Réglementation transport de personne
Bonjour, Je m'apprête à créer une activité "Escapades" entendez dégustation de vin et mets dans des endroits insolites... Je prévois d'aller cherche...
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Bonjour, j 'avais lu sur divers forums que si on etait poursuivi par le RSI pour des sommes dues ou non dues quelques mois ou quelques annees apres ...
Bonjour* Nous sommes depuis les années 1970, hébergés dans des locaux mis à notre disposition par la commune. Depuis le 27 avril 2015, nous sommes ...
Bonjour, J'ai acheté un commerce en faisant confiance au vendeur. Je me suis rendu compte trop tard qu'il était en cours avec le propriétaire de la ...
Bonjour, je m’interroge sur les structures ne récupérant pas la TVA. J'apprends que les associations ne peuvent pas prétendre à cette récupération....
Bonjour, j'ai une petite question, qui a déjà été abordée mais pas dans le sens qui m'intéresse. Je m'explique, je suis actuellement infirmier libéral...
Bonjour je suis handicapée à 80% et en invalidité 3 eme catégorie puis créer une SCI avec deux autres personnes dont mon père pour habiter seule l’imm...
Bonjour à tous, Je suis actuellement micro entrepreneur dans la création de site internet et ma conjointe aimerais m'aider. Elle ferais principale...
Mesdames et messieurs, chers auto-entrepreneurs, bonjour, Après des études de philosophie matériellement infertiles, j'ai le désir de revenir à mes...
Bonjour, je suis gérante d'une sci et souhaite vendre les biens car on se s'entend plus avec ma fille qui détient 10 % que j'ai moi même financé car e...
Bonjour et merci pour votre aide... J'ai créé ma société en SASU (cabinet d'architecture) en décembre 2013 et je me pose la question suivante : Est...
Bonjour voilà problème j'ai un site depuis 3 semaine je voudrais savoir si c'est possible d'être indemnisée par pôle emploi j'ai déjà eu le chômage ma...
Bonjour, Je tiens dés a présent a m'excuser si ma question se retrouve sur la mauvaise catégorie. J'aurai besoin d'un conseil. J'ai démissionner ...
Bonjour tout le monde. Je souhaiterais savoir s'il est possible de demander à l'INSEE la révision d'un code APE , et si oui de quelle façon. Mer...
Bonjour, mon mari est associé d'une SCI depuis de nombreuses années. Nous venons de nous marier. Faut-il modifier les statuts de la SCI ? Quels sont m...
Bonjour, j'aimerai revendre mon entreprise, la date de l'échéance triennale est le 31 décembre 2019, mais mon bail s'arrête en 2022. Est ce que si...
Bonjour, Qu'est ce qu'un fonds de pension ? Merci. Cordialement
Bonjour, Je suis actionnaire à hauteur de 25% dans une SAS de developpement d'application/ jeu mobile (que j'ai aidé à développé et qui n'est pas ...
Bonsoir j'ai un souci avec un loueur de véhicule:le véhicule nous avons pris dans une location a fait un accident et nous avons fait la réparation ...
Bonjour J'ai signé un bail de petite restauration, crêperie, pâtisserie et mon prporietaire me refuse une extraction exterieure realisée dans les nor...
Bonjour, Je viens de finir une prestation pour un client via une SSI. Je change de mission et la nouvelle SSII pour laquelle je vais effectuer une ...
Bonjour, j'ai plusieurs jours de sous traitance non payé car je n'ai pas eu de bon de commande, ils me disent qu'il ne peuvent plus effectuer de bo...
Bonjour, nous sommes une societee inscrite au registre des transporteurs routier de voyageurs par vehicule de moins de 10 places et on nous refuse le ...
Bonjour, Je n'arrive pas à trouver de réponse à l'interrogation suivante: si la micro entreprise vend des pieces avec main d'oeuvre, il y aura un ch...
Bonjour, J ai trouver un emploi de femme de ménage auprès d une société mais je ne sais pas si il vaut mieux que je dois auto entrepreneur ou pas ......
Bonsoir Je me permet de vous demander un conseil concernant un bail commercial. Voila au mois de juillet 2017 j ai voulu rendre service à un commerç...
Bonjour, Je suis artiste comique et je souhaiterais monter une structure en micro-entreprise, afin de : vendre des produits dérivés facturer une ...
Bonjour, je travaille pour une enseigne de BTP et régulièrement nous faisons venir des sous-traitants pour signer des pièces marchés pour l'attr...
Bonjour, j aimerai savoir si je peut financer une partie du permis de pèche des salarier et de quel manière ?
Bonjour, Je vous explique mon problème qui concerne un proche Elle est actuellement salarié du privé, et possède une auto-entreprise dans le coa...
Bonjour je suis président d'une amicale de sapeurs-pompiers Dans notre fonctionnement, nous redistribuons en fin d'année une partie de notre budget ...
Bonjour a tous je suis actuellement en train de créer une association 1901; le but de l'association est de défendre les intérêts du quartier, d'a...
comment payer cette formalité obligatoire
Bonjour, en 2009Je devais créer une sci ,nous avons payer le montage et les declaration chez un professionnelle, nous avons reçu tout les document ...
Bonjour j'ai mon frère il possède une carré VTC et il travail pas avec . Est ce que ya une possibilité que je travail moi avec cette carte.
Bonjour, Voila mon problème nous avons vendu notre boulangerie le 15/11/2017 pour la modique somme de 157000 eu nous sommes en cour de cloture de no...
Bonjour, J’ai créé en 2016 une entreprise sous la forme Forme juridique : personne physique (code : 1900) Activité principale : location de logeme...
Bonjour je voudrais savoir si je commande moi même la medaille-du-travail et que je paye moi même je la reçois cher moi et pas mon employeur
Bonjour, Je précise que je suis actuellement salarié. Un ancien collègue à monté une SAS. Il est pour l'instant seul dans cette entreprise. Il me p...
Bonjour, je suis salarié dans une entreprise et en retraite le 31 décembre 2019. Je voudrais commencer une petite activité de service autour de la g...
Bonjour, Une entreprise peut-elle embaucher une personne en administratif quelques heures par mois, et rémunérer cette personne en chèques CESU ? ...
Bonjour, Je souhaite cesser mon activité autoentrepreneur mais je sais pas comment faire.qui pourrait me dire?Merci d'avance.
Bonjour, Si l'on justifie de un an dans le transport pour obtenir la carte par equivalence mais que l'on est toujours en probatoire cela fonctionn...
Bonjour, Je souhaiterais connaître le prix approximatif pour faire creuser un etang de 20m * 50m sur une profondeur de 2 m Soit environ 2 000 m3 ...
Bonjour, Je souhaiterais quitter l entreprise ou je suis capacitaire. Quelles sont les démarches à entreprendre. Je souhaite me consacrer à une autr...
Bonjour* Mon garçon qui a débuté son entreprise en avril dernier a signé un bail pour 12 mois qui se termine en avril 2018. Il a averti le propriét...
Bonsoir, Je vous contacte au sujet d'un litige sur mon bail commercial. Lors de la conclusion du bail, certains travaux devaient être réalisés avant...
Bonjour, Je suis associé minoritaire dans une SARL, je détiens 20% des parts. La société n'a toujours pas établi le bilan au 31/12/2016 à ce jour, n...
Bonjour, Notre société avait une partenariat avec une autre en effet on lu avait fait une donation de certains de nos bien malgré que il n'a pas resp...
bonjour, Actuellement en réalisation de ma création de mon entreprise , je bute sur le nom sociale de celle-ci. En effet, j'avais trouver le nom lu...
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