Les discussions

elisasas Bail commercial

Chaudiere pas conforme

Bonjour, Je suis locataire depuis 2 ans dans mon appartement le propriétaire a monté une chaudière avec une installation non conforme: ° Pas de té...

1 réponse Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
Gaston
utopic34 Bail commercial

Reevaluation du loyer

 Résolu

Bonjour, lors de la réévalutation d'un loyer commercial (est ce tous les 3 ans) ? peut il y avoir effect rétroactif quand le loyer n'avait pas été...

2 réponses Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
Poisson92100
Dave Entreprise, Société et Assos

Licence iv

Bonjour, J'organise des soirées très souvent sur l'île de france dans different endroit ,je souhaiterais acheter une licence IV afin que je puisse v...

1 réponse Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
gt.55
Sandrinea41 Formalités administratives

Crétion e boutique

 Résolu

Bonjour J exerce une profession libérale en prestation de service prof de piano j ai donc un numéro siret et paie mes cotisation régime 2042c Étant...

7 réponses Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
Sandrinea41
jardintropical Création d'entreprise

Création site web

Bonjour, Excusez moi je pense que je ne poste pas au bon endroit mais je ne sais pas où poster! Alors voilà, vous allez rire mais j'ai imaginé un s...

4 réponses Dernière réponse le 8 nov. 2017 par
jardintropical
Phildsp Bail commercial

Erreur de m2

Bonjour J'ai actuellement un bail commercial 3/6/9 Sur celui-ci, il est mentionné une surface de 220 m2 Sur le foncier, il est mentionné une surfac...

1 réponse Dernière réponse le 8 nov. 2017 par
Poisson92100
oenairo Auto-entrepreneur

Domiciliation dans un location

Bonjour, J'héberge mon ami à titre gratuit dans l'appartement que je loue. Il n'apparait pas sur le bail. Or il veut faire la domiciliation de son A...

11 réponses Dernière réponse le 8 nov. 2017 par
Pilti
lylien10 Entreprise, Société et Assos

Achat d'un camping

Bonjour, Mon mari et moi souhaitons ouvrir un camping, nous aimons le contact ainsi que de faire découvrir notre région.J'ai déjà prospecter pour tr...

3 réponses Dernière réponse le 8 nov. 2017 par
lylien
cathy 7856 Charges sociales / RSI

Rsi droit

Bonjour,le rsi des voleurs taxé a 24,90 et plus le reste taxe obligatoire , j 'espère que celui ci va être dissous et maintenant mon fils reçoit cotis...

1 réponse Dernière réponse le 7 nov. 2017 par
dna.factory
Lolotte57920 Formalités administratives

Jours de repos

Bonjour, je suis employée dans un supermarché et mes horaires sont : Mardi 7 : 7h-13h Mercredi 8 : 5h-12h et 15-19h jeudi 9 : 7h-11h45 vendredi 1...

1 réponse Dernière réponse le 7 nov. 2017 par
Poisson92100
amel Formalités administratives

Offre de service

Bonjour, si possible de m'aider à trouver un modèle d'offre de service d'un centre de formation pour l'obtention de brevet professionnelle , à fin ...

1 réponse Dernière réponse le 7 nov. 2017 par
gt.55
Mozart Bail commercial

Délai de 6 mois ou non ?

Bonjour, nous sommes une association et louons un local commercial depuis 2001. nous avons résilier le bail en sept 2015 pour quitter en avril 20...

1 réponse Dernière réponse le 7 nov. 2017 par
Poisson92100
Hamid Bail commercial

Fin d'un bail commercial précaire.

Bonjour, Je suis propriétaire d'un local commercial que j'ai loué en bail précaire une première fois pour une durée de 23 mois. Il a été renouvelé...

1 réponse Dernière réponse le 7 nov. 2017 par
Poisson92100
jc Bail commercial

Contestation de reprise de terre

Bonjour, nous possedons 10ha de terre agricole qui sont louée ce bail arrive a terme en 09 2018 nous voulons les recupérer pour les exploiter nous m...

1 réponse Dernière réponse le 6 nov. 2017 par
sleepy00
phil Entreprise, Société et Assos

Prélèvement fournisseur

Bonjour, mon fournisseur devait me prélever chaque mois sur douze mensualités et ne l'a pas fait. Quel recourt pour ne pas me causer des problèmes de...

1 réponse Dernière réponse le 6 nov. 2017 par
hoquei44
Paprika37 Auto-entrepreneur

Etre cordonnier sans diplôme

Bonjour, J'ai une question bête qui me trotte dans la tête alors autant chercher une réponse. Je voulais savoir si il était possible de devenir...

