Quotité
Résolu
gorby
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karl -
karl -
Bonjour,
Bonjour,
Je suis fils unique, mon père et ma mère ont acheté une maison ensemble il y a 40 ans, mon père est décèdes il y à 20 ans et avait fait une donation entre époux au dernier vivant.
Ma mère vient de décéder et à fait un testament et lègue la quotité disponible à mon fils quelle sera ma part sur la maison et les placements ?
Merci pour votre réponse
Bonjour,
Je suis fils unique, mon père et ma mère ont acheté une maison ensemble il y a 40 ans, mon père est décèdes il y à 20 ans et avait fait une donation entre époux au dernier vivant.
Ma mère vient de décéder et à fait un testament et lègue la quotité disponible à mon fils quelle sera ma part sur la maison et les placements ?
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5 réponses
mon père est décèdes il y à 20 ans et avait fait une donation entre époux au dernier vivant.
Quelle a été l'option de votre mère ?
Quelle a été l'option de votre mère ?
un quart en pleine propriété et trois quart en usufruit
Donc votre mère détient 1/4 en pleine propriété recueilli dans la succession de votre père soit 1/8 sur l'ensemble + sa part de communauté de moitié soit
4/8 + 1/8 = 5/8 au total à diviser par 3 qui est la quotité disponible du 1/3 revenant à votre fils.
Vous avez les 2/3 sur sa succession portant sur ces 5/8 + les 3/4 (ou 3/8 sur la masse) provenant de la succession de votre père sur lesquels portait l'usufruit de votre mère, usufruit ajourd'hui éteint par son décès.
Donc votre mère détient 1/4 en pleine propriété recueilli dans la succession de votre père soit 1/8 sur l'ensemble + sa part de communauté de moitié soit
4/8 + 1/8 = 5/8 au total à diviser par 3 qui est la quotité disponible du 1/3 revenant à votre fils.
Vous avez les 2/3 sur sa succession portant sur ces 5/8 + les 3/4 (ou 3/8 sur la masse) provenant de la succession de votre père sur lesquels portait l'usufruit de votre mère, usufruit ajourd'hui éteint par son décès.
. Si vous me permettez et pour éclairer ma propre lenterne si elle avait fait le choix de la moitier en pleine proprieté cela changé quoi?
Veuillez m'en excuser. J'ai commis une erreur.
La quotité disponible n'est pas de 1/3 mais de 1/2.
Donc, votre fils recueillant la quotité disponible obtient la moitié des 5/8 dépendant de la succession de votre mère.
Par différence vous avez toujours les 3/8 vous revenant dans la succession de votre père + l'autre moitié des 5/8 dépendant de la succession de votre mère.
Veuillez m'en excuser. J'ai commis une erreur.
La quotité disponible n'est pas de 1/3 mais de 1/2.
Donc, votre fils recueillant la quotité disponible obtient la moitié des 5/8 dépendant de la succession de votre mère.
Par différence vous avez toujours les 3/8 vous revenant dans la succession de votre père + l'autre moitié des 5/8 dépendant de la succession de votre mère.
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Cela change quoi dans le partage entre mon fils et moi?
Ce qui change ?
Votre mère ayant seulement opté pour l'usufruit dans la succession de votre père, cet usufruit s'étant éteint par son décès a rejoint la nue-propriété de façon telle qu'actuellement vous disposez de la pleine propriété sur l'ensemble des biens composant la succession de votre père.
Votre mère légue la quotité disponible à votre fils qui recueille donc la moitié de la succession de sa grand'mère et vous, bien sûr, l'autre moitié.
En définitive :
-vous détenez les 4/8° de la succession de votre père + 2/8 ° recueillis dans la succession de votre mère ;
-les droits de votre fils se limitent donc à 2/8°.
Ce qui change ?
Votre mère ayant seulement opté pour l'usufruit dans la succession de votre père, cet usufruit s'étant éteint par son décès a rejoint la nue-propriété de façon telle qu'actuellement vous disposez de la pleine propriété sur l'ensemble des biens composant la succession de votre père.
Votre mère légue la quotité disponible à votre fils qui recueille donc la moitié de la succession de sa grand'mère et vous, bien sûr, l'autre moitié.
En définitive :
-vous détenez les 4/8° de la succession de votre père + 2/8 ° recueillis dans la succession de votre mère ;
-les droits de votre fils se limitent donc à 2/8°.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je ne sais pas le notaire ne m'a pas convoqué au deces de mon papa, il me semble que ma mère avait l'usufruit de la maison.
merci pour votre aide