Une canalisation eau usée cassée
dane63
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suzypie Messages postés 10 Statut Membre -
suzypie Messages postés 10 Statut Membre -
bonjour,
Bonjour, je suis propriétaire, j'ai un droit de passage pour traverser la cour pour me rendre à mon appartement notifié sur l'acte notarié, dans cette cour il y a un regard des eaux usées la canalisation était bouché, après débouchage,plus loin vue par caméra la canalisation est cassée , mes eaux usées de mon appartement ne s'évacuent pas dans cette canalisation, dois-je payer des travaux puisque j'ai le droit de passage sur le terrain privé. Quand on a qu'un droit de passage dans une cour, je suis redevable de payer quoi aux autres propriétaires de la cour, dans mon acte notarié rien est notifié
merci de votre réponse, au revoir
Bonjour, je suis propriétaire, j'ai un droit de passage pour traverser la cour pour me rendre à mon appartement notifié sur l'acte notarié, dans cette cour il y a un regard des eaux usées la canalisation était bouché, après débouchage,plus loin vue par caméra la canalisation est cassée , mes eaux usées de mon appartement ne s'évacuent pas dans cette canalisation, dois-je payer des travaux puisque j'ai le droit de passage sur le terrain privé. Quand on a qu'un droit de passage dans une cour, je suis redevable de payer quoi aux autres propriétaires de la cour, dans mon acte notarié rien est notifié
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