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Servitude passage

dpsport Messages postés 36 Statut Membre -  
 Titeuf -
Bonjour,
Je partage une servitude avec mon voisin.
S'il est d'accord, puis je acheté la servitude?
Merci

5 réponses

Réponse 1 / 5
Titeuf
 
vous etes fond dominant ?
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Réponse 2 / 5
dpsport Messages postés 36 Statut Membre 1
 
Moi et mon voisin sommes tous les deux fonds dominant et servant.
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Réponse 3 / 5
Titeuf
 
et par où passera-t-il ?
0
Réponse 4 / 5
dpsport Messages postés 36 Statut Membre 1
 
On partage une servitude mais mon voisin ne l'utilise pas, car il a sa propre entrée.
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Réponse 5 / 5
Titeuf
 
S'il est d'accord pour vous vendre sa "part" d'utilisation, pas de problème.
Par contre, passage obligatoire devant notaire pour mettre fin officiellement à la servitude.
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