4 réponses Dernière réponse le 6 nov. 2017 par
nicos 13550
joceka Bail commercial

Erreur d indice dans le bail

 Résolu

Bonjour, Je dois réviser le bail commercial de mes locataires etablit le 1 decembre 2011 avec l'indice de réference 3 TRI 2011 de 120,95 aprés...

3 réponses Dernière réponse le 6 nov. 2017 par
joceka
yvette Formalités administratives

Exhumation

Bonjour, mes arrière grand parents doivent être exhumer pour faire place à un nouveau membre de la famille (qui veux être sur ses parent donc dans l...

1 réponse Dernière réponse le 5 nov. 2017 par
Nigla
jorki41 Entreprise, Société et Assos

Travaux par entreprise

Bonjour, Mon voisin fait effectuer des travaux par une "entreprise privée?" Malgré plusieurs relances le nom de l'entreprise n'a jamais été mention...

6 réponses Dernière réponse le 4 nov. 2017 par
xplom
enrico Entreprise, Société et Assos

Cumul d'emploi.

Bonjour, j'ai un CDI, temps plein faisant 39h par semaines. Depuis plusieurs années, bien avant mon arrivée dans l'entreprise ou je suis actuelleme...

1 réponse Dernière réponse le 4 nov. 2017 par
hoquei44
MJC974 Entreprise, Société et Assos

Délegation de pouvoir

Bonjour, s'il n'existe aucune délégation de pouvoir entre le DGD et son Directeur d'exploitation-en cas d'accident qui est tenu pour responsable? ...

1 réponse Dernière réponse le 4 nov. 2017 par
Utilisateur anonyme
chris Charges sociales / RSI

Poursuite par hussier

Bonjour, mon mari et moi avions une boulangerie nous l'avons vendu , seulement maintenant il me réclame 4000 euros parce ce que j'étais conjoint colla...

9 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
sleepy00
Caramel Formalités administratives

Domiciliation siège social sarl

 Résolu

Bonjour, Je loue un appartement précédemment occupé par mon propriétaire. Mon propriétaire est gérant d’une SARL dont l’adresse du siège sociale es...

1 réponse Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
hoquei44
LeinaDTH Formalités administratives

Association loi 1901

Bonjour, Je suis président d'un club dont les statuts précisent que le comité directeur est composé de 7 à 20 membres. Des anciens vont le quitter ...

2 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
LeinaDTH
Nanou13510 Bail commercial

Fin de bail commercial

Bonjour, Merci Poisson pour votre réponse, en effet, je me suis mal exprimée sur la fin de ma demande. En faites, ma locataire me dit quelle veut v...

1 réponse Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
Poisson92100
Thomas_34567 Entreprise, Société et Assos

Actionnaire salarié

Bonjour, je suis actuellement president non salarié d'une SASU dans laquelle je suis seul associé, je je m'apprête à créer une deuxieme SAS avec un ...

1 réponse Dernière réponse le 2 nov. 2017 par
Thomas_34567
ludovic douillard Auto-entrepreneur

Auto entrepreuneur jardinage

Bonjour, je voudrais creé mon auto entreprise en jardinerie me faut il un diplôme ?cordialement ludovic

1 réponse Dernière réponse le 2 nov. 2017 par
Pilti
jEAN ARACIL Auto-entrepreneur

Demande d agrement

Bonjour, l hôpital de ma ville est intéressé pour donner des cours de yoga pour leur personnel Etant retraité j ai créé une micro entreprise et j a...

4 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
jEAN ARACIL
Ramzy gamed Entreprise, Société et Assos

Ouvrir une entreprises

Bonjour, Merci de votre intérêt et ici je demande si l'investisseur qui veut ouvrir une entreprise en France a le droit de l'obtenir residence dans ...

1 réponse Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
hoquei44
fransoise Entreprise, Société et Assos

Formalités douane

Bonjour, Notre société basée en France achète des produits cosmetiques à a une autre société française. Cette dernière produit leur cosmétiques en C...

1 réponse Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
Gaston
1710france Auto-entrepreneur

Demande d'information et de conseil

Bonjour, Suite à la clôture judiciaire de mon Eurl en juin 2017, je me suis ré immatricule sous le statue de micro entreprise,et j'ai garder mon ...

4 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
1710france
KERMINGHAM Auto-entrepreneur

Demande de tableau récapitulatif

Bonjour, Je souhaite obtenir un tableau récapitulatif de TOUTES les formes d'entreprises. De la microentreprise à la SA avec les avantages et inconv...

1 réponse Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
BmV
Sacha Bail commercial

Bail neuf solidarité du vendeur

Bonjour, j'ai un locataire qui a un bail 3/6/9 ou il lui reste 6 mois avant tacite reconduction. Il souhaite vendre le bail pour une autre activité...

2 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
Sachagro
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