Ravalement
Résolu
Bonjour,
Je suis copropriétaire dans un immeuble composé de 3 bâtiments ABC joints entre-eux. Ainsi il n'y a que 2 pignons aux extrémités de l'immeuble soit les bâtiments A et C.
Le projet de ravalement soumis à l'Assemblée Générale fait supporter les frais des travaux d'isolation et à la peinture des pignons aux seuls bâtiments A et C. Je précise que le vote doit se faire par bâtiments.
Existe-t-il des règles en la matière.
merci de vos réponses.
Bob
Je suis copropriétaire dans un immeuble composé de 3 bâtiments ABC joints entre-eux. Ainsi il n'y a que 2 pignons aux extrémités de l'immeuble soit les bâtiments A et C.
Le projet de ravalement soumis à l'Assemblée Générale fait supporter les frais des travaux d'isolation et à la peinture des pignons aux seuls bâtiments A et C. Je précise que le vote doit se faire par bâtiments.
Existe-t-il des règles en la matière.
merci de vos réponses.
Bob
4 réponses
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ContributeurBonjour,
Rien sur ce sujet dans le règlement de copropriété ?
A défaut, la logique serait de procéder comme pour la toiture. Les copropriétaires de l'étage le plus élevé sont-ils les seuls à en assumer les frais d'entretien et de réfection ?
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Bonjour,
A défaut, la logique serait de procéder comme pour la toiture. Les copropriétaires de l'étage le plus élevé sont-ils les seuls à en assumer les frais d'entretien et de réfection ?
Que voules-vous dire par : étage supérieur seul à assumer les frais d'entretien de la toiture ????
Tout le monde est concerné que je sache !!!
Cdlt. -
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Bonjour,
Que dit le règlement de copropriété. C'est un document essentiel qui répertorie la répartition des millièmes.
S'il n'y a que des millièmes généraux, tout travaux doivent être répartis par millièmes, même s'ils ne concernent qu'un seul immeuble.
A+
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Bonjour,
Pour l'ensemble de ces bâtiments (A-B-C), il n'y aurait en fait qu'un total de deux pignons, comme il existe une seule toiture, est-ce bien cela ?
Cordialement. -
Bonjour,
Merci aux différents intervenants. Un peu de précipitation de ma part a fait que j'avais sauté un chapitre du règlement de copropriété qui précise que le pignon est à la chargé du bâtiment A et C. Le B est exclu vu qu'il n'a pas de pignon. C'est ainsi.
Toutefois j'ajouterai une remarque : lors du ravalement précédent le coût du ravalement a été "mutualisé" sur l'ensemble des bâtiments ABC sans distinction à qui était rattaché les pignons. Chacun payant avec ses tantièmes cela va de soi.
Merci à vous. Cordialement.
Bob
La législation juridique et financière évolue en permanence...