Erreur d'implantation sur le pc

rouroune12 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 8 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2013 - 8 mai 2013 à 18:14
02Marie Messages postés 1009 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2023 - 9 mai 2013 à 17:09
Nous allons commencer la construction de notre maison et nous nous sommes aperçu que l'architecte qui nous a fait les plans n'a pas implanté la maison comme convenu. La où il l'a situer nous supprime tout le jardin coté sud et nous enleve la possibilité de mettre la piscine. Est ce que l'ont doit se tenir à l'implantation du pc ou peut-on la reculer d'une dixaine de mettre?

1 réponse

mattosss Messages postés 43 Date d'inscription mardi 30 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2013 5
8 mai 2013 à 22:20
Bonsoir,

vous pouvez la reculer si vous modifiez vos plans, tant que cela respecte les règles d'urbanisme en vigueur sur votre commune.
Toutefois, il faudra déposer un permis de construire modificatif.

Cordialement,
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rouroune12 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 8 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2013
9 mai 2013 à 11:00
merçi de votre réponse. Mais est-ce qu'on peut commencer la construction où il faut attendre d'avoir déposer le permis de construire modificatif?
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mattosss Messages postés 43 Date d'inscription mardi 30 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2013 5
9 mai 2013 à 16:42
Normalement, il faut attendre d'avoir l'arrêté de permis de construire modificatif, sinon on peut vous reprocher de ne pas respecter le permis initial.
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02Marie Messages postés 1009 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2023 470
9 mai 2013 à 17:09
Bonjour,
Il faut surtout attendre le PC modif car si le nouvelle implantation ne serait pas acceptée (marges, recul, etc) la construction deviendrait de ce fait mal implantée avec toutes les conséquences qui peuvent suivre....
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