Portail en appui sur mon mur
la vive 1
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Modifié par la vive 1 le 7/10/2011 à 17:14
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 9 oct. 2011 à 15:24
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A voir également:
- Portail en appui sur mon mur
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Mur qui s'écroule assurance - Forum Assurances
- Ne rien entreposer contre un mur privatif - Forum copropriété
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Foyer
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9 oct. 2011 à 15:24
9 oct. 2011 à 15:24
Bonjour ,
Si j'ai bien compris votre probleme, je suggere :
Vos voisins ont fait le travail a l'envers...
Le chemin vous appartient et c'est a vous, eventuellement, de poser la barriere. Vous pourrez la fermer (la barriere), a condition de laisser une clef a ces voisins pour qu'ils puissent encore beneficier de la servitude de pasasge. Charge a eux de fermer le passage apres qu'ils l'aient franchi.
Si j'ai bien compris votre probleme, je suggere :
Vos voisins ont fait le travail a l'envers...
Le chemin vous appartient et c'est a vous, eventuellement, de poser la barriere. Vous pourrez la fermer (la barriere), a condition de laisser une clef a ces voisins pour qu'ils puissent encore beneficier de la servitude de pasasge. Charge a eux de fermer le passage apres qu'ils l'aient franchi.