Droit de passage et stationnement non génant

lararomain Messages postés 13 Statut Membre -  
 titeuf -
Bonjour,

Bonjour,

Je viens d'acheter une maison qui est desservi par un droit de passage appartenant a mon voisin. . Celui ci m'interdit alors que je ne gène pas.( pour mieux comprendre la situation cf le "plan"

[url=http://images.imagehotel.net/?2ca37i4duq.jpg][img]http://images.imagehotel.net/2ca37i4duq_tn.jpg[/img][/url]

désolé pour la qualité.

Donc ma question est : ai je le droit de stationner sur la continuité de mon chemin qui fait parti de la servitude et qui ne gainerait en aucun cas mon voisin.

2 réponses

  1.
    Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 582
     
    Bonsoir ,

    Par votre stationnement, vous ne devez pas gener l'accés au chemin, surtout que vous n'en etes pas proprietaire. Vous n'en avez que la jouissance par servitude.
    3
  2. lararomain
     
    je sais bien mais justement je ne gène absolument pas étant donné que ce chemin desservi seulement ma maison. mon voisin passe a coté pour accéder a sa cour mais ne l'emprunte pas !

    Je pense que c'est de la très mauvaise volonté de sa part de nous interdite de stationner car certes c'est a lui et nous avons seulement le droit de passage, mais on ne le gène pas !
    0
    1. Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 582
       
      Re ,

      Arrangez-vous pour stationner sur votre terrain, pour ne pas lui laisser l'occasion de râler.
      Comme la borne de terrain n'est pas tres loin du chemin communal ..
      0
    2. lararomain
       
      je crois qu'on aura pas le choix...il y a vraiment des frustrés partout !!!

      Merci pour votre réponse et si quelqu'un d'autre a une réponse n'hésitez pas
      0
    3. titeuf
       
      Bien que cela ne provoque aucune gène, un droit de passage sert uniquement à passer et non à stationner.

      Les règles sont ainsi faites.
      0

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