Création d'une passerelle ou d'un pont
chtimi83
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chtimi83 Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour,
je vais acquérir un terrain près d'un ruisseau n' ayant qu' un passage relativement étroit et ne permettant pas de faire livrer des matériaux. Avant de l'acheter je voudrais savoir si j'ai le droit de faire construire une passerelle ou un pont sachant que le long du ruisseau certain propriétaire ont déjà réalisé ce style d'ouvrage?
je vais acquérir un terrain près d'un ruisseau n' ayant qu' un passage relativement étroit et ne permettant pas de faire livrer des matériaux. Avant de l'acheter je voudrais savoir si j'ai le droit de faire construire une passerelle ou un pont sachant que le long du ruisseau certain propriétaire ont déjà réalisé ce style d'ouvrage?
A voir également:
- Autorisation pour construire un pont
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Autorisation parentale - Guide
- Pont ascension - Accueil - Actualité juridique et financière
- Autorisation abattage arbre mairie - Guide
- Autorisation sortie de territoire - Guide
4 réponses
Bonjour
Si cela n'est pas expressément interdit par la réglementation, cela semble possible. Renseignez-vous quand même en mairie afin de voir si une autorisation est nécessaire à cet endroit.
Si cela n'est pas expressément interdit par la réglementation, cela semble possible. Renseignez-vous quand même en mairie afin de voir si une autorisation est nécessaire à cet endroit.
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