Les discussions

Loic350 Formalités administratives

Cessation temporaire

Bonjour, Etant artisan commerçant, je voudrez s'avoir si je me met en cessation temporaire si les dettes de l'entreprise s'annule ou pas ? Loic

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2013 par
homair73
aideju Formalités administratives

Profession libérale et dettes

Bonjour, J'ai cessé mon activité professionnelle en tant que profession libérale en octobre 2012 auprès de l'urssaf dues à une baisse d'activité q...

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2013 par
aideju
riezes354 Formalités administratives

Droit des communes

Bonjour,j'aimerai savoir si un conseiller municipal,artisan, peut travailler pour sa commune et jusqu'à quel seuil de travaux? Et quelles sont les con...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2013 par
Sorcière Carabosse
ma grande Formalités administratives

Locataire décédé

mon frère est décédé le 20 février 2013 il était prit en charge par une curatelle cette dernière a envoyé a l'office H.L.M un certificat de decès afin...

2 réponses Dernière réponse le 25 mai 2013 par
ma grande
Manisue Formalités administratives

Dissoudre ma société

Bonjour, j'ai demander un devis à mon comptable pour la mise en dissolution de ma societe et la cloture 2400 euros TTC plus les frais et honoraire d'e...

5 réponses Dernière réponse le 24 mai 2013 par
manisue
dragonne40 Formalités administratives

La sécurité réelle des enfants

Bonjour Je suis parent d'un enfant dans une crèche , dont je m'aperçois malheureusement que la commune n'est pas très concernée par la sécurité rée...

3 réponses Dernière réponse le 21 mai 2013 par
BmV
Rébécca Hermes Formalités administratives

Infos litiges avec urssaf

Nous avons eu un contrôle de l urssaf et une amende à payer. L urssaf avait l adresse du siège social et nous a d ailleurs toujours envoyé nos courr...

3 réponses Dernière réponse le 18 mai 2013 par
DURAND33
ziia2202 Formalités administratives

Bonjours

pourriez-vous m'aidez et me dire qu'elle papier vos t'il avoir ou formations pour être nounous agrées ? merci

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2013 par
Gestion 24
france77 Formalités administratives

Renseignement sur le dossier

Bonjour, actuellement je monte un dossier détude de faisabilité pour me permettre douvrir ma sté de centre de formation en bureautique esque lon peu...

1 réponse Dernière réponse le 10 mai 2013 par
Gestion 24
dentadom Formalités administratives

Agrément de formation

Bonjour, Je dirige une SAS dont l'une des fonctions est de former les chirurgiens dentistes à l'exercice chez les patients âgés, handicapés ou attein...

3 réponses Dernière réponse le 10 mai 2013 par
LeChatDeGastonLagaffe
Patcoast Formalités administratives

Bilan société

Bonjour, J'ai vendu les parts de ma sarl. Sans en faire partie je continue mon activité. Suis aujourd'hui salarié. Le CA ainsi que les revenus déclar...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2013 par
marylou.
kakatoes69 Formalités administratives

Travailler sans contrat 2 jours

Bonjour tout le monde ! Je demande a l'aide pour un appel qui me fait flipper complètement . Résumé de la situation : Le 28/29 mars 2013 j'ai ...

1 réponse Dernière réponse le 6 mai 2013 par
Nico.Beziers
dog974 Formalités administratives

Droit a l'habitation

je suis proprietaire d'un terain agricole et je ne possede que ca sans logement je souhaite insttaler l'eau et l'electricite afin d'habité sur plac...

5 réponses Dernière réponse le 6 mai 2013 par
Utilisateur anonyme
mmg2b Formalités administratives

Marchand ambulant

JE DESIRE SAVOIR SI UNE PERSONNE ETRANGERE NON EUROPEENNE AVEC CARTE DE TRAVAIL "marchand ambulant" valable en ITALIE peut travailler sans aucun papie...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2013 par
homair73
nthony0406212 Formalités administratives

Pr edf simm

bjr g un gros souci kar je ne suis pa inscrit a edf simm et le il presente deux prelevement sur mon compte un de 262.49 et un de 509.96 alor comment j...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2013 par
Energizor
patrick0107 Formalités administratives

Demissoin

Bonjour voila mon petit probleme. Je veux quitter ma boite sanz preavi je ne sais pas comment on fais.si quelqu'un peut me renseignier,merci.

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2013 par
Sorgin
andolfo Formalités administratives

Comment récupérer une somme due

Bonjour, un client me doit une somme d'argent concernant une facture, suite a des travaux effectués chez lui, et pour lesquels il m'avait accepté le ...

5 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2013 par
sleepy00
pierreparrain Formalités administratives

Pv de non rémunération des gérants

 Résolu

Bonjour à tous ! Mon associé et moi-même (tous deux co-gérants majoritaires d'une SARL créée en juillet 2010), avons décidé un mois après l'immatr...

5 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2013 par
Tibor1978
kartaq Formalités administratives

Contrat non signé auto-école

Bonjour, Je me suis inscrite dans une auto-école des Yvelines, j'ai versé mes 2 mensualités, j'ai effectué des heures de code pendant 3ans et cette a...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2013 par
Gestion 24
Crapouillon972 Formalités administratives

Artisan ou commercant

 Fermé

Je veux creer une société de traiteur qui evolue aussi sur les marché pour proposer des produits cuisinés par mes soins. J'aimerais savoir si je dois ...

Dernière réponse le 20 avr. 2013 par
Gestion 24
nicebyday Formalités administratives

Justificatifs demandes

Bonjour J'ai RV lundi 22/04 auprès d'un employeur en vue recrutement pour 02/05/2013 Celui -ci me demande Carte vitale + CNI+RIB+CV + jusque là ...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2013 par
nicebyday
monanais Formalités administratives

Aide juridique

bonsoir, j'ai signé un compromis de vente avec mon fermier,qui n'avait pas trois ans de location sur les terrains. La SAFER a préempter dans les deu...

1 réponse Dernière réponse le 17 avr. 2013 par
BmV
MattB. Formalités administratives

Création association un coût ?

Bonjour, Je souhaiterai déclarer mon association, mais apparemment j'ai entendu dire que cela avait un coût de 44 € ?? :O Je vous remercie pa...

3 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2013 par
GrandCaribou
pinpuss Formalités administratives

Radiation

 Résolu

comment puis-je obtenir un certificat de radiation de mon restaurant que je viens de vendre merci cordialement -- MME PASINI

3 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2013 par
Boutchoute28
JJLRA Formalités administratives

Vente de mon commerce ambulant

j'ai un camion de pizza sur un emplacement municipal à l'année arrivant à la retraite j'ai trouvé un acquéreur je suis en attente de la confirmat...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2013 par
homair73
dindeaubiskit Formalités administratives

Association loi 1901 dons manuels

Bonjour, Une association Loi 1901 a le droit de faire un don dit manuel ( chèque) à une autre association pour la soutenir ponctuellement , mais d...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2013 par
duncanben
laeti1109 Formalités administratives

Enregistrer pv au greffe

Bonjour, je suis comptable pour ma propre entreprise depuis quelques mois et je m'interroge sur les PV d'AG : - en effet : pole emploi m'a demandé u...

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
lucini
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