Droit des grands-parents sur leurs petits-enfants
FerméBonjour, Nous avons une petite fille qui vient de fêter ses 1 ans. Depuis le début de la grossesse de ma compagne les relations avec sa mère sont...
Bonjour, Nous avons une petite fille qui vient de fêter ses 1 ans. Depuis le début de la grossesse de ma compagne les relations avec sa mère sont...
Bonjour, En cas de décès des parents, qui doit garder le livret de famille ? Le 1er enfant ou l'autre ? Je vous demande ceci parce que ma gr...
Bonjour, je voudrais savoir comment calculer l'indice de référence étant celui du mois de novembre 2003. selon la formule suivante. nouvelle contr...
bonjour, Je suis séparée depuis 5 ans, j'ai un enfant de 11 ans. Pour raisons professionnelles, nous avons déménagé dans le sud à 900 km de notre anc...
Bonjour, j'ai aujourd'hui 19 ans mon père a jamais payer la pension alimentaire a ma mère au jour de aujourd'hui puise lui réclamer ??? Il paye un p...
bonsoir a tout le monde j'aimerais avoir des renseignements sur le suite de l'assignation. mon avocat a procédé a l'assignation juste avant l'été n...
Bonsoir mon petit frère a une saisie sur salaire pour les pensions alimentaires de ses feux enfants le montant de la pznsion alimentaire est de 125€ ...
bonjour, je n'arrive plus a payer la pension alimentaire de ma fille qui a 16 ans et en apprentissage, mon ex-femme c re mariée avec un architecte. es...
Bonjour Ma question va sans doute vois paraître stupide mais....une nouvelle ordonnancedu JAF datant de juin 2013 annule l ancienne de 2011 ?? ......
J'ai une amie qui est divorcée et qui doit verser une pension alimentaire de 200 euros pour ses 2 enfants qui sont en garde alternée. Son ex et elle o...
Bonjour, mon fils est pacsé! la mère de sa compagne(sans gros revenus) prévoit rentrer dans une maison de retraite. devra t'il payer une obligati...
Bonjour, J'ai divorcer en 2005, donc je paye une pension alimentaire a mon fils de 150e par mois. donc je paye jusqu'à aujourd'ui étant donner que m...
Bonjour, mon ex mari a signe un bail pour la location d'un appartement bail uniquement dans le nom de mosieur j'ai du payer + de 8000 euros de loyer...
Bonjour, je suis actuellement en conge parentale jusqu'à la fin du mois de novembre. Je voulais savoir si je pouvais prendre un autre congé parent...
Bonjour, Je suis soumis à une pension alimentaire mensuelle alors que je vais être en disponibilité à compter du 1er janvier 2015 pour de raisons ...
Bonjour, peut on devenir famille d acceuil quand on est travailleur handicapée?
Bonjour, je voulais savoir comment faire pour dénoncer mon ex conjoint t qui ne déclare pas tous ce qui perçois de son employeur afin de ne pas pa...
Bonjour, En instance de divorce, avec une mise en place d'une garde alternée pour mes deux enfants, je voudrais savoir si la nouvelle copine de mo...
Bonjour, je voudrais savoir si on a droit de votre d'autre copin en dehors de lecole et si on a droit d'allais sur facebbok et jouer faire des sorti...
Bonjour, Une femme peut-elle créer un entreprise avec le nom de son ex-mari, sachant qu'elle a toujours refusé de prendre le nom de famille de son ma...
Bonjour, la mère de ma fille a voulu me remettre de main à la main ce qui ressemble etre une convocation au tribunal peut etre au juge des affaires ...
bonjour comment savoir si le fils de mon mari dont nous n'avons plus de nouvelles mais dont nous payons une pension alimentaire, travail ou est encore...
Bonjour, je suis marier en algerie et j ai divorce en france il y a 5 ans comment je fait pour faire la transcription de jugement de divorce en ...
Bonjour, voila je suis un papa de 3enfants, mes le dernier enfants(3) je suis pas le papa..je suis en plein d'évorce, ace que si possible d'enlever ...
