Les discussions

Zone uba

Bonjour, propriétaire du maison individuelle sur 2500 m2 de terrain, nous sommes en zone uba avec un cos de 0.10 du faite que la nappe phréatique pass...

7 réponses Dernière réponse le 20 mai 2013 par
MAISON01

Servitude de passage

je détache une parcelle de mon terrain actuel le P.L.U étant passe en zone UD, un chemin communal cadastré est en bout de ma parcelle , celui ci n'est...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2013 par
mitchout

Hauteur de clôture en limite de proprieté

j ai fais une demande a l'urbanisme de ma mairie pour installer un grillage de 2 mètres autour de ma propriété. Le terrain de mon voisin est plus bas...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2013 par
feloxe

Mairie vend un terrain , legal ? opposition ?

Bonjour , je m'en remets a vous pour avoir un avis sur notre situation , car je rassemble mon armée pour partir en guerre Comment commencer mon hi...

4 réponses Dernière réponse le 17 mai 2013 par
olivmouth

Délai d'instruction de déclaration préalable dépassé par mairie

Bonjour, Nous avons effectué une déclaration préalable envoyée en recommandé A/R et réceptionnée en Mairie le 03/04/2013 pour une clôture en grillage...

3 réponses Dernière réponse le 17 mai 2013 par
Josh Randall

Permis de construire et recours du tier

Bonjour, Le service de l'urbanisme m'a accordé un PC, au bout de 1 mois et 3 semaines je reçois un courier en AR car une personne à fait un recours,...

26 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
mattosss

Peut - on changer d'artisan en cours de travaux

Bonsoir et merci d'avance à tous du temps que vous allez passer pour nous conseiller sur nos soucis. Nous avons débuté les travaux pour la construc...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
rio loco

Architecte obligatoire pour pc?

Bonjour, Faut-il inclure la surface des garages pour les 170m2 qu'il ne faut pas dépasser sans le recours à un architecte? Mercil

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2013 par
kasom

Construire sans etre mariés

Bonjour , Je vous explique ma situation : Je vis en couple depuis 11 ans , 2 enfants , non mariés Je viens de faire un credit seul pour un proj...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2013 par
Med

Attestation achèvement travaux

Bonjour, Je me retrouve dans une situation un peu délicate. Aujourd'hui un locataire me cherche des poux parce qu'il a appris qu'il avait loué mon...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2013 par
catmanus

Délai accordé pour la construction d'une maison

 Résolu

Quel est le délai, s'il existe, pour la construction d'une maison après avoir acquis un terrain constructible et avant le dépot du permis de construir...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2013 par
romaneee

Exonération de la tle avec le ptz

Bonjour, Je fait construire une maison individuelle et suite à mon prêt taux zéro, j'ai demandé une exonération de la TLE à ma Mairie. Celle-ci m...

7 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
sab7688

Prix d'un terrain non consstructible (servitude)

Bonjour, Nous sommes en train d'acheter un terrain dans l'Ain. Pour accéder à mon futur terrain, je dois emprunter un chemin de servitude qui se ...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2013 par
BmV

Erreur d'implantation sur le pc

Nous allons commencer la construction de notre maison et nous nous sommes aperçu que l'architecte qui nous a fait les plans n'a pas implanté la maison...

4 réponses Dernière réponse le 9 mai 2013 par
02Marie

Certificat d'urbanisme

Proche d'un terrain où un réseau de viabilisation a été fait, réseau EDF a été apporté, il reste un terrain où la commune nous refuse un autre CU en i...

12 réponses Dernière réponse le 8 mai 2013 par
mattosss

Qui doit payer les frais de bornage ?

Bonjour , j ai un terrain a vendre en deux parcelles la premiere parcelle est vendue le notaire a fait venir un geometre afin de borner ce terr...

1 réponse Dernière réponse le 7 mai 2013 par
rio loco

Viabilisation. coffret edf

 Résolu

Bonjour, J ai achete un terrain viabilise. Mon compteur d eau est pose,gaz... Sauf coffret edf. Ma maison viens d etre terminer j ai donc appeler ed...

