Porter palinte pour escroquerie en connaissant le nom de l'auteur Résolu

Question

Bonjour, 
C'est difficile de s'y retrouver avec les informations que je trouve.

Peut on porter plainte auprès du procureur concernant une escroquerie en connaissant le nom de l'auteur?
Parfois je trouve des informations contradictoires, un coup je lis" l'auteur des faits peut etre connue, porter plainte avec constitution partie civile",
et souvent je vois que pour porter plainte, ca doit être un vol, une agression face à un inconnue.

Je dois mélanger les choses certainement.
Puisque oui, la plainte au commissariat, il ne faut aps connaitre l'auteur des faits, ce sont des cas précis, vols, agressions. Ca je pense avoir compris.

Ulysse5818 · Accepted Answer

Si vous expliquiez le problème...

madmyke · Answer

Bonjour

Je pense qu'il y a gros mélange en effet. 

Une plainte peut être déposée pour tout fait répréhensible. Le fait de connaitre ou non l'auteur n'interviendra que dans le type de plainte (plainte contre X pour les inconnus).
Si vous souhaitez porter plainte pas de soucis du moment que:
1) les fait soient condamnables
2) vous pouvez en apporter un minimum de preuves

Une escroquerie est bien condamnable
Voir CECI pour la définition d'une escroquerie.

bav

Summer123 · Answer

Vous pouvez porter plainte pour ce que vous voulez au commissariat.
L'escroquerie est un délit, vous pouvez porter plainte soit au commissariat, soit en écrivant au procureur.
Et si vous connaissez l'auteur pour sûr, aller porter plainte directement contre cette personne. Si vous avez un doute sur l'auteur contre X.

elionprime · Answer

En effet, il vaut mieux j'explique.

J'ai été victime d'une escroquerie lors de l'achat d'un véhicule en 2017. Je lance une procédure avec avocat. J'obtiens une expertise judiciaire donc mandaté par le tribunal.
L'expert auto rend son rapport et me donne raison à 100% à tout les niveaux.

Entre temps, l'avocat abuse de ma confiance ("ils le font tous ou presque à différents niveaux").
Cet avocat en question, m'envoie des mails pour me proposer du taff au noir.
Je lui avais d'ailleurs posé des questions sur le déroulement de la procédure 2 jours avant, puisqu'il préparé une assignation en justice suite à l'absence d'accord amiable suite au rapport de l'expert.

ça, à l'epoque, je ne me rend pas compte, l'avocat abusé ma confiance, me dissimulait ses intentions. J'envoyé mes documents concernant l'affaire pour la redaction de l'assignation en justice. Ils n'a pas trop repondu ou vaguement pour le laisser croire durant des mois que il allait utilisé mes informations.
Ce dont il n'avais aucune intention.


"Les informations sont nombreuses, j'essaye de donner l'essentiel pour que vous compreniez."

On arrive donc au point où l'avocat me présente son assignation en justice par mail. A ce moment, il a connaissance car prevenu de longue date que je partais à l'etranger.
Donc maintenant  je sais de façon sure qu'il attendait ce moment precis pour me presenter par mail des papiers. Il me demande donc par courrier mon accord ecrit, mes reactions et demande de modifications. Formule bateau.

Moi je me doute de rien, je rentre de mon voyage, je passe un mois sur les papiers. Entre temps, j'ai répondu par mail 2 fois de l'étranger, précisant que je regarderais tout ça en temps voulu.

Je finis donc par prendre contact avec l'avocat, moins de 2 mois apres son mail contenant  l'assignation en justice. Et là j'apprends que les papiers ont été envoyés comme par magie, et il faut le dire je l'ai dans l'os.
On me répond que je n'ai pas donné de mes nouvelles, que je n'ai pas répondu.
On me sort aussi un barratin, face à face, comme quoi il y avait des delais pour envoyer les  papiers, genre je n'avais pas le choix.
Ceux à quoi, je ne crois pas du tout. Et comme par magie, cette affirmation disparait du courrier de l'avocat quelques jours apres. Puisque je devine assez clairement, qu'il n'y avait aucune urgence.

