Chant du coq / Belgique

Résolu

marion -
xplom Messages postés 39167 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 26 août 2017 à 07:39

Bonjour,
j ai un poulalier dans le fond de mon jardin a cote j ai un maison a peux pres d un metre le monsieur rouspette toutant pour mon coq qui chante presque tout tant quesque je doit faire merci

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Réponse 1 / 5

jfqld Messages postés 9071 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 3 505

vous en débarasser du coq pas du voisin

Réponse 4 / 5

xplom Messages postés 39167 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 2 035

re
je complète ma réponse que j'ai pas eu le temps de finir
voici un lien Français

https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation

un extrait :
Nuisances dues au bruit:
En ce qui concerne les nuisances dues au bruit, votre basse-cour doit respecter les règles de voisinage prévue par l’article R 1334-31 du code de la santé publique. Vous devez veiller à ce que vos animaux ne portent pas atteinte à la tranquillité ou à la santé de vos voisins.
Aucune distance n'est imposée pour les élevages de type familial, mais s'ils sont plus de 10, vous devrez les installer à plus de 25m des habitations et à 50m de ceux-ci sont plus de 50.
Voyez l'article 153 règlement sanitaire de votre département; Il peut stipuler des informations complémentaires ou différentes.

Le cocorico du coq, le glouglou du dindon, le cotcot des poules, le coincoin du canard ... sont des bruits considérés « normaux » de voisinage à la campagne. Cependant lorsqu’ils deviennent anormaux, c’est-à-dire répétitifs, intenses, sans répit, de jour comme de nuit, la règlementation sur le bruit de voisinage et de comportement s’applique.

On considèrera que le chant du coq au lever et au coucher du soleil matin est normal. Cependant, s'il chante de façon incessante, nuit et jour, cela sera considéré comme un comportement anormal, donc un trouble du voisinage.

Article 1385 du code civil
Les propriétaires ou détenteurs d'animaux de basse-cour sont responsables si le bruit qu’ils causent devient un trouble anormal de voisinage.

Article R1334-31 du code de la santé publique.
Créé par Décret n°2006-1099 du 31 août 2006 - art. 1 JORF 1er septembre 2006
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.

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