Forum Justice

Bonjour, Puis je utiliser les chiffres romains pour écrire la date , sur l'attestation de déplacement dérogatoire ? d'avance merci

Bonjour, hier j'ai reçu d'un profil snapchat inconnu que j'ai accepter une photo d'une conversation messenger de mon compagnon parler à une femme qui ...

Bonjour Alors voilà je vous explique mon cas j'ai voler un porte monnaie il y a environ 2 mois dans la grande surface " cora " ce n'était pas mon b...

Bonjour Je développe un jeu et j'ai actuellement repéré les sons (non musicaux) d'une vidéo Youtube qui le plaît bien, je compte les modifier légèrem...

Bonjour, J'ai une copine qui as etais a la chicha elle as 13 ans elle veut que je vienne je veut bien mais je voulais savoir a quelle âge sais la ch...

Bonjour, Je suis utilisatrice de la scannette a carrefour. Aujourd'hui .Bref et je vais en caisse et tout a la sortie du magasin je me fait controle...

Bonjour cela fais 2 mois que j'ai voler avec un amis une souris à la fnac nous avons réussi a partir sans nous faire interpellé et ensuite 1 ou 2 sema...

Bonjour à tous ! Ma question concerne "l'attestation de déplacement dérogatoire". Est-il "autorisé" de remplir la moitié de cette attestation (le ...

Bonjour J'aimerais savoir en quoi l'interruption de la prescription est utile du point de vue juridique et quels sont les avantages ou les inconvenie...

Bonjour, Je suis amoureux d’une fille j’ai 13 ans et elle a 15 elle vas avoir 16 le premier maie est ce que j’aurais le droits de sortie avec et avo...

Bonjour je vous contact car mon conjoint est actuellement à la prison de gainneville, il y a plusieurs cas de covid-19 les laissant comme ça les mettr...

Bonjour, Je suis français mais résident suisse et J'ai des dettes que je souhaite rembourser. Or la Suisse me refuse le droit de travailler dans mon...

Bonjour, Qu'elle autorisation cocher quand on habite la campagne et qu'il faut prendre la voiture (se déplace difficilement à pied et ne peut porte...

Bonjour, Je souhaiterais savoir si un directeur a le droit de nous interdit de rentrer faire nos achats dans un hypermarché , surtout en tant de cri...

Bonjour, J’ai eu une dispute avec mon marie qui a mal tourné il m’a frapper ect .. du coup mais voisins en appeler les gendarmes et moi en même temp...

Bonjour à tous, Le demandeur introduit une affaire en justice en la présentant d'une façon malheureusement pas très claire, il se rend au Tribunal,...

Bonjour, je suis à la recherche dune adresse mail : SPIP de Arles. Quelqu'un pourrait me renseigner. Cordialement

Bonjour tout le monde je suis très inquiète car je n'arrive pas à joindre mon avocat et je me demandais s'il était nécessaire que je me rende au commi...

Bonjour. J ai reçu un mail de ma "belle soeur". Elle est très malade, mais chuuut, elle a besoin de moi. (C est dingue. Je l ai vu quelques jours p...

Bonjour, Des élèves ont été voir la principale dont certains parce que j'avais dit à la CPE qu'une élève lancer des rumeurs sur le Coronavirus et ...

Bonjour, Peut-on imprimer cette attestation sur une 1/2 feuille ? (je suis un peu juste en papier !!) sinon imprimer la nouvelle attestation au vers...

Bonjour, Mon voisin a un grand sapin en limite de propriété, j'ai constaté depuis quelques années que les racines de ce sapin( ....enfin je suppose ...

Bonjour, la semaine prochaine mon propriétaire a une commission de l ars concernant l'insalubrité de mon logement. Il a donc demandé d'urgence de réa...

Bonjour, Il y a quelques semaines j'étais en trains de sortir de l'immeuble en parlant au téléphone. Le gardien m'adresse la parole en me disant: "f...