Bonjour, je voulais avoir un attesatation d'herbergement pour loger a paris
Bonjour, Séparé depuis bientôt 11 ans, mon fils de 13 ans qui vit avec sa mère et dont j'ai la garde un week end sur deux etla moitié desvacances,...
bonjour je suis mariée avec un algerien depuis plus de 5 ans et on a deux enfants 5 et 3 ans il réside en Algérie et il fait des vas et vien et...
Bonjour, voila j ai 15 ans mais je vais avoir 16 ans le 12 janvier je voudrai retourne vivre chez ma mère car quand je suis chez mon père mes frère et...
Bonjour, ma mère est sans revenus, nous sommes 3 enfants et il n'ya que 2 qui subviennent à ses besoins (paiement du loyer, factures, repas, etc...)...
Est ce que le jugement de garde et un titre executoire ? On me demande un titre executoire mais je ne sais pas se que c est .
je vous devorcai par khol3 coment doid faire je vous votre aide metere mercie de votre reponse jawida
Bonjour, Bonjours je suis divorce depuis le 10 octobre 2006 ma pension. Alimentaires s elevent a 140 pour deux enfants donc 70 euros par enfants ...
Bonjour, je suis divorcée, il y a 9mois que mon ex ne paie pas la pension et comme je la reclame il me menace et j'ai peur pour moi ey mes filles, j...
Bonjour, ma fille de 23 ans sa mere est decedee veux porter mon nom de famille comment doisje m is prendre merci
Bonjour ma fille veux porter mon nom car sa maman est décédée quelle démarche dois t on faire merci
Bonjour, Je voudrais de L'aide pour écrire au procureur de la république car mon ex mari ne paye pas la pension alimentaire alors qu'il a été condan...
Bonjour Je demande de l aide pour essayer de comprendre . En effet j ai fait la démarche en septembre de contacter un huissier et de mettre en place ...
Bonjour à tous ! Je viens aujourd'hui vers vous pour une demande d'information et de conseils avisés. Mon fils, qui est en CP, doit badger chaqu...
Bonjour, Je me permets de vous demander conseil concernant la demande d'une pension alimentaire. Depuis notre séparation en 2004, notre fille Cé...
Bonjour, Mon enfant va bientôt hériter de ses grand-parents (décédés il y a quelques années). Je voudrai savoir s'il est possible de payer la pen...
Bonjour, je suis algerien marié a une francaise depuis mars 2011 j'ai obtenu une carte de séjour pour 10 ans en novembre 2013 malheuresement j'envis...
Mon amie a une fille de 17 ans qui est en apprentissage mais elle va devoir déménager et aimerait savoir si elle peut faire émanciper sa fille afin de...
Bonjour, je vous écrie c'est avec plaisir de me renseigner ci c'est possible de voir les dates el les nom des mariages des algériennes avec des ital...
Bonjour, Je suis veuve remariée ma première belle mère est encore en vie;si elle devait être placée est ce que je devrais subvenir au paiement de la...
Bonjour, J ai 54 ans, je suis en procédure de divorce, et je suis sur la ss de mon mari profession libérale, donc RSI . Je beneficie de sa mutu...
Bonjour, Est-ce qu'un enfant qui n'a pas été reconnu par son père peut il porter son nom de famille ?
Bonjour, Mon ex mari a acheté une maison avant le mariage, nous l'avons habité et ensuite il l'a revendu pour acquérir un bien en commun, (nous ét...
Bonjour, mon amie à quitter le domicile conjugale et j'ai mon enfant de 8 mois .Une main courante à été faite .Puis- je l'empêchez de voir notre fil...
Bonjour, j'ai divorcé il ya pas longtemps, j'ai 4 enfants, 3 majeurs et 1 petite de 6 ans j'ai eut la décision de justice , il a le droit d'avoir ...
Bonjour, Je viens seulement de reconnaitre mon fils alors qu'il viens d'avoir deux ans parce que la mère ne voulait pas et que je ne savais pas que ...
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