Forum Justice Page 490

Bonjour, tout ce que je vais vous raconter est une longue histoire... je vais essayer de résumer : Depuis plus d'un an, je correspondait avec des per...

Bonjour, j'ai été verbalisé pour usage de téléphone tenu en main par le conducteur. j'ai refusé de signer ce PV. L'agent de police n'a pas voulu...

Bonjour, Il y a de cela deux semaines , je me suis fait arrêter par les gendarmes. Pour dégradations de bien public. Aujourd'hui la gendarmerie m...

Bonjour, Donc voilà, pour le moment c'est surtout des renseignements, je suis jeune et c'est plus pour me faire une idée.. Donc c'était pour sa...

Bonjour, je suis condamnée à verser 15OOE à mon adversaire .mon avocat m'a informé par simple courrier ,de faire le chèque à l'ordre de la CARPA . ...

Bonjour, Suite à une mauvaise entente entre voisins. Cette dernière vient de m' insultée en me disant 'vas te faire enc.......ée espèce de pute...

Bonjour, voila j'ai mon ami qui c'est fait arreté aout 2008 il a été placé sous mandat de depot pour outrage et rebellion et violence avec arme ( un...

Bonjour, l'ex femme de mon mari reclame des pensions alimentaires pour ses 3enfants quand il a divorcer en 1999 il est passé devant notaire pour p...

Bonjour, ma fille s'est pris une claque par une de ses camarades de classe (11ans) à la sortie de l'école.que faire face à des parents qui disent à ...

Bonjour, Y a t'il une liste détaillée pré établie avant une saisie mobilière ? (en notre absence) Nous parvient elle avant la saisie ? Merci de ...

Bonjour, Mon bail commercial de 9 ans est venu à expiration le 31/12/2011, sans que le bailleur ne me fasse parvenir de congé avec proposition de r...

Bonjour, la résidence principale de ma fille de 7 ans à été fixée chez son père il y a deux ans car je travaille en semaine et lui le week-end end. Au...

Bonjour, je suis pupilles de la nation et reconnue orpheline de guerredepuie 5ans j en ai 54 ans la loi est elle passer pour les indemnisation merç...

Bonjour, j'ai dipose un demande de carte de sejour pour raison de sante,et mon medecin a rampler le papier et j'ai le envoye ,et la preficture ma do...

Bonjour, Permettez ma question suivante: Est-ce que, chaque citoyen / justiciable peut saisir la "Commission de Déontologie Générale", après a...

Bonjour, Mon fils âgé de 12 ans au moment des faits a acheté un quad avec 2 autres mineurs. Aucun parent n'était au courant. Ils ont prêté le quad à...

Bonjour, Pour avoir le (TM) au dessus d'un nom ou quelque chose du genre on doit payer des dtoits? Et pour le ® Registred? -- Je t'ai rendu ser...

Bonjour, j'ai mon locataire qui paie plus son loyer depuis un an (magasin pizzas saintes)depuis un an qu'il n'ouvre plus, il a pas mal de lettre d'hui...

Bonjour, je fais l objet d une saisie sur salaire pour la pension alimentaire de ma fille agée de 21 ans qui a un logement et qui travaille.la pensi...

Bonjour, Voila mon probléme, j'ai hérité d'un champs qui été exploiter par total car il avait un puit de gaz.C'était un contrat de 40ans environ. ...

--Bonjour, J' été agressé par mon locataire. Il m' envoyait depuis deux semaines des sms d'agressions et de menace . Les gendarmes ont refusés de...

Bonjour, Mon ex n'ayant pas payé la pension alimentaire pendant 4 mois (soit 1290 €viron), j'ai fait appel à un huissier qui devait procéder à une s...

Bonjour, J'ai 19 ans et je suis passé au tribunal dernièrement quinze jours de surci et deux cent euros d'amende et comme je ne travaille pas au pre...

Bonjour, En sortant de l'entreprise où travail mon beau-fils, j'ai lourdement chuté sur le sol peint de l'entrée. Sur le coup la douleur ne me sembl...

Bonjour, Je viens de recevoir une convocation par un expert judiciaire, nommé en vertu d'un référé, je suis surpris de cette désignation, car au ...

Bonjour, J'aimerais avoir votre avais sur ce qui est arrivé à ma fille aujourd'hui : Ma fille est en première elle 16 ans, nous habitons dans u...

Bonsoir, il y à maintenant plusieurs mois, j'ai heurté un véhicule en stationnement, ne considerant aucun dégat et sur le coup de la panique je n'ai ...

Bonjour, suite a un different avec mon voisin,celui sait permis en dernier recours a telephone a mon employeur pour lui rapporte des p...

Bonjour,j'aimerais savoir si les autorités compétentes,ont le droit de vous retirer le permis de conduire,avant le passage en jugement.J'ai eu retrait...

Bonjour, En octobre 2008, mon ex-amie ma fait une reconnaissance de dette (sans notaire) pour un prêt automobile (à la banque le prêt est contract...

Bonjour, qui pourrait me dire si la justice francaise peut intervenir en belgique pour une accusation mensongere de maltraitance sur mineur , car no...

mon enfant à 16 ans , j'en ai la garde s'il part vivre chez son père,et que ce dernier en demande la garde est ce que cela peut remetre en question la...

Bonjour, ma fille vient de recevoir deux amendes de 375 euros chacune pour un trajet en train qu'elle n'a jamais fait !! on vient de recevoir un DERNI...

Bonjour, Il y a un an, alors que je conduisais une moto sans permis, je me suis fait arrêter et condamné à 1an d'interdiction de permis en plus d'u...

Bonjour, J'ai reçu une convocation à la police sans motif, normalement je n'ai rien à me reprocher. Je suis plutôt inquiète et stressée de pas sa...

Bonjour, comment savoir s'ils ont diffusé la vidéo sur le net ?? je guette sans arrêt sur youtube, dailymotion...et tjrs rien ! c'est l'angoisse ! ...

Bonjour, Je suis une maman de 33 ans, je suis séparée depuis le 4 février 2011 du papa de nos deux enfants. Nous sommes passés au tribunal le 18 o...

Bonjour, J'ai fait appel à un huissier pour faire exécuter un jugement en ma faveur. Mon débiteur me doit plus de 1800 Euros. Ce dernier paie au c...

Bonjour, je suis assistante de direction et ce matin en arrivant sur mon lieu de travail une collaboratrice avait laisser un sac a dos sur le bureau...

Bonjour, je suis victime d un escroc qui nous a détourné de l argent en commettant des actes de cavaleries style madoff nous avons pris un avocat , ...

Bonjour, je suis membre d'un comité des fêtes donc d'une association. Notre président lors de l'AG du mois de Décembre, nous a informé de sa démis...

Bonjour, J' ai été agressé par mon locataire qui ne paye plus ses loyers ; Je dépose une plainte à la Gendarmerie . Le gendarme OPJ refuse de li...

bonjour voila je m appelle magali et j ai une petite fille qui va avoir 2 ans sa fais plusieur mois que je me suis separer de son pere mais je suis pa...

Bonjour, pourriez vous me dire combien de temps reste inscrite les condanation dans le bulletin n°2 merci

Bonjour, peu t'on enlever une mise a l'epreuve merci

Bonjour, le 2 octobre 2007 j'ais été victime d'une agression (oeil arcade et nez ouvert) a mon lycée, on ma conduit a l'infirmerie le visage en sang, ...