Bonjour, esque une lettre recommandée avec le non et les deux prénoms viens du tribunal

Bonjour je suis sous curatelle renforcée depuis 2015 je rencontre de nombreux problèmes depuis m'a mis sous curatelle en effet donc j'ai demandé l'ouv...

Bonjour, Ça fait maintenant 4 ans que je joue à world of tank blitz et ce jeu m'énerve vraiment pour cause de pay to win , je m'explique , j'ai rema...

Bonjour, j'ai une fille qui es en kif sur moi qui a 13 ans et j'en n'es 18 ans est ce que je peux avoir des problème si je me mets en couple avec

Bonjour, Je me permet de poster ce message car j'ai une question . En effet , j'ai déposé un dossier de surendettement a la banque de France d...

Bonjour, ma fille est placé depuis février 2019 normalement il devait avoirs une fin de placement le 4 février 2020 mais a cause des gens il on renou...

Bonjour, C'est difficile de s'y retrouver avec les informations que je trouve. Peut on porter plainte auprès du procureur concernant une escroque...

Bonjour vu que l'étude en charge de mon dossier n'était pas en mesure de me répondre clairement à ma question j'espère qu'ici il y aura quelqu'un qui ...

Bonjour, voila je suis étudiant je prend souvent le train pour rentré chez moi. Aujourd'hui je suis arrivé en retard et je ne voulais pas loupé mon t...

Bonjour, J'ai reçu un jugement de la Cour d'Appel y a un mois par la lettre recommandée. Mon avocat dit de devoir faire la signification de ce jug...

Bonjour, Je vous contact aujourd'hui car j'ai très peur de ne pas pouvoir sortir avec la personne de mon choix... Je suis tomber amoureux d'une fill...

Bonjour, Peut-être pourriez-vous m'aider. Je souhaiterais dénoncer à la répression des fraudes une escroquerie en bande organisée que j'ai subi...

Bonjour, et merci pour votre future aide. Voilà, je suis assistante maternelle agréée et mon soucis est que depuis août 2019, je suis toujours en ...

Bonjour, Moi et un garçon de 17 ans voulons sortir ensemble mais rien de plus que des câlins, des bisous, ect... Rien de plus pas de sex... Moi j'ai...

Bonjour, J'hésite à déposer une plainte contre mon ex conjointe qui m'a quelque peu harcelé si on peut dire ça comme ça, depuis notre rupture... e...

Bonjour,  Madame, Monsieur, J'ai prêté de l'argent à mon frère d'un montant de 6 milles euros,  et depuis 10 ans il m'a toujours pas remboursé,  j...

Bonsoir, J’ai été convoqué à la gendarmerie après avoir commis une infraction dans un établissement scolaire. Avec mon collège ( tout deux majeurs...

Bonjour, j'ai perdu mon procès ( TGI )et je suis condamné à payer "les dépens" pouvez-vous me donner une idée des sommes à régler? merci d'ava...

Bonjour, Qui pourrait m'éclairer sur le subrogé de curateur ? Comment le demander? Merci, Cordialement Yzé

Bonjour, Je me suis récemment fait agressé par une camarade de classe au collège. Elle m'a donné des coups de règles en métal avec blessures visibles...

Bonjour, comme apparemment beaucoup se son fait piéger Site de rencontre on fait la connaissance d une jeune femme très vite on vas sur Skype et l enf...

Bonjour, Merci par avance a ceux et celles qui me liront et me repondront. je suis tres inquiete en rentrant du travail ce midi dans le train un...

Bonjour, une suspension provisoire de permis de chasse peut elle entrainer une interdiction de présider une association de chasse? merci

Bonsoir à tous, Je vous explique très rapidement le problème que je rencontre actuellement : Je suis photographe animalier (amateur), et j'ai une...

Bonjour, Voilà j ai ete agressé par un membre de ma famille bien sur je ne me suis pas laisser faire et j ai frapper un coup de poing pas plus il es...

Bonjour je suis un nouveau membre et j’ai une question quelle peine risque un mineur de 16 ans et demi pour vole simple ? merci d’avance pour vos répo...