Nuisance occasionné par coq
Résolu
mart
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Bonjour,
notre maison se trouve à coté d'un terrain non constructible. depuis quelques temps nous sommes gênés par un coq qui d'après le propriétaire est abandonné par des gens qui certainement ne le supportait plus ou gênait le voisinage. le propriétaire n'habitant pas sur ce terrain mais plus loin ne veut pas l'enlever car bien sur il n'est pas gêné, il nous dit que la commune à qu'à sans occuper. question que je pose est de savoir si en temps que propriétaire d'un terrain vous n'etes pas responsable de ce qui se passe dessus et il me semble normal que c'est lui qui doit prévenir la commune et non pas la personne dérangée ?
notre maison se trouve à coté d'un terrain non constructible. depuis quelques temps nous sommes gênés par un coq qui d'après le propriétaire est abandonné par des gens qui certainement ne le supportait plus ou gênait le voisinage. le propriétaire n'habitant pas sur ce terrain mais plus loin ne veut pas l'enlever car bien sur il n'est pas gêné, il nous dit que la commune à qu'à sans occuper. question que je pose est de savoir si en temps que propriétaire d'un terrain vous n'etes pas responsable de ce qui se passe dessus et il me semble normal que c'est lui qui doit prévenir la commune et non pas la personne dérangée ?
La réponse est quelque peu contraire à la charte, mais tellement vraie.