Création d'une passerelle ou d'un pont
chtimi83
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chtimi83 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 14 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2020 - 16 sept. 2020 à 07:27
chtimi83 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 14 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2020 - 16 sept. 2020 à 07:27
Bonjour,
je vais acquérir un terrain près d'un ruisseau n' ayant qu' un passage relativement étroit et ne permettant pas de faire livrer des matériaux. Avant de l'acheter je voudrais savoir si j'ai le droit de faire construire une passerelle ou un pont sachant que le long du ruisseau certain propriétaire ont déjà réalisé ce style d'ouvrage?
je vais acquérir un terrain près d'un ruisseau n' ayant qu' un passage relativement étroit et ne permettant pas de faire livrer des matériaux. Avant de l'acheter je voudrais savoir si j'ai le droit de faire construire une passerelle ou un pont sachant que le long du ruisseau certain propriétaire ont déjà réalisé ce style d'ouvrage?
A voir également:
- Autorisation pour construire un pont
- Autorisation parentale - Guide
- Modèle de demande d'autorisation d'absence pour raison familiale - Guide
- Cerfa autorisation de sortie du territoire pdf - Guide
- Contester un permis de construire pour perte d'intimité - Guide
- Pont ascension - Accueil - Actualité juridique et financière
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Josh Randall
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Modifié le 16 sept. 2020 à 07:07
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Bonjour
Si cela n'est pas expressément interdit par la réglementation, cela semble possible. Renseignez-vous quand même en mairie afin de voir si une autorisation est nécessaire à cet endroit.
Si cela n'est pas expressément interdit par la réglementation, cela semble possible. Renseignez-vous quand même en mairie afin de voir si une autorisation est nécessaire à cet endroit.
Josh Randall
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14 sept. 2020 à 17:16
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Bonjour
A qui appartient le terrain sur lequel va arriver cet ouvrage ?
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chtimi83
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15 sept. 2020 à 12:13
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Bonjour,
le terrain m'appartiendra. Des propriétaires ont déjà fait des réalisations de ce type le long de ce ruisseau en amont. Le pont ou passerelle partira côté voirie pour aller chez moi.
Cordialement
le terrain m'appartiendra. Des propriétaires ont déjà fait des réalisations de ce type le long de ce ruisseau en amont. Le pont ou passerelle partira côté voirie pour aller chez moi.
Cordialement
chtimi83
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16 sept. 2020 à 07:27
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merci pour vos réponses. bonne journée