Eaux pluviale
Bonjour,
J'ai dû construire un mur de soutennement de 5 cm à l'intérieur de ma propriété n'étant pas en accord avec mon voisin pour le mettre sur les bornes , afin de faire l'accès routier à ma parcelle . Le long de ce mur des sarbacanes ( trous )ont été mis pour permettre l'évacuation naturelle des eaux pluviales ,selon la pente naturelle du terrain .
Le mur étant sur ma propriété , l'eau pluviale à-t -elle le doit de s'écouler ?
Mon voisin, voudrais que je bouche ces trous , dois -je le faire ?
Merci, de m'aider, afin de m'orienter au mieux , article de loi ....
JAJA
J'ai dû construire un mur de soutennement de 5 cm à l'intérieur de ma propriété n'étant pas en accord avec mon voisin pour le mettre sur les bornes , afin de faire l'accès routier à ma parcelle . Le long de ce mur des sarbacanes ( trous )ont été mis pour permettre l'évacuation naturelle des eaux pluviales ,selon la pente naturelle du terrain .
Le mur étant sur ma propriété , l'eau pluviale à-t -elle le doit de s'écouler ?
Mon voisin, voudrais que je bouche ces trous , dois -je le faire ?
Merci, de m'aider, afin de m'orienter au mieux , article de loi ....
JAJA
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pepitou
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16 janvier 2012
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11 sept. 2011 à 15:46
11 sept. 2011 à 15:46
bonjour,
Si vous voulez boucher les trous des barbacanes il faudra réaliser un drain derrière votre mur .
Si vous voulez boucher les trous des barbacanes il faudra réaliser un drain derrière votre mur .
11 sept. 2011 à 19:25
C'est mon voisin qui n'est pas d'accord de ces trous et veux les boucher , as-t-il le droit ?
Le mur étant privatif ?
Merci d'avance
11 sept. 2011 à 19:33
Généralement il coule très peu d'eau .
Par contre il n'a pas le droit de les boucher .En cas de problème il sera tenu responsable .