Sanction suite a une absence au tribunal pour anfants
Bonjour, j'aimerais savoir si le pére de mon enfant ne se présente pas au tribunal pour juge des enfants que peut il lui arriver merci
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bonjour, je viens vous demander se que je dois faire voila je suis seule et je viens d avoir un bebe il a 2 semaines son pere la reconnue il me demand...
Il y a quelques années mon mari m'a fait signer une reconnaissance de dettes suite à une opération immobilière. A ce jour, cette reconnaissance n'a pl...
Bonjour, Voilà deux ans que je suis séparé du père de mon fils âgé de deux ans et demi car il a fait des attouchements sexuelles à ma fille née d'un...
Bonjour ma fille est mariée elle est enceinte de son amant celui ci lui fait du chantage affectif. Que peut elle faire reconnaitre ou pas elle ne vi...
bonjour a tous , depuis 9 a 10 ans mes petit enfant son placé et cela fait 6 ans que je ne les est pas vue et j'aimerais les revoir même une fois par ...
Bonjour, ma fille prévient son conjoint qu' elle va entamer une procédure de divorce mais il lui répond qu' il la refusera, en a t-il le droit ? merci...
Bonjour, Bonjour, mon futur ex mari et moi avons toujours eu un compte joint sur lequel il fait un virement mensuel pour les frais quotidien je sa...
Bonjour, divorcée depuis 2006 avec un enfant à charge, mon ex mari à garder la maison et pour cela il m'a versé une soulte. Une pension alimentaire a ...
Bonjour j'ai un gros problème l'huissier est en train de faire un sasie sur mon salaire que j'arrive pas à comprendre depuis 2009 mon fils est plus ch...
Bonjour, Dans le cas d'une autorité conjointe des parents... est ce que l'un des 2 parents peut refuser à l'autre de lui fournir les coordonnées ...
Bonjour, Je souhaiterais quelques avis sur la question. Je sais que légalement rien n'oblige la mère chez qui l'enfant réside à fournir des vête...
Bonjour, Définition de la liberté d'expression La liberté d'expression est le droit pour toute personne de penser comme elle le souhaite et de ...
Bonjour, Je suis divorcée. L'ordonnance du JAF prévoit que mon ex-mari fasse les trajets. Cette année mon fils est en internat, ce qui fait que no...
Bonjour, Je pensais verser directement le montant de la PA à ma fille dès sa majorité atteinte. A la lecture du forum, je m'aperçois que sans u...
Bonjour Suite à une réévaluation de la pension alimentaire du JAF de 02/2006, je verse 270 euros pour mes deux filles et j exerce mon droit de vis...
Bonjour, Peut on faire une donation partage sur un bien immobilier que l'on veut vendre a son enfant avant de lui avoir vendu ? Je m'explique : mes...
Bonjour voilà jsui séparer du père de met enfants sa fait 6 mois et il n y a pas eu de jugement mai c moi ki les a chez moi mai maintenant il veut me ...
Bonjour, Je souhaiterais acheter la maison de mes parents (valeur réelle : estimé à 200 000 €) à 150 000 € en sachant que mes parents donnerait la ...
j'ai 2 enfants d'un précédent mariage. (Divorcé en 2009 de mon ex-femme et remarié en 2011 avec une autre femme) La mère a la garde des enfants. Jus...
bonjour je voudrais savoir quelque renseignement je voudrais savoir que puis je mettre dans ma lettre car j ai rdv le 11 juillet au tribunal avec...
bonjour,lorsque je prends mes 2 enfants au mois de juillet pendant 2 semaines,ai je la possibilité de verser la moitié de la pension alimentaire? MERC...
Bonjour, le 13 mai, je passe devant le JAF pour demande de suppression de la pension alimentaire de mon fils car mon qui vivait chez sa mère, vit ...
Bonjour, Suite à démarche administrative, judiciaire, depuis février je ne vois plus mon fils, ayant mon droit parentale normal. Dernièrement je suis...
Bonjour, Je suis une maman de deux enfants de 12 et 7 ans. Je suis séparée depuis 5 ans et après 3 ans de procédure difficile, le dernier jugement...
