Donation entre enfants
bedo
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marnot -
marnot -
Bonjour,
Au décès de notre père en 1983 ma mère est devenue usufruitière
et nous 6 enfants sommes devenus propriétaires de la moitié des biens
de nos parents - d'autre part l'un de mes frères( A) a fait d'un autre
de mes frères (B) son légataire en lui donnant son héritage.
Ce frère (A) est décédé en 1985. Plusieurs ventes de terrains de la famille
se sont déroulés après son décès et notre frères (B) a donc hérité
du double de sa part puis ce qu’avec la part de notre frère décédé (A).
Ma question est savoir si à la mort de notre mère, ce frère (B)
héritera à nouveau ou non de sa part doublée de la part du frère (A)
dont il est héritier. merci pour votre réponse. cordialement.
Au décès de notre père en 1983 ma mère est devenue usufruitière
et nous 6 enfants sommes devenus propriétaires de la moitié des biens
de nos parents - d'autre part l'un de mes frères( A) a fait d'un autre
de mes frères (B) son légataire en lui donnant son héritage.
Ce frère (A) est décédé en 1985. Plusieurs ventes de terrains de la famille
se sont déroulés après son décès et notre frères (B) a donc hérité
du double de sa part puis ce qu’avec la part de notre frère décédé (A).
Ma question est savoir si à la mort de notre mère, ce frère (B)
héritera à nouveau ou non de sa part doublée de la part du frère (A)
dont il est héritier. merci pour votre réponse. cordialement.
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1 réponse
La réponse est non.
Votre frère A est décédé avant sa mère (manifestement sans descendant?) et ne participe pas à sa succession. Son testament ne s'applique qu'à ce qu'il possédait à son décès.
Votre frère B viendra donc à la succession de votre mère à égalité avec vous : mais votre mère établira peut-être aussi un testament pour favoriser l'un et/ou l'autre de ses 6 enfants. Ou son poissonnier, pourquoi pas ?
Votre frère A est décédé avant sa mère (manifestement sans descendant?) et ne participe pas à sa succession. Son testament ne s'applique qu'à ce qu'il possédait à son décès.
Votre frère B viendra donc à la succession de votre mère à égalité avec vous : mais votre mère établira peut-être aussi un testament pour favoriser l'un et/ou l'autre de ses 6 enfants. Ou son poissonnier, pourquoi pas ?
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