La maison de mes parents apres leur mort

Résolu/Fermé
Max - Modifié par Max le 30/04/2011 à 16:53
^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 30 avril 2011 à 18:23
Bonjour,
Dans le cas ou un couple âgé décédé, a qui appartiendra leur maison sachant que ils ont fait aucun papier pour une donation ou autres. Mais ils ont deux enfants, dans ce cas les enfants ont ils un droit de propriété sur la maison, malgré l'inexécution d'un contrat chez un notaire de la part des parents?

Il faut savoir que:
La maison est estimé a 500000€
Ils n'ont jamais étaient divorcé ou en couple avec tiers (je parle des parents).
Les parents ont donc 2 enfants.

Merci de vôtre repose rapide, je dois faire un devoir détail concernant les donations, et j'ai cherché sans grands succès (des cas avec des divorces, beaux enfants, beaux parents). Bref, la c'est une famille traditionnelle.
Encore merci, dans l'espérance d'avoir une réponse rapide.

2 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
30 avril 2011 à 17:16
Bref, la c'est une famille traditionnelle.
La succession des parents de cette famille traditionnelle sera recueillie tout aussi traditionnellement pas leurs enfants puisqu'ils n'ont pas laissé de testament modifiant cette règle de la dévolution légale.
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domdo76 Messages postés 7747 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 786
30 avril 2011 à 18:05
bonjour condorcet

ce cher max veut qu'on fasse ses devoirs à sa place !!! ne l'aidez donc pas ce fainéant

il n'a pas cherché meme une seconde, ni dans un livre ni sur le net

cordialement
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Bonjour

Le chargé de td qui a rédigé le cas pratique avait dû oublié son dico de français traditionnel.
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^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 342
30 avril 2011 à 18:23
Bonjour

je dois faire un devoir détail concernant les donations,



Selon le théorème de CCM, toute demande d'aide au devoir finit implacablement plongée dans les profondeurs des messages hors sujets.
Sur ce, je vous invite à prendre connaissance de cette information concernant vos demandes de devoirs.

@+

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