Passage de moutons dans ma rue nuissances
Résolu
christ04
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nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
un berger passe regulierement dans la rue matin et soir ou j ai mon habitation principale donc odeurs mouches troupeaux sans securitè le berger marche devant sans se preocuper de l arriere ses animaux devorent fleurs plantes tout se qui passe a leurs portèe le berger dit qu il sent fou qu il passe dans la rue depuis 100 ans que faire que dit la legislation dans se domaine sons hangar a moutons est a moins de 10metres des habitations merci de votre reponse cordialement POMMERET
un berger passe regulierement dans la rue matin et soir ou j ai mon habitation principale donc odeurs mouches troupeaux sans securitè le berger marche devant sans se preocuper de l arriere ses animaux devorent fleurs plantes tout se qui passe a leurs portèe le berger dit qu il sent fou qu il passe dans la rue depuis 100 ans que faire que dit la legislation dans se domaine sons hangar a moutons est a moins de 10metres des habitations merci de votre reponse cordialement POMMERET
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2 réponses
Bonjour,
Certains ont des nuisances suites au passage d'avions, de voitures...
Et voir des moutons pour eux serait un doux rêve.
"que dit la législation dans ce domaine"
La législation dit que vous êtes à la campagne.
Et pourvu que ses nuisances dures !!!
Cdlt
Certains ont des nuisances suites au passage d'avions, de voitures...
Et voir des moutons pour eux serait un doux rêve.
"que dit la législation dans ce domaine"
La législation dit que vous êtes à la campagne.
Et pourvu que ses nuisances dures !!!
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Sur le site Legifrance vous trouverez un "règlement sanitaire départemental type" (tapez cette expression dans la rubrique accès thématique). Ce règlement est également annexé au Code général des collectivités territoriales.