Eaux pluviale

JAJA - 11 sept. 2011 à 01:40
 Kat - 1 févr. 2012 à 19:18
Bonjour,

J'ai dû construire un mur de soutennement de 5 cm à l'intérieur de ma propriété n'étant pas en accord avec mon voisin pour le mettre sur les bornes , afin de faire l'accès routier à ma parcelle . Le long de ce mur des sarbacanes ( trous )ont été mis pour permettre l'évacuation naturelle des eaux pluviales ,selon la pente naturelle du terrain .
Le mur étant sur ma propriété , l'eau pluviale à-t -elle le doit de s'écouler ?

Mon voisin, voudrais que je bouche ces trous , dois -je le faire ?

Merci, de m'aider, afin de m'orienter au mieux , article de loi ....

JAJA

2 réponses

pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
11 sept. 2011 à 15:46
bonjour,

Si vous voulez boucher les trous des barbacanes il faudra réaliser un drain derrière votre mur .
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En fait ce n'est pas moi qui veux boucher les trous de mon mur , car il est sur ma propriété , et permet l'écoulement naturelle des eaux pluviales ,
C'est mon voisin qui n'est pas d'accord de ces trous et veux les boucher , as-t-il le droit ?
Le mur étant privatif ?
Merci d'avance
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pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
11 sept. 2011 à 19:33
Je ne vois pas pourquoi il veut boucher ces trous .
Généralement il coule très peu d'eau .
Par contre il n'a pas le droit de les boucher .En cas de problème il sera tenu responsable .
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