Problème pour un chemin

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Bonjour a TT le monde.
Voilà je suis en conflit pour un chemin celui passe chez un otre propriétaire. Nous avons du aller o tribunal pour pouvoir passer et avoir accès a chez nous car c le seul chemin par lequel notre voiture peu y accéder jusqu'à notre maison et exploitation agricole. la le proprietaire chez qui pass le chemin a refait une demande au tribunal pour nous interdit l'accès et prouver ke ce chemin est chez lui et que nous faison atteinte a son droit de propriété. Ce chemin il a tjrs exister auparavant mm la mairie venait faire des travaux dessus, mais il ne figure pas au cadastre. Avant il existait une servitude de passage sur ce chemin mais nous n'avons pas le document prouvant la servitude.
Comment faire pour pouvoir retrouver ce document de servitude ou mm prouver que ce chemin étai ouvert depuis plusieurs annees. Nous cela FAI 5 ans ke nous empruntons ce chemin sans contrainte et la il ve nous interdire le passage comment faire?
Merci de vos reponse

1 réponse

Bonsoir,

Puisque la Commune a déjà fait des travaux sur ce chemin, écrire au Maire et demandez si il y a possibilité que ce chemin qui mène jusqu'à votre terrain et résidence (votre maison), qu'il soit goudronné (prétexter par exemple, que les roues de vos véhicules s'enfoncent par temps de pluie, qu'il faut permettre un accès aux engins de secours, et envoyer votre lettre en R.A.R.

Vous devriez obtenir une réponse écrite sur la situation exacte qui concerne cette voie d'accès jusqu'à votre maison et selon la réponse apportée, si il y aura une suite à votre requête.

Cordialement.
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La mairie a fait des travaux il y longtemps dans les année avant 2000. Mais la comme c dit etre chez un parculier maintenant et nn un chemin dit communal il ne intervienne pas, il ne se son mm pas déplacer pour venir voir le chemin. Et la mm en l'État actuel mm pas une ambulance PE accéder a la maison donc il y a un malade a la maison ou otre ben je sai pas comment on PE faire. Je sais plus a ki mm madresser dan TT sa.