J'ai donc la main forcé, je me sens obligé de laisser faire.
Et encore je n'ai pas parlé des pressions psycologique il m'a mis dans la tète avant mon départ en voyage pour me conditionné à relacher ma vigilance.
Si vous connaissez les avocats, leur phrase magique "Ne vous déplacer pas au tribunal, en regardez pas ce que je fais, ce sont des trucs d'avocats".

Il y a aussi le fait que cet avocat à l'epoque à connaissance de ma situation, devenue SDF en lien avec l'escroquerie pour laquelle je me bats dans une procedure.
Cet avocat me facture des sommes elevés, alors que j'ai l'AJ TOTALE, et vue ma situation dont il avais connaissance. J'ai aussi appris par la suite d'un autre avocat que c'était illegal.
On m'a conseillé d'aller voire le bureau d'aide juridictionnelle pour verifier, ça fait un moment que j'aurais du le faire.

Donc je passe, concernant cette histoire, cet avocat, ce n'est pas le sujet de ma question initiale:
Mais pour clôturer à ce niveau, sachez juste que j'ai finis par me plaindre auprès du bâtonnier, 1 fois, puis une 2eme faute de réponse. Il ne m'a jamais répondu. J'en ai donc profité pour envoyé des copies au tribunal qui ne m'a jamais répondu à ce sujet.

On reprend le fil de l'histoire là où il faut pour en finir.
Le tribunal, à qui donc, j'avais signalé que je contesté l'assignation envoyé sans mon accord. Car là si quelqu'un me comprend, je peux pas accepter des papiers d'un avocat qui m'escroque et presente une histoire bidon sur le déroulement des faits pour se faciliter la tache, alors qu'il voulait me facturer à prix d'or, sachant que c'est certainement illégale pour une personne dans ma situation.


J'ai finis par réussir à me renseigner avec un avocat honnête, celui qui m'avait dis de me renseigner auprès du bureau aide juridictionnelle concernant la facturation d'une personne etant à l'AJ TOTALE.
il m'avait aussi dis de vérifier, si mon affaire n'allait être gelé, suite à mon courrier envoyé au tribunal pour m'opposer aux papiers d'assignation envoyé.
BINGO, j'apprend que l'affaire est gelé récemment. Et j'ai aussi un nouvel avocat, j'apprend tout ça par courrier. Le bâtonnier que j'avais joints initialement, jamais de reponse, je dois à cause de ça en partis voire un psycologue et débuter un traitement à cause de l'énervement.
Car j'avais tres vit compris que ce batonnier dissimuler mes accusations concernant  l'autre avocat, les propositions travail au noir et dautres choses.
Et ça rend fou, on vous dis d'ecrire au bâtonnier en cas de problèmes, c'est la procédure. Mais le bâtonnier est aussi un avocat, il n'a aucune raison de vraiment vous aider, il veut aider son ami avocat, son confrère, faire disparaitre vos accusations pour que vous ne soyez aps entendus.


DONC AUJOURD'HUI,
j'en suis là, besoin de commencer un traitement medical au niveau psycologique.
L'affaire judicaire est donc gelée, nouvel avocat.
J'en suis à un point où je ne fais plus confiance dans les avocats, pour des raisons encore pire que je n'ai pas expliquer ici.

Je voudrais donc savoir si je peux relancer mon affaire, en écrivant directement au procureur de la république. Je renvoie le dossier d'assignation, avec les éléments, mes demandes de préjudice.
Je ne suis pas avocat, donc pour faire valoire les articles de loi, je l'ai dans l'os, ça je le sais. Mais ça je n'en n'ai pas besoin, ceux que j'ai déjà en ma possession sont bons à priori.

