Ravalement

Résolu
bobjosse Messages postés 13 Date d'inscription lundi 30 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 30 juillet 2019 - 12 mars 2014 à 23:10
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 13 mars 2014 à 19:31
Bonjour,
Je suis copropriétaire dans un immeuble composé de 3 bâtiments ABC joints entre-eux. Ainsi il n'y a que 2 pignons aux extrémités de l'immeuble soit les bâtiments A et C.
Le projet de ravalement soumis à l'Assemblée Générale fait supporter les frais des travaux d'isolation et à la peinture des pignons aux seuls bâtiments A et C. Je précise que le vote doit se faire par bâtiments.
Existe-t-il des règles en la matière.
merci de vos réponses.
Bob

4 réponses

jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
12 mars 2014 à 23:29
Bonjour,

Rien sur ce sujet dans le règlement de copropriété ?

A défaut, la logique serait de procéder comme pour la toiture. Les copropriétaires de l'étage le plus élevé sont-ils les seuls à en assumer les frais d'entretien et de réfection ?
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Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 974
13 mars 2014 à 14:38
Bonjour,

A défaut, la logique serait de procéder comme pour la toiture. Les copropriétaires de l'étage le plus élevé sont-ils les seuls à en assumer les frais d'entretien et de réfection ?

Que voules-vous dire par : étage supérieur seul à assumer les frais d'entretien de la toiture ????

Tout le monde est concerné que je sache !!!

Cdlt.
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jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
13 mars 2014 à 19:31
Que voules-vous dire par : étage supérieur seul à assumer les frais d'entretien de la toiture ????

Exactement ce qui est écrit :
S'il y a, par exemple, un rez-de- ch + 6 étages seuls les copros du 6ème paieraient pour la toiture ?
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mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 896
13 mars 2014 à 08:00
Bonjour,

Que dit le règlement de copropriété. C'est un document essentiel qui répertorie la répartition des millièmes.

S'il n'y a que des millièmes généraux, tout travaux doivent être répartis par millièmes, même s'ils ne concernent qu'un seul immeuble.

A+
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Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 514
Modifié par Paris... le 13/03/2014 à 08:48
Bonjour,

Pour l'ensemble de ces bâtiments (A-B-C), il n'y aurait en fait qu'un total de deux pignons, comme il existe une seule toiture, est-ce bien cela ?

Cordialement.
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bobjosse Messages postés 13 Date d'inscription lundi 30 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 30 juillet 2019
13 mars 2014 à 17:06
Bonjour,
Merci aux différents intervenants. Un peu de précipitation de ma part a fait que j'avais sauté un chapitre du règlement de copropriété qui précise que le pignon est à la chargé du bâtiment A et C. Le B est exclu vu qu'il n'a pas de pignon. C'est ainsi.
Toutefois j'ajouterai une remarque : lors du ravalement précédent le coût du ravalement a été "mutualisé" sur l'ensemble des bâtiments ABC sans distinction à qui était rattaché les pignons. Chacun payant avec ses tantièmes cela va de soi.
Merci à vous. Cordialement.
Bob
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