Je suis pacsée depuis 9 ans et j'ai 3 enfants : 8, 5, et 2 ans. Je quitte le père de mes enfants. Il est locataire du logement et nous avons acheté ...
Bonjour, Ma fille de 12 ans souhaite partir vivre chez son père car celui-ci lui manque et quelques reproches me concernant. Elle a un frère de 7 an...
Bonjour, J'ai lu votre article et je voulais savoir si les preuves apportées par des caméras sont recevables ? Du type caméra espion et cachées.....
Bonjour, Je suis séparé, et me enfants vivent avec leurs mère sur la région de Nice Moi je vie à Saint Martin aux Antilles A chaque vacances je me...
NOUS SOMMES EN PLEINE PROCEDURE DE MISE EN PLACE DE DIVORCE AVEC DEUX AVOCATS ET MON FUTUR EX EPOUX AYANT DECIDE DE SONT PLEIN GRES DE QUITTER LE DOMI...
Bonjour, Pouvez-vous me donner des dates précises concernant les vacances d'été selon le jugement suivant : Ma fille doit partir chez son père les...
Bonjour je souhaiterai savoir si un huissier a le droit de conserver de 6 a 8 semaines des règlements d'arriérés de pensions alimentaire merci
Bonjour, je suis mariée depuis 22 ans sous le régime normal,nous possédons une maison et un petit capital, mon mari dépense énormément d'argent aux je...
Bonjour, je suis tata d un petit garcon de 2ans qui celui ci est place en famille d accueil depuis sa naissance je souhaiterai savoir coment faut il...
Bonjour, je souhaiterai vous parlez un petit problème mon mari veut divorcé met pas moi aidé moi merci
Bonjour j'ai envie de me marié avec une algérienne qui est déjà mariée elle s'est mariée en Algérie et a obtenue une carte de séjour de 1 ans elle...
Bonjour, le père de mon fils à pris son fils aujourd'hui et il là jusqu'à dimanche soir. J'ai oublié de lui mettre le carnet de santé dans le sac de...
Bonjour, Sa fait 3ans que mon copain est separé de son ex ils ont un enfant elle veut tout controler Mon copain ne dis rien on se dispute tout le...
Bonjour, La fille de mon mari viens vivre chez nous à compter de Septembre 2014 à sa demande. Son frère lui reste vivre avec sa maman. Nous allons ...
Bonjour, En instance de divorce (séparé mais pas encore officiellement divorcé), mon conjoint et moi avons décidé de vendre la maison familiale ac...
Bonjour, je vais essayer de résumé mon histoire pour demander ensuite votre aide: mariée depuis 3 ans, on a eu une petite fille en 2013 mais voila m...
Bonjour à tous, Je suis séparée de mon mari depuis plus de 6 ans mais nous ne sommes pas divorcés. A ce jour, je réside avec mon compagnon mais ...
Bonjour à tous, Dans ma commune, l'accueil péri-scolaire (APS) avant 8h30 et après 16h30 est assuré par le centre de loisir agréé par "Jeunesse et ...
Bonjour, C'est la première fois que je m'adresse à vous, j'espère que vous allez pouvoir m'aider. Mon fils a un problème avec un professeur depuis ...
Bonjour a tous, j'ai maintenant 15 ans, je me sens très mal et je ne supporte de vivre,personne ne pourra faire quelque chose pour cela.. mais voila m...
Bonjour, Mon petit frère a 12 ans et nous n'avons pas le même père. Il n'a aucun lien avec son père et ma mère et moi nous demandions s'il pouvait...
Bonjour je vous explique mon cas je sui maman deux enfant divorcer depui 2012 le jugement le 13 mars 2014 dit mot pour mot (durant l'étè le pere aura ...
Bonjour, J'ai 14 ans, et dans mon collège les surveillants nous fouillent a l'entré du collège, ou dans la cour, je voudrais savoir si c'est légal ca...
Bonjour, Pourquoi c'est toujours au homme de payer la penson alimentaire alors que mon amis a 2 enfant et son ex-femme en a 2 aussi la femme touche pl...
Nous habitons le meme logement et nos deux noms sur le bail.nous avons 2 enfants de 5 et 6 ans.elle sort jusqu'à 3 h00 du matin avec son mec.donc je m...
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