En fait, je voudrais me débarrasser du nouvel avocat commis d'office, qui pour moi, est juste là pour dissimuler les choses, faire passer le temps.
Si vous comprenez ce que je veux dire à ce niveau? 
Je ne veux plus d'avocats pour des raisons bien precises qui vont d'ailleurs tres tres tres loin.

Est ce que je peux passer par le procureur, exposer les choses, me constituer partie civile ensuite. Pour ne plus avoir à m'occuper de tout ça, me decharger?
En suivant les procédures avec avocat, cela ne m'a apporté que des soucis, ça fait plus de 2 ans que ça dure. Je ne vais pas en mourir, mais j'ai une maladie, et mentalement j'ai explosé 3  fois ces 2 dernières semaines.
J'ai carrément fait un APPEL AU SECOURS en 112 il y a 4 jours. Car ce sont des choses qui peuvent vous pousser à la folie.

Voilà tout, en gros, version un peu simplifié

elionprime · Answer

Je pense que vous déjà un peu répondu à ma question, pas totalement car c'est complexe, vant meme que j'explique.

Donc oui je peux porter plainte au procureur directement. Il y a l'affaire déjà en cours , la 1ere dont j'ai parlé juste avant, ils l'ont gelés.
Donc je sais que je suis encore dans les delais à priori. Techniquement je devais relancer avec l'avocat commis d'office, mais bon, on se moque de moi.
On me dit que j'ai 2 ans pour relancer l'affaire, l'assignation en justice, 2 ans suite au rapport de l'expert auto; ce qui est pour moi invraisemblable, puisque j'ai perdu 1 an , plus ou moins, en réfutant les papiers envoyés par l'avocat, pour apprendre donc 1 an plus tard que l'affaire est gelée.

Donc je me sens pas coupable des 1 an perdus. J'ai été le voire une fois récemment ce nouvel avocat commis d'office, ça me fait rire un peu qu'on m'expose le delai directement dans la tete, lui, le tribunal , tout le monde.
Alors que ils ont dissimulés mes courriers, tous envoyés en recomandés, et que je perd 1 an en gros avant qu'il se passe quelquechose.

Je suppose qu'il faut je porte plainte, procureur contre cet avocat, si mes accusations sont aps mis dans une plainte, en fait, c'est comme ci ça n'existe pas, ils font semblant de pas etre au courant.
Et donc le delai de l'affaire en jugement s'ecoule normalement e tles delais qui y sont liés.

elionprime · Answer

Ok, donc le véhicule acheté à l'origine, le tout début de l'histoire en fait, de mes problèmes qui se sont multipliés ensuite.

Donc à la base, je suis des formations , je monte un projet pour devenir auto entrepreneur. Pour travailler chez les clients.

J'achète un véhicule, ma dépense principale dans mon budget de pauvre , donc pour pouvoir travailler.
C'est un peu un véhicule d'entreprise. mais bon, en micro-entreprise à l'époque, j'étais tout seul, l'entreprise, c'était ma personne en fait, rien de plus.

Je trouve sur le bon coin, le véhicule prévu dans mon budjet. J'aurais preferé acheté là où j'avais prévu initialement, mais il n'avait pu rien à ce moment précis. Erreur fatale.
Donc je me rend chez une petite entreprise, jachete le vehicule, CT OK, aucun frais à prevoir, c'est ce qui était marqué noir sur blanc.

J'utilise le vehicule, 200 kilometre en gros à tout casser, en panne. Et je découvre que je me suis fait avoire sur le vehicule, els découvertes se multiplient en quelques jours.
Je demande donc le remboursement, courrier en recommandé immédiatement.
Ce qui s'avere inutile, puisque le vendeur "pas du tout recommandable" est sure de lui, que je ne peux rien faire malgré que je l'ai mis en garde par courrier, tel, mail.
Il me répond par tel "J'ai un contrôle technique qui dis que le vehicule est nickel, c'est votre parole contre celle d'un expert auto, celui qui a rédigé le contrôle technique de vehicule avant la vente.

