Agrandir passage

Résolu/Fermé
myosotis1433 Messages postés 158 Date d'inscription samedi 27 avril 2019 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2024 - 28 août 2020 à 19:31
 myosotis - 29 août 2020 à 20:07
Bonjour,
Mes parents souhaitent vendre un terrain pour bâtir.
Or, le passage pour accéder à cette parcelle est étroit, seulement une voiture peut l'emprunter.
La loi ELAN imposant actuellement une étude géotechnique, des engins auront besoin d'y accéder et je crains que ce soit trop juste.
Faut-il demander une autorisation particulière à la mairie si on souhaite élargir ce passage, à nos frais bien entendu ?
Y a t'il une largeur imposée ?
Merci à vous pour vos réponses et bonne fin de journée.
Bien cordialement,
Myosotis

7 réponses

BmV Messages postés 91477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 18 513
28 août 2020 à 19:37
" le passage pour accéder à cette parcelle est étroit, " : à qui appartient ce passage ?

" Y a t'il une largeur imposée ? " : en principe, les largeurs exigées pour desservir un logement est généralement fixée à 4 m dans les règlements des PLU, en principe suffisant aussi pour des engins.
Vérifier cela dans celui de votre commune.

Et profitez-en pour poser toutes les autres questions liées à ce projet.
Encore que ce serait à l'acquéreur de s'assurer de ces dispositions ...
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myosotis1433 Messages postés 158 Date d'inscription samedi 27 avril 2019 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2024 11
28 août 2020 à 20:41
Bonsoir,
Merci à vous.
Le passage appartient à mes parents.
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BmV Messages postés 91477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 18 513
28 août 2020 à 23:03
Donc le "passage" fait partie de la parcelle à vendre ?
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BmV Messages postés 91477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 18 513
Modifié le 29 août 2020 à 10:28
?

" il faut prendre du terrain as qui ? " : à votre avis ?
À la ville de Nantes ?
Au marquis de Carabas ?
D’ailleurs, il ne faudra pas le prendre, mais l'acheter....

Mais aussi, et avant de penser à faire accéder des engins qui ne seront nécessaires qu'une fois le permis de construire obtenu (si tel est bien votre projet) :
1 - êtes-vous sûr que la largeur actuelle de cette parcelle ne suffit pas pour votre projet ?
2 - avez-vous déposé une demande de CU opérationnel en marie pour savoir si votre projet est réalisable et sous quelles conditions ?
3 - vous êtes-vous bien assuré que la parcelle en question appartient bien en totalité à vos parents, sans aucune réserve ni servitude ?
4 - avez-vous des éléments raisonnables qui permettent de penser que les réseaux nécessaires sont à proximité ?

etc.
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Quand je parle de passage à élargir, je veux dire ajouter 1 ou 2 "buses" dans le fossé car pour accéder à la parcelle, il y a au bord du chemin, un fossé.

il toujours demander des précisions avant de répondre !!!
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BmV Messages postés 91477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 18 513 > dd
29 août 2020 à 18:03
?


Comment savoir à 10:28 qu'il s'agit d'une histoire de buses et de fossé à combler si ces éléments sont communiqués plus de six heures après, à 16:48 ?
Merci de nous donner la recette : ça peut être intéressant quand on joue au PMU ....





           
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dd > BmV Messages postés 91477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024
29 août 2020 à 18:25
C’est pour cela que j’ai poser la question, par contre, il y en as un qui l’as parus idiote et l’as bien souligné !!!!
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BmV Messages postés 91477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 18 513 > dd
29 août 2020 à 18:44
Quelle question ?

> " et pour l’élargir il faut prendre du terrain as qui ? " : oui, en effet, cette question liée à la notion de largeur prouve bien que le souci exposé apparaissait bien parler la largeur transversale d'un accès, pas d'un comblement longitudinal de fossé.

Cette notion de fossé à buser n'est venue que très tardivement de la part du demandeur à 16:48, lequel s'est rendu compte de lui-même que sa question initiale était mal posée et que sans cette précision aucune réponse ne pouvait être pertinente.

Une fois cette précision apportée la réponse constructive induite logiquement a pu être donnée très simplement et très rapidement à 17:38.

Nous avons ici une nouvelle fois la preuve, s'il le fallait, qu'un problème mal exposé appelle une solution incorrecte.

En français, « passage à élargir » ne signifie nullement « ajouter 1 ou 2 buses dans le fossé », sauf à disposer d'une boule de cristal en état de marche.
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dd > BmV Messages postés 91477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024
29 août 2020 à 18:49
C’est pour cela que j’ai poser la question

si on ne veux pas de remarque on n’en fait pas aux autres !!!


" il faut prendre du terrain as qui ? " : à votre avis ?
À la ville de Nantes ?
Au marquis de Carabas ?
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myosotis1433 Messages postés 158 Date d'inscription samedi 27 avril 2019 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2024 11
29 août 2020 à 16:48
Bonjour,
Oui, le passage fait partie de la parcelle à vendre.
La parcelle appartient bien à mes parents sans servitude et la demande de CU a été faite et validée. Les réseaux nécessaires sont bien à proximité (preuves écrites)
Quand je parle de passage à élargir, je veux dire ajouter 1 ou 2 "buses" dans le fossé car pour accéder à la parcelle, il y a au bord du chemin, un fossé.
A l'heure actuelle, il y a je pense la longueur de 2 buses recouvertes de terre pour former le passage (soit la largeur d'une voiture). Nous avons besoin de faire passer des engins pour étude de sol, débroussaillage, ..
Cordialement
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Donc si c’est sur l’emprise de votre terrain , il faut demander l’autorisation à la mairie si c’est une route communal ou au département pour une départementale

Sachant que la pose et l’entretient des bise sont à la charge du propriétaire du terrain
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Bonsoir,

Oui, effectivement je reconnais que ma question était imprécise et donc mal posée.
Je vous présente mes excuses.
Cependant, je tiens à vous remercier car j'ai appris beaucoup de choses.
En ce qui me concerne, c'est un chemin communal donc j'ai bien noté qu'il fallait demander l'autorisation à la mairie.
Merci à vous et encore mille excuses.
Bonne soirée
Cordialement,
Myosotis
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et pour l’élargir il faut prendre du terrain as qui ?
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