10 réponses Dernière réponse le 6 mai 2013 par
dido26

Vefa

Bonjour, Je construis dans un terrain, 7maisons en copro pour vente en VEFA (garantie intrinsèque). J'ai fait une déclaration de commencement des tra...

2 réponses Dernière réponse le 6 mai 2013 par
Carole0610

Probleme de maison bbc

bonjour, nous avons fais construire notre maison par un constructeur de maison individuelle , que nous avons souhaitez aux normes BBC nous avon...

2 réponses Dernière réponse le 6 mai 2013 par
catmanus

C.u. revenu négatif

Bonjour, Nous avons demandé un Cu b à la mairie qui nous est revenu négatif en vertu de l'article R 111-5 qui dit que "Le projet peut être refusé ...

6 réponses Dernière réponse le 4 mai 2013 par
CAMKAT

Notaire compromis de vente manquement de la déclaration préa...

Bonjour, Je viens sur ce forum pour une question qui me semble logique mais bon, je voudrais l'avis d'expert pour me rassurer. Voilà le 6 avril ...

8 réponses Dernière réponse le 3 mai 2013 par
domdo76

Qui doit payer l'assainissement individuel?

bonjour, je viens de signer un compromis de vente pour l'achat d'un terrain afin d'y construire ma maison. sur ce terrain viabilisé je dois installer ...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2013 par
aurad

Construction en limite de propriété

mon voisin a construit sa terrasse en limite de propriété conformément au POS de la ville. par contre, il n'a pas respecté le joint de dilatation de ...

13 réponses Dernière réponse le 3 mai 2013 par
nad7755

Imposible d'agrandir a cause de notre maire! comment faire ? =(

Bonjour, j'ai 15 ans et je vis dans une maison qu'il na pas etait facile d'obtenir ! Mon pere a acheter notre terrain il y a très longtemps mais pas...

7 réponses Dernière réponse le 2 mai 2013 par
mattosss

Materiau et permis de construire

Bonjour, Je voudrais construire une maison en bois mais la mairie me fait des difficultés dues à ce matériaux. Est-il normal qu'on puisse me refus...

3 réponses Dernière réponse le 2 mai 2013 par
mattosss

Défaut de construction: l'entrepeneur ne répond pas!

En mai 2012 nous avons réceptionné la rénovation d'une résidence secondaire à St-Pierre-d'Oléron. En octobre 2012 nous constatons que la peinture exté...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2013 par
rio loco

Travaux de menuiserie : demande d'acompte important !

 Résolu

Bonjour , un artisan pour une facture de remplacement de baie vitrée qui sera pris en charge par mon assurance me demande 50% d'acompte et le solde ...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2013 par
rio loco

Rt2012

je voudrais agrandir ma maison, actuellement elle fait 80m2,je voudrais faire une extension de 90m2 ,la RT 2012 interviendra que sur l'agrandissement...

2 réponses Dernière réponse le 1 mai 2013 par
mattosss

Terrain agricole

J'ai un terrain de 1ha200,je voulais faire une petite maison,la commune refuse,malgré l'approbation du commissaire enquéteur,le PLU est accordé dans l...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
montvalier

Refus de couleur de tuiles

Bonjour, nous nous sommes fait refuser nos tuiles ardoise par la mairie nous avons donc respecté leur choix et mis des tuiles de la couleur que le ...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
mattosss

Permis de construire

Bonjour, Nous avons déposé notre permis de contruire en mairie le 27 décembre 2012 (cubique BBC normes 2013 avec toiture 4 pans). Il a été refusé p...

6 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
mattosss

Prix moyen pose pavés 10/10 allée

 Fermé

Bonjour, Ayant une allée de jardin pavée, j'ai remarqué que plusieurs pavés étaient déscellés. Je voudrais que ces pavés soient replacés correcteme...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
BmV

Contruction contre un mur privatf

Bonjour à tous, J'habite un pavillon dans zone très dense, prés d'un centre ville. Je souhaite construire une extension qui se terminerai contre l...

