La maison de mes parents apres leur mort
Résolu/Fermé
Max
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Dans le cas ou un couple âgé décédé, a qui appartiendra leur maison sachant que ils ont fait aucun papier pour une donation ou autres. Mais ils ont deux enfants, dans ce cas les enfants ont ils un droit de propriété sur la maison, malgré l'inexécution d'un contrat chez un notaire de la part des parents?
Il faut savoir que:
La maison est estimé a 500000€
Ils n'ont jamais étaient divorcé ou en couple avec tiers (je parle des parents).
Les parents ont donc 2 enfants.
Merci de vôtre repose rapide, je dois faire un devoir détail concernant les donations, et j'ai cherché sans grands succès (des cas avec des divorces, beaux enfants, beaux parents). Bref, la c'est une famille traditionnelle.
Encore merci, dans l'espérance d'avoir une réponse rapide.
Dans le cas ou un couple âgé décédé, a qui appartiendra leur maison sachant que ils ont fait aucun papier pour une donation ou autres. Mais ils ont deux enfants, dans ce cas les enfants ont ils un droit de propriété sur la maison, malgré l'inexécution d'un contrat chez un notaire de la part des parents?
Il faut savoir que:
La maison est estimé a 500000€
Ils n'ont jamais étaient divorcé ou en couple avec tiers (je parle des parents).
Les parents ont donc 2 enfants.
Merci de vôtre repose rapide, je dois faire un devoir détail concernant les donations, et j'ai cherché sans grands succès (des cas avec des divorces, beaux enfants, beaux parents). Bref, la c'est une famille traditionnelle.
Encore merci, dans l'espérance d'avoir une réponse rapide.
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2 réponses
Bref, la c'est une famille traditionnelle.
La succession des parents de cette famille traditionnelle sera recueillie tout aussi traditionnellement pas leurs enfants puisqu'ils n'ont pas laissé de testament modifiant cette règle de la dévolution légale.
La succession des parents de cette famille traditionnelle sera recueillie tout aussi traditionnellement pas leurs enfants puisqu'ils n'ont pas laissé de testament modifiant cette règle de la dévolution légale.
Bonjour
je dois faire un devoir détail concernant les donations,
Selon le théorème de CCM, toute demande d'aide au devoir finit implacablement plongée dans les profondeurs des messages hors sujets.
Sur ce, je vous invite à prendre connaissance de cette information concernant vos demandes de devoirs.
@+
je dois faire un devoir détail concernant les donations,
Selon le théorème de CCM, toute demande d'aide au devoir finit implacablement plongée dans les profondeurs des messages hors sujets.
Sur ce, je vous invite à prendre connaissance de cette information concernant vos demandes de devoirs.
@+
La législation juridique et financière évolue en permanence...
ce cher max veut qu'on fasse ses devoirs à sa place !!! ne l'aidez donc pas ce fainéant
il n'a pas cherché meme une seconde, ni dans un livre ni sur le net
cordialement
Le chargé de td qui a rédigé le cas pratique avait dû oublié son dico de français traditionnel.