Forum formalités administratives

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Les discussions

liloouchou Formalités administratives

Aide à la personne agée

Bonjour à toutes et tous, Je suis en recherche d'information pour créer une société pour l'aide à la personne âgee dans le Var. Je vais définitive...

1 réponse 19 juin 2013 par catherine84
711 Formalités administratives

Vérification de status eurl

Bonjour, Je suis en création d'une crêperie en vente à emporter et livraison à domicile dans le Finistère (29). Je suis seul gérant et crée une EU...

1 réponse 17 juin 2013 par Boutchoute28
Vatanus Formalités administratives

Statuts sarl modification

Bonjour, j'aimerai avoir un modèle de "modification des statuts d'une SARL à la date de création et la marche à suivre, Merci. Cordialement Camill...

1 réponse 17 juin 2013 par Boutchoute28
EHCTIBA Formalités administratives

Resiliation anticipee

Bonjour, notre société a conclu un contrat de maintenance valable 1 an avec tacite reconduction. nous avons payé la dernière cotisation il y a 3 m...

1 réponse 14 juin 2013 par dany311
armog Formalités administratives

Fin de l'aventure

Bonjour à tous, Je viens de recevoir mon bilan 2012 et celui-ci est négatif. Négatif, car suite à une longue histoire liée aux erreurs du RSI, ...

6 réponses 13 juin 2013 par armog
1281 Formalités administratives

Fraude de carte bleue

Bonjour, mon beau fils a utilisé ma carte bleue,sans mon autorisation,et ce n 'est pas la premiere fois,en tout cele correspond a peu pres dans les 35...

4 réponses 13 juin 2013 par 1281
Loic350 Formalités administratives

Cessation temporaire

Bonjour, Etant artisan commerçant, je voudrez s'avoir si je me met en cessation temporaire si les dettes de l'entreprise s'annule ou pas ? Loic

1 réponse 8 juin 2013 par homair73
riezes354 Formalités administratives

Droit des communes

Bonjour,j'aimerai savoir si un conseiller municipal,artisan, peut travailler pour sa commune et jusqu'à quel seuil de travaux? Et quelles sont les con...

1 réponse 1 juin 2013 par Sorcière Carabosse
ma grande Formalités administratives

Locataire décédé

mon frère est décédé le 20 février 2013 il était prit en charge par une curatelle cette dernière a envoyé a l'office H.L.M un certificat de decès afin...

2 réponses 25 mai 2013 par ma grande
Manisue Formalités administratives

Dissoudre ma société

Bonjour, j'ai demander un devis à mon comptable pour la mise en dissolution de ma societe et la cloture 2400 euros TTC plus les frais et honoraire d'e...

5 réponses 24 mai 2013 par manisue
Rébécca Hermes Formalités administratives

Infos litiges avec urssaf

Nous avons eu un contrôle de l urssaf et une amende à payer. L urssaf avait l adresse du siège social et nous a d ailleurs toujours envoyé nos courr...

3 réponses 18 mai 2013 par DURAND33
ziia2202 Formalités administratives

Bonjours

pourriez-vous m'aidez et me dire qu'elle papier vos t'il avoir ou formations pour être nounous agrées ? merci

1 réponse 15 mai 2013 par Gestion 24
dentadom Formalités administratives

Agrément de formation

Bonjour, Je dirige une SAS dont l'une des fonctions est de former les chirurgiens dentistes à l'exercice chez les patients âgés, handicapés ou attein...

3 réponses 10 mai 2013 par LeChatDeGastonLagaffe
Patcoast Formalités administratives

Bilan société

Bonjour, J'ai vendu les parts de ma sarl. Sans en faire partie je continue mon activité. Suis aujourd'hui salarié. Le CA ainsi que les revenus déclar...

1 réponse 9 mai 2013 par marylou.
dog974 Formalités administratives

Droit a l'habitation

je suis proprietaire d'un terain agricole et je ne possede que ca sans logement je souhaite insttaler l'eau et l'electricite afin d'habité sur plac...

5 réponses 6 mai 2013 par Utilisateur anonyme
mmg2b Formalités administratives

Marchand ambulant

JE DESIRE SAVOIR SI UNE PERSONNE ETRANGERE NON EUROPEENNE AVEC CARTE DE TRAVAIL "marchand ambulant" valable en ITALIE peut travailler sans aucun papie...

2 réponses 2 mai 2013 par homair73
nthony0406212 Formalités administratives

Pr edf simm

bjr g un gros souci kar je ne suis pa inscrit a edf simm et le il presente deux prelevement sur mon compte un de 262.49 et un de 509.96 alor comment j...

1 réponse 1 mai 2013 par Energizor
patrick0107 Formalités administratives

Demissoin

Bonjour voila mon petit probleme. Je veux quitter ma boite sanz preavi je ne sais pas comment on fais.si quelqu'un peut me renseignier,merci.

1 réponse 1 mai 2013 par Sorgin
Crapouillon972 Formalités administratives

Artisan ou commercant

 Fermé

Je veux creer une société de traiteur qui evolue aussi sur les marché pour proposer des produits cuisinés par mes soins. J'aimerais savoir si je dois ...

1 réponse 20 avr. 2013 par Gestion 24
nicebyday Formalités administratives

Justificatifs demandes

Bonjour J'ai RV lundi 22/04 auprès d'un employeur en vue recrutement pour 02/05/2013 Celui -ci me demande Carte vitale + CNI+RIB+CV + jusque là ...

2 réponses 19 avr. 2013 par nicebyday
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