Brise vue
jipé57
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9 oct. 2011 à 19:35
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 14 oct. 2011 à 14:41
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10 oct. 2011 à 10:18
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Bonjour ,
Est-ce autorisé dans le cahier des charges du lotissement ? C'est la seule question a vous poser. Bien sur, il vous faut chercher la reponse dans le texte, chose que nous ne pouvons faire a votre place .
Est-ce autorisé dans le cahier des charges du lotissement ? C'est la seule question a vous poser. Bien sur, il vous faut chercher la reponse dans le texte, chose que nous ne pouvons faire a votre place .
bonjour.
merci de votre réponse.En principe dans un lotissement il faut une autorisation de l'urbanisme et au moins l'accord du voisin ce que personne n'a.J'ai téléphoné à l'urbanisme et ceux-ci m'ont répondu qu'il fallait une plainte officielle mais si on doit arriver à cela alors on n'en finit plus et ça se termine au tribunal et ça n'est pas une bonne chose.
cordialement.
jean-pierre
merci de votre réponse.En principe dans un lotissement il faut une autorisation de l'urbanisme et au moins l'accord du voisin ce que personne n'a.J'ai téléphoné à l'urbanisme et ceux-ci m'ont répondu qu'il fallait une plainte officielle mais si on doit arriver à cela alors on n'en finit plus et ça se termine au tribunal et ça n'est pas une bonne chose.
cordialement.
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14 oct. 2011 à 14:41
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Bonjour ,
Dans votre reglement de lotissement, vous devez avoir un article traitant des clotures des parcelles pavillonnaires: clotures sur rue, clotures separatives laterales et arrieres.
Normalement vous devriez y trouver la reponse que vous recherchez.
Dans votre reglement de lotissement, vous devez avoir un article traitant des clotures des parcelles pavillonnaires: clotures sur rue, clotures separatives laterales et arrieres.
Normalement vous devriez y trouver la reponse que vous recherchez.