Trop de bruit
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16 oct. 2011 à 21:14
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 18 oct. 2011 à 16:17
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2 réponses
Bonsoir, pour répondre à ta question, de ce que je sais, ils ont entièrement le droit car ils ont des licences pour. Certains c'est 1h, d'autres2 et voire 3h pour les bars et plus pour les boites de nuit. Déménage...
BarbieTM
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17 oct. 2011 à 16:03
17 oct. 2011 à 16:03
Bonjour,
Vérifiez en mairie l'heure jusqu'à laquelle ils peuvent ouvrir et/ou passer de la musique.
Le niveau sonore doit également être respecté : vous pouvez demander aux services d'hygiène de la ville qu'ils vérifient.
Vérifiez en mairie l'heure jusqu'à laquelle ils peuvent ouvrir et/ou passer de la musique.
Le niveau sonore doit également être respecté : vous pouvez demander aux services d'hygiène de la ville qu'ils vérifient.
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18 oct. 2011 à 16:17
18 oct. 2011 à 16:17
Bonjour ,
Pour completer la reponse de Barbie ,
Vous pouvez egalement telephonner a la DDASS de votre departement pour demander une mesure de bruit. Ils viendront en soirée, apres rendez-vous avec vous.
Pour completer la reponse de Barbie ,
Vous pouvez egalement telephonner a la DDASS de votre departement pour demander une mesure de bruit. Ils viendront en soirée, apres rendez-vous avec vous.
17 oct. 2011 à 15:49
Vous avez acheter en connaissance de cause pres d un bar!
Or ils n ont pas tout les droit non plus, ils ont des horaires a respecter!
Si toute fois vous trouvez qu ils exagerent vraiment vous pouvait toujours faire passer un expert pour les avaluer le nombre de decibel mais là ensuite si vous voulez avoir gain de cause, vous vous engagez dans une procedure au tribunal !
le nombre de decibel (si on dit bien ainsi) tolerer au abord d un etablissement comme un bar je ne connait pas!
17 oct. 2011 à 15:54
A. - Limitation du niveau sonore
· Les lieux musicaux doivent limiter le niveau sonore de l'émission de la musique, d'après les normes
fixées par le décret du 15 décembre 1998. Celui-ci, dans son article 2, prévoit que le niveau ne doit
pas dépasser le niveau sonore moyen de 105 dB (A) et le niveau de crête de 120 dB (A).
j ai trouver cet article ici : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/D7_-_Lieux_musicaux.pdf
je croi que mes reponse sont en commentaire a tigrou donc pas au bon endroit! j em en excuse je debute .
cordialement.