Problème DE ccmi

Signaler
Messages postés
3
Date d'inscription
mardi 21 juillet 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
21 juillet 2020
-
Messages postés
3
Date d'inscription
mardi 21 juillet 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
21 juillet 2020
-
Bonjour,

Nous avons signé un contrat de maison individuelle avec un constructeur reconnu et normalement de qualité.

Cependant nous rencontrons déjà des problèmes alors même quel e terrassement n'est pas fini.

la situation est la suivante:

nous avons obtenu un permis de construire en bon et due forme cependant le CMISTE n'ayant pas jugé utile de procéder à des sondages de sol avant dépôt du permis, il se retrouve avec une implantation de la maison sur un méga bloc de granit. ce même bloque supporte la maison du voisin.

Donc arrêt de chantier pour commencer à évoquer les solutions possibles.

il ne souhaite pas scier le bloc (pour éviter un contentieux avec le voisin)

il nous propose 2 solutions :
- déplacer la maison (avec du coup un vis a vis de notre terrasse et celle du voisin)
- surélever la maison (avec perte de surface)

Ces deux solutions nécessitent un PCM (avec ABF en plus) et comportent leur lot inconvenants et nous demande des concessions.

nous avons évoqué la notion de préjudice et le constructeur semble dire qu'il ne va pas construire à perte. donc ne donnera rien.

mes questions sont les suivantes :


- quelles solutions avons nous pour négocier.
- que se passe t il si nous n'acceptons aucune alternatives ?
- a quelles jurice prudence pourrions nous nous rattacher pour imaginer une somme compensatoire ? (permettrait de réaliser terrasse, garage, muret séparatif pour améliorer le confort)
- a quel moment le contrat n'est il plus respecté et peut être considéré comme non honoré (avec dommage et intérêt ) ? - nous pourrions envisager de revendre le terrain et acheter une maison déjà construite à cette occasion.

j'essai d'identifier toutes les pistes car ce projet est comme pour beaucoup, la réalisation d'une vie.

Vous remerciant par avance,
bien à vous.

2 réponses

Messages postés
9987
Date d'inscription
mercredi 4 juin 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
7 août 2020
3 272
Bonjour,

Ces sondages de sol étaient-ils mentionnés dans le contrat ?
Messages postés
3
Date d'inscription
mardi 21 juillet 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
21 juillet 2020

bonjour,

le contrat précisait bien que le constructeur en avait la charge. sachant que nous sommes dans une zone connu pour ces blocs de granit.
Dossier à la une