7 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2013 par
alaindeslilas

Remise de clefs

mon maitre d oeuvre me réclame les clefs alors qu il n a plus rien a y faire car je fini ma maison seul

2 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
Nico.Beziers

Combles privatives?

Bonjour, Nous souhaitons récupérer les combles afin de procéder à un rehaussement du toit pour une création d un espace supplémentaire + éventuelleme...

5 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
lilays

Construction d'une extension accolée à un mur privatif

Bonjour, Je désire construire une extension (en dur, en fait un agrandissement de la maison actuelle en L) accolée à un mur privatif. Nous avons dé...

7 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
Josh Randall

Construire sur terrain agricole

en gaec avec notre fils depuis 3 ans ,exploitation polyculture élevage(vache laitière)nous avons déposé un certificat d'urbanisme pour construire notr...

2 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
Josh Randall

Risque de non respect du permis de construire ?

Bonjour, Notre construction est soumise à avis des ABF. Nous avons rencontré l'archi qui ne voulait pas de volet roulant, nous lui avons donc propos...

2 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
Josh Randall

Remboursement quote part raccordement egout

 Résolu

bonjour, nous sommes sur le point de signer le compromis de vente pour un terrain viabilise en lotissement et nous constaton que sur le compromis fig...

6 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2013 par
ninety31

Mur vide sanitaire

Bonjour, mon voisin a bati sa maison en limite de proprieté. je voudrais savoir si je peux m'appuyer sur son vide sanitaire pour remplir de gravats....

4 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2013 par
Grom62

Normes isolation maison

Bjr je voudrais savoir si il y a une norme disolation pour la haute montagne car notre constructeur a mi la meme isolation qu une mausin en plaine et...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
Odi005

Architecte non declaré (facturation)

Bonjour, J'ai besoin de vos avis concernant la construction de ma maison. En août 2010 nous passons moi et ma femme par un architecte pour les...

4 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2013 par
pauvrecricri

Rénovation

bonjour, Puis-je rénover une grange appartenant à mes parents pour y habiter moi-même? merci pour votre réponse

5 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2013 par
mpmp93

Construction d'un abri de jardin de moins 20 m2

Le maure de ma commune m'a refusé l'implantation d'un abri de jardin de moins 20 m2 sous prétexte que je suis en zone viticole AOC, ma maison est clo...

1 réponse Dernière réponse le 23 avr. 2013 par
Josh Randall

Non respect du permis de construire

 Résolu

Bonjour, Mes Parents ont fait construire dans le Var une villa de 4 pièces, en 1973, qu'ils ont occupée jusqu'à leurs décès. J'en suis propriétair...

4 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2013 par
alenat

Mur de soutennement avec décaissement du voisin

Bonjour, nous envisageons d'acheter un terrain avec une pente naturelle et nous avons conscience qu'il faut qu'on batisse un mur de soutenement pour...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2013 par
bern29

Terrain enclavé

Bonjour, Nous sommes propriétaire d'un terrain constructible. Il existe un chemin d'accès communale qui dessert une dizaine de maisons. Notre terrain...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2013 par
ventose

Problème mur mitoyen

nous sommes arrivés plus d un an après notre voisin dans notre lotissement, il avait déjà construit sa maison avant que nous achetions , nous avons co...

7 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2013 par
Josh Randall

Liquidation judiciaire

Bonjour, je viens d'apprendre que mon constructeur est en liquidation judiciaire depuis Février 2013. Il lui reste à faire : pose carrelage, pose...

7 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2013 par
marelyse66

Un grand classique: construire sur un terrain non-constructible.

 Fermé

Un grand classique mais avec une petite variante; Si je ne me trompe pas un terrain est dit non-constructible : -Si le dit terrain est sensible à ...

20 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2013 par
02Marie
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