Rétractation animal confié à la SPA

Résolu

Chaprika Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 23 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020 - 23 avril 2020 à 13:19
Ysabe_l Messages postés 12638 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 avril 2025 - 26 avril 2020 à 22:53

Bonjour,
j'ai confié une chatte avec ses chatons à la SPA parce que je ne pouvais pas garder les chatons après leur sevrage. Je voudrais récupérer la chatte à mon domicile définitivement et garder les chatons jusqu'à leur sevrage pour les confier ensuite à la SPA pour adoption.
J'ai téléphoné dans les 48h pour demander à récupérer ma chatte et ses chatons. Ils ont été placés dans une famille d'accueil.
Je suis sans nouvelle depuis plus de 24 h. La responsable ne m'ayant toujours pas rappelée.
Quel recours ai-je si on refuse de me les restituer ?

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8 réponses

Réponse 1 / 8

Utilisateur anonyme
23 avril 2020 à 13:23

Bonjour,
Vous n'avez pas de recours après avoir signé l'abandon à la SPA.
Il vous reste à les adopter, mais pas seulement pour quelques mois ... et la SPA peut refuser en considérant votre demande peu sérieuse.
C'est encore plus compliqué en période de confinement.

Réponse 2 / 8

Ysabe_l Messages postés 12638 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 avril 2025 8 737
23 avril 2020 à 17:39

Bonjour

La carte icad c'est la preuve que l'animal vous appartient, on vous l'envoie quand vous faites pucer ou tatouer l'animal.

Si la chatte n'est ni pucée ni tatouée vous ne pourrez pas prouver que c'est la votre et la récupérer.

Utilisateur anonyme
23 avril 2020 à 19:29

Exactement.

Réponse 6 / 8

Chaprika Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 23 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020 1
25 avril 2020 à 09:01

Bonjour, je m'étonne de l'incompréhension de ma demande.
En effet, il ne s'agit pas de ramener la chatte à la spa mais d'attendre le sevrage des chatons qui, eux, sont destinés à l'adoption.
je souhaite récupérer la chatte tout de suite, en lui laissant ses chatons, bien évidemment jusqu'au sevrage. La spa récupère les chatons ensuite et la chatte est stérilisée.

Ysabe_l Messages postés 12638 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 avril 2025 8 737
25 avril 2020 à 11:05

Bonjour

Si la chatte n'était pas pucée ou tatouée quand vous la leur avez apportée ce n'est pas votre animal, et d'ailleurs depuis elle a été identifiée par la spa et est donc leur animal jusqu'à sa future adoption.

Chaprika Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 23 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020 1 > Ysabe_l Messages postés 12638 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 avril 2025
26 avril 2020 à 20:28

Bonjour et Merci pour votre réponse qui m'éclaire.
Cependant, j'ai entendu dire que la SPA n'est pas propriétaire, mais détentrice de l'animal. La chatte n'étant ni pucée ni tatouée, je suis aussi détentrice puisqu'elle s'est installée à la maison et y a accouché. N'existe-t-il pas une priorité en ma faveur, puisqu'elle a été bien traitée, en excellente santé ainsi que ses chatons, une antériorité de droit, en quelque sorte ?
Merci de m'apporter cette précision.

Ysabe_l Messages postés 12638 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 avril 2025 8 737 > Chaprika Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 23 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020
26 avril 2020 à 22:53

Bonjour

Même s'ils ne sont que détenteurs ils les font rapidement pucer à leur nom en attendant de leur trouver un foyer car c'est la loi.

Vous pouvez essayer de voir avec eux, leur expliquer que vous n'avez jamais voulu vous séparer de la mère mais que vous l'avez laissée avec les chatons pour le temps de les sevrer, que c'est un malentendu. Mais ils n'ont aucune obligation de vous rendre la mère.

Réponse 8 / 8

Lectoure
Modifié le 23 avril 2020 à 13:26

Aucun
N
Vous avez confies à la spa donc abandonnés
Vous voulez les récupèrer c'est trop tard
en pnus vous voudriez les confier de nouveau après sevrage!
Voys prenez les gens de la spa pour qui!
Et quel intérêt ce genre de manoeuvre pour les animaux!! !

Chaprika Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 23 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020 1
23 avril 2020 à 13:42

Il ne s'agit pas de récupérer les chatons puisque je ne peux les garder, mais de récupérer la chatte qui n'est partie avec les chatons que parce qu'ils ne sont pas sevrés. On m'a dit d'amener la chatte avec les chatons au lieu de me dire qu'on pouvait les recueillir pour adoption après leur sevrage.

Utilisateur anonyme > Chaprika Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 23 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020
23 avril 2020 à 14:49

Si le contrat est clair (?) et que la mère vous appartient (carte ICAD ?) vous pourrez la reprendre après sevrage et fin du confinement.
Posez vous la question du bien être de ces chatons qui ont besoin de leur mère pour une vie future équilibrée...
Et aussi pourquoi la chatte n'était-elle pas stérilisée si vous ne vouliez pas de chatons ?

Chaprika Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 23 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020 1 > Utilisateur anonyme
23 avril 2020 à 15:21

la chatte n'était pas stérilisée parce qu'elle était sauvage et c'est elle qui s'est installée à la maison. Elle s'y est plu. Elle est en très bon terme avec mon chat qui ne lui a pas disputé le territoire.
J'ai cru bien faire en appelant la SPA pour le sort des chatons. En fait, cela a tout compliqué.
Il n'y a pas eu de contrat.
qu'est-ce qu'une carte ICAD ?
Merci de votre réponse.

Chaprika Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 23 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020 1
26 avril 2020 à 20:32

Le ton de la réponse ne me semble pas coïncider avec la déontologie de courtoisie du site.
Vous êtes juriste, sachez maîtriser vos passions.

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