
Bonjour, j'espère que vous allez pouvoir m'éclairer,j'habite dans une résidence privée et ce matin j'ai reçu un courrier anonyme certainement de m...
Bonjour, J'ai un souci avec ma voisine du dessous et je suis inquiète pour elle. Suite à la naissance de notre enfant, nous avons emménagé dans un...
Bonjour, je vie dans un petit village, et j ai juste un voisin qui cherche l'embrouille et les conflit en venant gueuler apres une femme seule (qui...
Bonjour, Installés dans un charmant petit village, notre voisin a depuis quelques temps maintenant installé une salle de répèt sous son toit(isolé t...
Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement donnant sur une petite cour interieure, or le R DE CHtvient d'etre acheté par une superette et le p...
Bonjour, Mon voisin vient de louer sa maison. Le nouveau locataire profite du grand jardin et de la dépendance attenante pour stocker de grandes qua...
Bonjour, J'habite une petite impasse ou l'on peut se garer des deux cotés et on a des marquages au sol sous forme de bandes (pas de trait de sépar...
Bonjour, Voila un an que mon époux et moi avons loués un appartement en région lyonnaise, des voisins supers sympas un bon cadre de vie, un propr...
Bonjour, je vous résume ma situation , cette après midi, je suis revenu à mon studio, et la j'entends un bruit assourdissant venant du haut du plafond...
Bonjour, notre voisin a installé une chaudière à ventouse. En premier lieu l'évacuation donnait sur un escalier exterieur,ce qui faisait que les cop...
de t rès grosses branches de pins de plusieurs metres de haut dépassent de ma cloture et recouvrent meme une partie du toit de ma maison Ai-je le dro...
Bonjour, Mon voisin a décidé de rajouter un cable telephone depuis le poteau de la rue alors qu'il en possède déjà un. il fait passer ce cable à la ...
Bonjour, J'habite au-rez-de-chaussé d'une résidence et les containers sont placés juste à 10cm de mes fenêtres afin que les éboueurs viennent les...
Bonjour, Je viens d'aménager dans un appartement tout neuf que j'ai acheté. Mes voisins, locataires, n'ont, dès le début, pas respecter les règle...
Bonjour, nous sommes proprietaires d une maison mytoyenne.. aussi il s avere que depuis quelques mois, les voisins garent leur véhicule le long...
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