Délai accordé pour la construction d'une maison
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romaneee
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romaneee Messages postés 2 Date d'inscription lundi 13 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 mai 2013 - 13 mai 2013 à 07:28
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bern29
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13 mai 2013 à 07:20
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Bjr,
il n'y a pas de délai tant que le terrain reste constructible.
Le seul délai est après l'accord du pc (2 ans pour construire)
il n'y a pas de délai tant que le terrain reste constructible.
Le seul délai est après l'accord du pc (2 ans pour construire)
13 mai 2013 à 07:28