Rétractation animal confié à la SPA [Résolu]

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Bonjour,
j'ai confié une chatte avec ses chatons à la SPA parce que je ne pouvais pas garder les chatons après leur sevrage. Je voudrais récupérer la chatte à mon domicile définitivement et garder les chatons jusqu'à leur sevrage pour les confier ensuite à la SPA pour adoption.
J'ai téléphoné dans les 48h pour demander à récupérer ma chatte et ses chatons. Ils ont été placés dans une famille d'accueil.
Je suis sans nouvelle depuis plus de 24 h. La responsable ne m'ayant toujours pas rappelée.
Quel recours ai-je si on refuse de me les restituer ?

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Bonjour,
Vous n'avez pas de recours après avoir signé l'abandon à la SPA.
Il vous reste à les adopter, mais pas seulement pour quelques mois ... et la SPA peut refuser en considérant votre demande peu sérieuse.
C'est encore plus compliqué en période de confinement.
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Bonjour

La carte icad c'est la preuve que l'animal vous appartient, on vous l'envoie quand vous faites pucer ou tatouer l'animal.

Si la chatte n'est ni pucée ni tatouée vous ne pourrez pas prouver que c'est la votre et la récupérer.
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Exactement.

Lorsqu'on dépose un animal dans un refuge de la SPA, on ne peut pas le récupérer aussi facilement surtout si c'est pour le ramener ensuite ... C'est du grand n'importe quoi ! Un refuge de la SPA n'est en aucun cas une halte-garderie !
Aucun
N
Vous avez confies à la spa donc abandonnés
Vous voulez les récupèrer c'est trop tard
en pnus vous voudriez les confier de nouveau après sevrage!
Voys prenez les gens de la spa pour qui!
Et quel intérêt ce genre de manoeuvre pour les animaux!! !
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26 avril 2020

Il ne s'agit pas de récupérer les chatons puisque je ne peux les garder, mais de récupérer la chatte qui n'est partie avec les chatons que parce qu'ils ne sont pas sevrés. On m'a dit d'amener la chatte avec les chatons au lieu de me dire qu'on pouvait les recueillir pour adoption après leur sevrage.
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26 avril 2020

Si le contrat est clair (?) et que la mère vous appartient (carte ICAD ?) vous pourrez la reprendre après sevrage et fin du confinement.
Posez vous la question du bien être de ces chatons qui ont besoin de leur mère pour une vie future équilibrée...
Et aussi pourquoi la chatte n'était-elle pas stérilisée si vous ne vouliez pas de chatons ?
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12 octobre 2020

la chatte n'était pas stérilisée parce qu'elle était sauvage et c'est elle qui s'est installée à la maison. Elle s'y est plu. Elle est en très bon terme avec mon chat qui ne lui a pas disputé le territoire.
J'ai cru bien faire en appelant la SPA pour le sort des chatons. En fait, cela a tout compliqué.
Il n'y a pas eu de contrat.
qu'est-ce qu'une carte ICAD ?
Merci de votre réponse.
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26 avril 2020

Le ton de la réponse ne me semble pas coïncider avec la déontologie de courtoisie du site.
Vous êtes juriste, sachez maîtriser vos passions.
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26 avril 2020

Je n'ai pas signé de papier d'abandon.
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26 avril 2020

Puisque je n'ai pas signé de formulaire d'abandon, quel recours ai-je ?
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26 avril 2020

Bonjour, je m'étonne de l'incompréhension de ma demande.
En effet, il ne s'agit pas de ramener la chatte à la spa mais d'attendre le sevrage des chatons qui, eux, sont destinés à l'adoption.
je souhaite récupérer la chatte tout de suite, en lui laissant ses chatons, bien évidemment jusqu'au sevrage. La spa récupère les chatons ensuite et la chatte est stérilisée.
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12 octobre 2020
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Bonjour

Si la chatte n'était pas pucée ou tatouée quand vous la leur avez apportée ce n'est pas votre animal, et d'ailleurs depuis elle a été identifiée par la spa et est donc leur animal jusqu'à sa future adoption.
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Bonjour et Merci pour votre réponse qui m'éclaire.
Cependant, j'ai entendu dire que la SPA n'est pas propriétaire, mais détentrice de l'animal. La chatte n'étant ni pucée ni tatouée, je suis aussi détentrice puisqu'elle s'est installée à la maison et y a accouché. N'existe-t-il pas une priorité en ma faveur, puisqu'elle a été bien traitée, en excellente santé ainsi que ses chatons, une antériorité de droit, en quelque sorte ?
Merci de m'apporter cette précision.
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Bonjour

Même s'ils ne sont que détenteurs ils les font rapidement pucer à leur nom en attendant de leur trouver un foyer car c'est la loi.

Vous pouvez essayer de voir avec eux, leur expliquer que vous n'avez jamais voulu vous séparer de la mère mais que vous l'avez laissée avec les chatons pour le temps de les sevrer, que c'est un malentendu. Mais ils n'ont aucune obligation de vous rendre la mère.
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Si : on a bien compris. Et Non vous ne pouvez pas exiger de reprendre votre chatte avec ou sans chatons.
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