Problèmes de voisinage

Résolu
YOYO7717 - 7 févr. 2012 à 18:59
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 14 févr. 2012 à 16:39
Bonjour, en lisant les témoignages sur le forum, je me rends compte que je cumule avec mon voisin tous les problèmes évoqués. on m'a conseillé de rassembler des preuves pour constituer un dossier et l'envoyer au procureur de la république. Ma question est... ai-je le droit de prendre des photos et dans quelles limites. Par exemple de ma fenêtre qui surplombe son terrain ? de l'exterrieur, bien que très risqué s'il me voit ?
Merci et bon courrage a tous car je connais votre calvaire.

8 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
7 févr. 2012 à 21:11
Bonsoir ,

Il me semble que tant que les photos ne portent pas atteinte a la vie privée de vos voisins, vous pouvez faire un "panoramique". Attention simplement qu'aucune personne ne soit visible sur la photo et que vos photos ne "devoilent" pas le contenu des pieces dont la fenetre serait ouverte.

Simple avis de photographe amateur.
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YOYO7717 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 7 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 février 2012 1
8 févr. 2012 à 17:53
Bonsoir et merci,
mon voisin menace de faire condamner ma fenêtre sous pretexte que je regarde chez lui, pourtant ce n'est pas par plaisir, et je m'en passerai bien, mais je m'attend a tout car j'ai remarqué que les élus comme la police avait beaucoup de complaisance pour ce genre d'individus qui font ce qu'ils veulent au détriment de leurs voisins et que nous sommes bien mal renseignés quand il s'agit de nos droits. Je vais essayer de prendre des photos mais comme c'est pour un dossier de plainte, je ne voudrais pas que cela se retourne contre moi.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
Modifié par Foyer le 8/02/2012 à 21:50
Bonsoir YOYO ,

Essayez de prendre contact avec un juriste (permanence gratuite en mairie) pour lui poser la question et vous faire confirmer ce que je vous ai deja repondu.

En attendant : "bien faire et laisser braire" .

Je vous propose de m'envoyer un mail par messagerie privée forum, dans lequel vous me donnerez un maximum de details concernant votre probleme. Je pourrai ainsi, de mon coté, essayer d'avoir des informations.
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YOYO7717 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 7 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 février 2012 1
9 févr. 2012 à 15:25
Bonjour, et merci,
a vrais dire la législation est très vague en ce qui concerne la vie privée et cela dépend surtout du juge, je n'ai pas l'intention de photographier des personnes ou l'interrieur de leur maison mais il a six épaves de voitures qu'en est-il des plaques numérologique, aie!!! si je développe, il y a tellement de trucs qui clochent que j'en ai pour un moment et puis j'habite une petite commune et il n'y a pas même un médiateur et face aux frais d'un avocat il est clair que j'hésite, C'est parfois a travers les expériences de pauvres gens comme nous que nous trouvons la lumière du moins les forums sont souvent très utiles.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
9 févr. 2012 à 16:20
Bonjour YOYO ,

Si votre voisin n'est pas garagiste agrée, vous pouvez faire intervenir en raison du risque de pollution de la nappe phreatique puisque les vehicules etant epave, il y a trés certainement des "fuites" d'où un risque certain de pollution du sol et du sous-sol.

En cette periode ou l'ecologie est utilisée comme argument electoral ...
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YOYO7717 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 7 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 février 2012 1
10 févr. 2012 à 10:44
bonjour et merci,
non mon voisin n'est pas garagiste agréé mais il répare les voitures de tous le quartier pour "pas cher" si bien que peu de gens sont contre lui, c'est nous qui faisons figure de mauvais coucheurs. il a même deversé ses huiles de vidange dans mes haies de tuyas et le résultat est catastrophique. Il y a tant de choses qui ne vont pas que nous essayons de les règler unes par unes et c'est long de plus les autorités trainnent des pieds, c'est décourageant. Et puis nous avons un peu honte, nous n'avions jamais appelés la police de toute notre vie et pourtant nous avons habités 20 ans en HLM. Mais je ne partirais pas! j'aime ma maison et mon jardin et j'irais j'usqu'au bout pour avoir la paix.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
10 févr. 2012 à 15:04
Bonjour ,

Vous devez bien avoir l'"equivalent d'un service "environnement" dans votre mairie ... faites un courrier au Maire pour lui demander de faire intervenir.

