Qui paie le grillage.

Résolu
japilu Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 24 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2017 - 26 sept. 2017 à 08:52
japilu Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 24 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2017 - 26 sept. 2017 à 11:51
Bonjour,
nous avons vécu 45 ans très paisiblement et agréablement sans séparation avec 2 de nos voisins, préférant que nos enfants vivent dans un grand jardin partagé.
L'un d'eux malheureusement s'en va.
Le nouveau propriétaire préfère grillager sa parcelle... c'est évidemment son droit le plus strict.
Nous partageons bien sûr les frais du re-bornage (les bornes ont disparu)

Mais qui paie le grillage?

Merci pour la réponse.

6 réponses

C'est lui qui prend l'initiative, qu'il installe la clôture chez lui et qu'il conserve les frais à sa charge.
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
Modifié le 26 sept. 2017 à 09:08
Bonjour

Mais qui paie le grillage? 

Le voisin en intégralité si vous n'avez pas envie de participer aux frais. Ce qui est votre droit le plus strict...

L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
26 sept. 2017 à 10:47
par contre si lui paye seul la cloture vous n'avez pas votre mot à dire sur celle ci (taille, forme , couleur, hauteur...)
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japilu Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 24 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2017
26 sept. 2017 à 09:36
Merci beaucoup à Marley et à Joss Randall, dont les avis convergent. Je les crois volontiers, et c'était bien notre avis spontané.
Mais nous nous méfions un peu de ce qui risque de nous être demandé..
Un troisième avis pour conforter les deux premiers nous rassurerait tout à fait, merci à qui voudra bien nous le donner...
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"Nous partageons bien sûr les frais du re-bornage (les bornes ont disparu) "

Vous avez était gentil, ce n'était pas votre demande.


Pour le grillage Idem

C'est celui qui commande qui paye !!!!!
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japilu Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 24 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2017
26 sept. 2017 à 10:12
helas, pour le rebornage le code civil est formel (646) : ca doit être fait à frais partagé, tout propriétaire ayant droit de l'exiger de ses voisins.

Pour le grillage je ne pense pas que le code civil dise quoi que ce soit, et en l'occurrence le lotissement où nous sommes n'a plus de cahier des charges...

Merci, en tous cas
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japilu Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 24 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2017
26 sept. 2017 à 11:39
merci Poisson92100

ben oui, on s'en doutait un peu... c'est normal, en même temps!
tant pis, s'il ne nous plait pas (ce sera forcément le cas puisqu'on va se sentir en cage désormais) on y fera grimper des pois de senteur!

Merci beaucoup, en tous cas.
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Des pois de senteur....surtout pas vous n'aurez pas le droit d'y appuyer ni d'y faire quoique ce soit.
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japilu Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 24 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2017 > Marley
26 sept. 2017 à 11:51
intéressant!
En effet, je n'y aurais pas pensé... allez on tentera de lui demander la permission! il ne faut pas desespérer de la nature humaine!

Merci encore, Marley
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