Une canalisation eau usée cassée

dane63 Messages postés 76 Date d'inscription mardi 8 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2023 - 3 avril 2017 à 14:24
suzypie Messages postés 6 Date d'inscription lundi 3 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2017 - 3 avril 2017 à 16:37
bonjour,
Bonjour, je suis propriétaire, j'ai un droit de passage pour traverser la cour pour me rendre à mon appartement notifié sur l'acte notarié, dans cette cour il y a un regard des eaux usées la canalisation était bouché, après débouchage,plus loin vue par caméra la canalisation est cassée , mes eaux usées de mon appartement ne s'évacuent pas dans cette canalisation, dois-je payer des travaux puisque j'ai le droit de passage sur le terrain privé. Quand on a qu'un droit de passage dans une cour, je suis redevable de payer quoi aux autres propriétaires de la cour, dans mon acte notarié rien est notifié
merci de votre réponse, au revoir

1 réponse

suzypie Messages postés 6 Date d'inscription lundi 3 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2017
3 avril 2017 à 16:37
La meilleure des choses est de contacter votre syndic
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