S'il ne bouge pas, vous avez la sous-Prefecture, voire la Prefecture avec a chaque fois copie de la lettre a celui qui n'a pas "bougé".

Sinon, il ne vous reste qu'a subir ...
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Bonjour et merci,
nous avons fait 8 courriers au maire et nous l'avons rencontrer assez souvent, il connais parfaitement le problème et a du faire certaines démarches puisque la situation est plus supportable pour ce qui est du bruit, mais il y a tellement de choses...je ne peux pas me mettre le maire à dos, c'est une situation inconfortable dans une petite commune et tout bouge lentement de plus mon voisin nous menace et ses copains aussi...
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
Modifié par Foyer le 11/02/2012 à 14:14
Bonjour ,

Donc vous etes disposé a subir, au pretexte que vous etes dans un petit village ... et que vous ne voulez pas vous mettre le Maire a dos . C'est votre choix.

Sachez cependant que le Maire n'est pas le tout puissant local. La loi est au dessus de lui et tous les habitants y ont droit.

Refaites lui un courrier et vous lui suggerez que vous etes décidé, si le Maire ne peut rien faire, a demander "plus haut" qu'une intervention soit realisée.

Que craignez vous .. qu'il vous fasse un second trou ??

Vous avez tout a y gagner a poursuivre votre action et cela ne pourra qu'aider le Maire dans ses prochaines demarches d'intervention.
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Bonjour et merci,
vous avez raison, en téhorie, nous subissons il est vrais un voisin impossible et un maire quasi inactif mais si nous nous mettons aussi le maire a dos je n'imagine même pas continuer a vivre ici. Sachez que chez nous le maire est pratiquement élu a vie car il n'y a aucune opposition et que même si je ne vote pas pour lui ça ne changera pas.J'ai besoin de lui pour appuyer ma plainte et je préfère l'avoir comme allié que comme ennemi.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
14 févr. 2012 à 13:53
Bonjour ,

Tout d'abord, je souhaiterais que vous n'utilisiez pas le même pseudonyme que le mien. Merci.

Si vous ne voulez pas suivre les indications que je vous ai données, cela vous regarde mais sachez qu'alors il ne vous restera qu'a subir "a vie".

Au dessus du maire, vous avez le sous-Prefet puis le Prefet ... il y a de quoi faire bouger la situation si vous en avez vraiment envie. C'est une procedure normale qui ne peut que faire avancer les choses et la democratie. C'est un droit donné a tous alors pourquoi ne pas en profiter, il n'y a rien d'illegal et vous ferez alors bouger les choses dans le bon sens, dans l'interet de tous.
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Désolé pour votre pseudo c'est une mauvaise manip,je ne fais que répondre et c'est votre nom qui apparait, je suis un peu préoccupé voyez vous et franchement vos commentaires acides ne m'aident pas du tout, je préfère avoir a faire avec quelqu'un qui a ou a eu les mêmes problèmes que moi et qui me donnera des astuces ou des conseils pertinents, pas des lieux communs. Merci quand même et ciao!
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
14 févr. 2012 à 16:39
Re ,

Mes commentaires ne se veulent pas acides car ce n'est pas ma façon de faire.
Je vous ai indiqué une demarche a suivre. Libre a vous de l'exploiter ou non.

Pour votre information: Je suis un retraité et je passe mes journées a aider ceux qui onr des problemes et pas seulement sur le forum. J'ai les gens en face de moi et si mes commenatires etaient acides ... ils m'eviteraient.

Bonne fin de journée tout de même.
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