Je fais donc envoyer au plus vite , le vehicule dans un garage avec l'assurance auto. Une petite expertise est faite, sans valeur car pas mandaté par la justice", les mécaniciens font un petit examen, sans rien demonter, puisque il ne faut rien demonter, il n'y a que l'expert mandaté par la justice qui peut s'amuser à tout demonter et verifié, sinon vous etes en tort, si vous le faites avant.

Le garage decouvre, selon lui, 3500e de frais de reparation, en gros, sur un vehicle d'ocasion acheté 5500e.

Donc pour répondre à votre question, voilà le problème du véhicule, et quand l'expert auto mandaté par le tribunal est venu sur place, il a été plus precis et beaucoup plus loin.
Moteur, pas le bon modele, pneus tous morts, moteur manipulé et endommagé avec trace de manutention au sol. bref ça va loin

le véhicule était bien dangereux et n'aurait jamais d avoir un CT valide, totalement vierge.
Entre temps, on finis par comprendre que le contrôle technique est un faux, et le centre de contrôle technique se retourne contre son employé de l'époque qui avait fait le  papier, bien pratique pour se décharger de toute responsabilité mais ça, de bonne foi ou non je ne sais pas.


Conclusion pour répondre aux questions, je vais essayer.
1) Si j'ai déposé plainte initialement pour l'escroquerie, je suis perdu, en fait j'ai fais une procédure au civile avec avocat qui a demandé l'expertise judiciaire du véhicule.
Ecrire au procureur n'aurait servis à rien niveau procédure pour que les choses soient faites? Des plaintes j'en ai fais pour denoncer ce que j'ai vu sur le lieu de vente après coup. Mais le procureur ne m'a jamais repondu.
J'avais prevenu apres coup que le vendeur était dérangé, fou, et que le l'entreprise était louche. Apres coup, je me suis rendu compte avec ce qui m'était arrivé.
Le procureur s'en est foutu, résultat, le véhicule a été incendié 1 mois apres l'expertise judiciaire du vehicule. Le rapport d'expertise n'a pas plus à quelqu'un, je dis ça je dis rien.

2) Comme j'ai expliqué, en fait ensuite, après la procédure d'expertise, il a fallu lancer une 2eme procédure celle dit d'assignation, ca malgré le rapport d'expert, personne ne veut payer.
Et ça, je suis d'accord avec les escrocs, rien ne les oblige à payer, je l'ai constaté.
Malgré le rapport d'expertise, els papiers bidons et propos bidons donnés pour se dédouaner de toute responsabilité. RIEN N'OBLIGE UN ESCROC malgré les éléments du dossier à payer.
Comme c'est impossible de s'arranger à l'amiable, il faut donc aller en assignation en justice avec le dossier pour faire condamner.
Et come je suis rentré en conflit avec l'avocat qui s'occuper du dossier, j'ai refusé que les papiers d'assginations soient pris en compte. En fait, j'ai signalé que l'avocat ne pouvait plus me representer, il n'avais plus ma confiance.
Ce qui a eue pour resultat, que je n'ai aps eue le verdict sur l'affaire, que l'affaire est suspendus par le tribunal. Techniquement, je dois la relancer avec le nouvel avocat commis d'office qu'on m'a donc refilé.

3) Si je parle de faire plainte au procureur, ce serait un peu pour tout mes problèmes, donc des plaintes multiples.
Et ça la fou mal, comme je ne veux plus d'avocats, je ne sais pas si je peux moi même me représenter au tribunal avec le dossier, donc tout seul.
Je pense que ce serait la solution.
je parle de faire une plainte directement au procureur, ça  en effet, ej compte le faire concernant l'avocat en question.

Donc c'est chaud dans ma tête, je me dis, c'est certainement impossible de refiler le dossier à un procureur concernant la 1ere affaire, celle du véhicule.
je ne sais pas.
Me représenter tout seul avec le dossier au tribunal, pourquoi pas. Mais c'est peut etre interdit suivant les montants réclamés.

Porter palinte pour escroquerie en connaissant le nom de l'auteur

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