Enclos pour chevaux
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Bonjour,
4 jolis chevaux viennent de s'intaller sur le gigantesque terrain auprès de notre maison.
Ce nouveau propriétaire semble normal d'utiliser notre simple cloture de terrain (grillage vert) et notre nouveau hangar pour délimiter son enclos (la loi de la mitoyenneté). Il m'affirme que ses animaux n'abimeront pas le jardin et l'hangar (les chevaux préferent se gratter sur les arbres...!!) et que je ne les retrouverai jamais sur notre terrain...Savez vous s'il existe une réglementation pour proteger notre cloture et nos biens??? Merci
4 jolis chevaux viennent de s'intaller sur le gigantesque terrain auprès de notre maison.
Ce nouveau propriétaire semble normal d'utiliser notre simple cloture de terrain (grillage vert) et notre nouveau hangar pour délimiter son enclos (la loi de la mitoyenneté). Il m'affirme que ses animaux n'abimeront pas le jardin et l'hangar (les chevaux préferent se gratter sur les arbres...!!) et que je ne les retrouverai jamais sur notre terrain...Savez vous s'il existe une réglementation pour proteger notre cloture et nos biens??? Merci
2 réponses
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Bonjour,
Que demander de plus, 4 beaux chevaux en liberté dans un grand terrain ?
La Camargue à proximité de votre maison et sans les moustiques....le pied.
Réjouissez vous, vous auriez pu avoir des poules, des oies ou des pintades qui chantent toute la journée, (sans oublier les coqs qui peuvent êtres déréglés).... -
Bonsoir 49.56 ,
Allez, un peu de lecture pour vous donner envie d'approfondir les recherches :
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=384
Bonne lecture et reflexion.
La législation juridique et financière évolue en permanence...