Probleme d ecoulement d eau
fruits76
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vinsois -
vinsois -
Bonjour,
Bonjour,
je suis proprietaire d une maison, me surplombant un peu ,mon voisin paysagiste ,puis la route,et de l autre coté de la route des hectares de terre agricole.
Voila, quand il pleut abondamment toute l eau des terres agricoles ,traverse la route car pas de fossé et un peu en pente, passe dans l entreprise de paysagiste ,ou par mon chemin , pour finir chez moi , meme par moment ca me fait des petites fontaine pour vous dire le debit d eau. Dans mon terrain mais aussi s infiltre dans les murs de mon garage!
y a t il une loi pour que les proprietaires de terre agicoles fassent des fossé ou autre? et ds mon cas que puis je faire cordialement
Bonjour,
je suis proprietaire d une maison, me surplombant un peu ,mon voisin paysagiste ,puis la route,et de l autre coté de la route des hectares de terre agricole.
Voila, quand il pleut abondamment toute l eau des terres agricoles ,traverse la route car pas de fossé et un peu en pente, passe dans l entreprise de paysagiste ,ou par mon chemin , pour finir chez moi , meme par moment ca me fait des petites fontaine pour vous dire le debit d eau. Dans mon terrain mais aussi s infiltre dans les murs de mon garage!
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2 réponses
Bonjour ,
Peut-etre trouverez vous une reponse dans le code rural (nouveau), livre 1°.
Pourquoi ne poseriez vous pas la question a votre maire. Il vaudrait mieux en discuter plutot que de "l'affronter".
Peut-etre trouverez vous une reponse dans le code rural (nouveau), livre 1°.
Pourquoi ne poseriez vous pas la question a votre maire. Il vaudrait mieux en discuter plutot que de "l'affronter".
fruits76
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la mairie nous dit que ca n a rien a voir avec eux ,on doit ce debrouiller!! on ne cherche pas l affrontement seulement que la loi soit faite s il y a .... ce n est quand meme pas normal que toute l eau vienne chez nous... que faire, les bordures de route sont completement plate,bientot ils vont cultiver sur la route ,et vu que la route n est pas tres largue les camions voitures ect deborde sur les bord et aplatissent les terrains!
fruits76
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merci pour l info ;)
s'agissant de l'écoulement naturel de l'eau pluviale, si celle ci suit son cours et nul n'a le droit de l'arrêter ou de la dévier
donc si de l'eau de ruissellement vient chez vous, c'est à vous de gérer
par contre trois remarques :
1/ en général il est admis que faire les sillons perpendiculairement a la pente et non dans le sans de la pente limite le ruissellement en augmentant la rétention
2/ lorsque l'eau de ruissellement traverse la route, il revient à la DIR d'effectuer les travaux de drainage afin de faire stopper le risque inhérent a ces inondations de chaussée
3/ afin de d'absorber un ruissellement, vous êtes autorisé à faire des drains donnant sur un puits perdu afin d'absorber le surplus
point 1 c'est au bon vouloir de agriculteur
point 2 faites un dossier phot de la route , envoyée le en LRAR, au maire, a la DIR et a votre assurance recours i vous en avez une
point 3 travaux a vos frais malheureusement pour vous
donc si de l'eau de ruissellement vient chez vous, c'est à vous de gérer
par contre trois remarques :
1/ en général il est admis que faire les sillons perpendiculairement a la pente et non dans le sans de la pente limite le ruissellement en augmentant la rétention
2/ lorsque l'eau de ruissellement traverse la route, il revient à la DIR d'effectuer les travaux de drainage afin de faire stopper le risque inhérent a ces inondations de chaussée
3/ afin de d'absorber un ruissellement, vous êtes autorisé à faire des drains donnant sur un puits perdu afin d'absorber le surplus
point 1 c'est au bon vouloir de agriculteur
point 2 faites un dossier phot de la route , envoyée le en LRAR, au maire, a la DIR et a votre assurance recours i vous en avez une
point 3 travaux a vos frais malheureusement pour vous
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