Ecoulement des eaux pluviales

luann - 15 févr. 2012 à 09:18
 Titeuf - 16 févr. 2012 à 08:45
Bonjour,

Voilà mon problème.
Propriétaire depuis 1 an, on a constaté dernièrement que lors de fortes pluies (2 à 3 jours) on avait de l'eau qui s'écoulait d'un fossé du terrain voisin sur notre terrain. Cette eau, après avoir vérifié sur le terrain serait en provenance d'un foszsé communal situé en haut du terrain voisin.
Après avoir pris contact avec la mairie et la voisine, voici ce qui nous a été dit : en gros c'est à nous de nous débrouiller avec l'eau qui arrive chez nous c'est à dire de la canaliser (gros chantier en somme vu qu'on a 1 ha de terrain) et d'amener cette eau à la rivière.
Avant le bornage, notre terrain avait un ancien lit de rivière qui n'existe plus depuis 60 ans au moins, la rivière ayant changé d'endroit.
Le problème c'est que l'eau que nous recevons inonde pas mal, que nous avons des chevaux et qu'il n'apparaît aucune servitude sur les actes notariés. De plus, l'eau en provenance du fossé communal récolte non seulement les eaux de terrains en fond dominant (bien que pas du tout au dessus de notre terrain à nous) mais également de terrains bien plus loin ce qui normalement devrait constituer une aggravation d'une éventuelle servitude naturelle (la pente naturelle du terrain ne permettant pas normalement à toute cette eau de s'écouler chez nous en tous les cas pas sans ces fossés).
Pouvez-vous m'aider ? que pouvons nous faire ???
Merci d'avance

2 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
15 févr. 2012 à 15:27
Bonjour ,

Le fossé (communal) a peut-etre besoin d'un petit coup d'entretien, de curage pour que l'eau puisse s'ecouler paisiblement.

Il me semble qu'il s'agit d'un probleme a regler par la Mairie.
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Le fossé communal est entretenu de ce côté là il n'y a pas de soucis. Le soucis c'est surtout qu'il nous déverse toute l'eau qu'il canalise dans notre terrain soi disant par ce que la topologie du terrain veut ça. En gros, l'eau des fossés ne va pas ni dans un avaloir ni dans une rivière, mais s'arrête chez nous.
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L'eau suit naturellement un seul chemin... du haut vers le bas.

D'après votre description, il existait un exutoire a cet écoulement via les fossés qui était la rivière. Pourquoi a-t-elle était supprimée, déplacée ?
En tout état de cause, il aurait fallu a l'époque recréer ce cheminement d'eau jusqu'au nouvel exutoire.

les propriétaires amonts ne sont en rien fautif.
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