Diviser pour construire sa propre maison sur la nouvelle parcelle
Matteo2507
Messages postés
1
Date d'inscription
vendredi 18 septembre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
18 septembre 2020
-
18 sept. 2020 à 14:02
Josh Randall Messages postés 26493 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 18 sept. 2020 à 17:46
Josh Randall Messages postés 26493 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 18 sept. 2020 à 17:46
A voir également:
- Diviser pour construire sa propre maison sur la nouvelle parcelle
- Nouvelle grille classification métallurgie 2023 - - Grilles salariales
- Nouvelle grille salaire enseignant 2023 - - Fonction publique
- Mon ex bloque la vente de la maison - Forum Immobilier
- La maison lyovel prelevement - Forum carte bancaire
- Diviser maison en plusieurs logements compteur edf prix ✓ - Forum acheter une maison
1 réponse
Josh Randall
Messages postés
26493
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 avril 2024
8 191
18 sept. 2020 à 17:46
18 sept. 2020 à 17:46
Bonjour
A vérifier, mais en l'absence de précision sur la nature du PC, il doit être possible de diviser le terrain avec des travaux en cours.
Mais cela nécessiterait de faire un transfert partiel du permis afin de dissocier chaque projet puisque 2 propriétaires différents.
A vérifier, mais en l'absence de précision sur la nature du PC, il doit être possible de diviser le terrain avec des travaux en cours.
Mais cela nécessiterait de faire un transfert partiel du permis afin de dissocier chaque projet puisque 2 propriétaires différents.