Les discussions

noufel200114 Entreprise, Société et Assos

D10 case n° 43

Bonjour, moi je cherche une explication sur une rubrique dans le D10 c la case N° 43 que veut elle dire merci

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
forma
mlaire Formalités administratives

Garder son ancien passeport

 Résolu

Bonjour, Je dois faire refaire mon passeport en octobre prochain. J'ai pas mal voyagé ces &à dernières années et j'aimerais garder l'ancien en sou...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
mclaire
MlleAnnaNas Formalités administratives

Quel statut juridique choisir?

Bonjour, Je fais parti d'une team multi-gaming qui à vu le jour en 2008. Nous aimerions lui donner un statut juridique afin d'être crédible au pr...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
MlleAnnaNas
loeilastral Auto-entrepreneur

Ouvrir une boutique

 Fermé

bonjour, je voudrai savoir comment ouvrir une petite boutique de produit ésotérisme dans mon garage .J ai déjas mon cabinet de voyance je voudrai a gr...

Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Micha1.
Nicolas4300 Entreprise, Société et Assos

Création d'un business

Bonjour, Avec un ami, nous avons eu une idée de création de business, mais j'aurai quelques questions à poser à une personne connaissant la législ...

12 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Nicolas4300
livy90 Auto-entrepreneur

Problème avec un autoentrepreneur

Bonjour, je me permets de vous exposer ma situation, j'ai récemment fait appel à un jardinier pour réaliser des travaux à mon domicile, on s'es...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
juriste
capsud12 Représentation du personnel

Congés

j ai commencer a travailler le 13/10/2014, a ce jour combien de jour de congés payer ai je le droit? ...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
capsud12
memea Bail commercial

Bail- usufruitière et le nu-propriétaire

Bonjour, Notre Bail commercial est signé par l'agence, mandatée par la usufruitière. Le nu-propriétaire doit-il signer également ou au moins manda...

3 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
Poisson92100
insolibois Bail commercial

Domiciliation d'entreprise

Bonjour, J'ai déjà pas mal lu de choses sur ce sujet mais je voudrais être sur du fonctionnement. Nous souhaitons domicilier notre entreprise (a...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
Poisson92100
HASS49 Bail commercial

Sarl

Bonjour, j ai une affaire avec mon asocié (sarl) trop de dette comment je peux recuperer ce magasin avec une autre socité pour repartire sans dette ...

3 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
Poisson92100
troboli Auto-entrepreneur

Achat pour revente sur internet

Bonjour, J'ai pour projet de réaliser un site internet proposant à la vente des vêtements que j'aurais acheté spécialement pour la revente (sans au...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
Poisson92100
Ericmoul42 Entreprise, Société et Assos

Projet d'entreprise

Bonjour J envisage d'acheter un vieux garage agricole qui est a l 'abandon depuis des années. Je souhaiterai acheter se bâtiment pour installé une e...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
celineded
Eric Charges sociales / RSI

Conjoint du tns : protection sociale

 Résolu

Bonjour, Je me demandais si le conjoint d'un TNS qui n'avait aucune activité dans l'entreprise bénéficiait d'une protection sociale (retraite, pensi...

6 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
2
FCARE Entreprise, Société et Assos

Récupération de la tva

Bonjour, Je souhaite créer une entreprise de tourisme/transport, mais j'ai besoin d'informations sur certains points. Que signifie TVA récupéra...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
jee pee
Firestonecanon Bail commercial

Problème boîte aux lettres avec propriétaire

Je loue un local commercial avec une partie habitation. Le tout est inclu dans un bail pro. Il y a une terrasse devant et une autre derrière. Sur l'é...

3 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2015 par
Firestonecanon
titietfanny Entreprise, Société et Assos

Créer un camping

Bonjour, Quel terrain faut-il pour créer un camping de moins de 25 emplacements et maximum 2 étoiles? ...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2015 par
Papaschultz
manu1822 Bail commercial

Probleme avec mon propriétaire

bonjour je suis gérant d'un bar a dinan et je rencontre des difficultés avec le proprietaire du fond de commerce. Ce monsieur vient régulièrement dans...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2015 par
Dubaque60
RayanManaz Entreprise, Société et Assos

Local commercial et extincteur

Bonjour, Je vais ouvrir un local commercial qui va proposer des services de massages, mais qui sera aussi une boutique de produits bio & bien-être. ...

3 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2015 par
Vulpes
pascal Entreprise, Société et Assos

Extincteur obligatoire ou pas

 Résolu

Bonjour, Je possède une crêperie, je voulais savoir si je dois faire l'acquisition d'un extincteur ou pas ( celui-ci est-il obligatoire ?). J'a...

8 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2015 par
Vulpes
Catherinede3 Entreprise, Société et Assos

Diginet escroquerie

Bonjour, Je suis une nouvelle victime de l'escroquerie de la part de cette société et le hasard veut que le courrier reçu soit venu en parallèle d...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2015 par
^^Marie^^
R3477 Entreprise, Société et Assos

Auto-entrepreneur et sarl

Bonjour, Je compte devenir auto entrepreneur mais je suis cependant associé (et non gérant) majoritaire d'une SARL (d'un domaine d'activité proche...

1 réponse Dernière réponse le 24 juil. 2015 par
CHOMIR
kevane Entreprise, Société et Assos

Food truck

Bonjour à tous, Mon food truck est actuellement "non roulant" pour un problème mécanique. ai-je le droit d'exercer à mon domicile et faire venir le...

1 réponse Dernière réponse le 24 juil. 2015 par
CHOMIR
nadinejpm Bail commercial

Indice du cout de la construction

Peux t'on obliger son proprietaire a accepter de remplacer l'indice du cout de la construction par l'indice des loyers commerciaux au renouvellement ...

2 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2015 par
nadinejpm
logistique1987 Formalités administratives

Emprunt du couloir de bus

Bonjour, Afin de contester un PV pour emprunt de la voie de bus alors que je suis VTC pouvez-vous je vous prie m'indiquer par quel décret ou loi pu...

1 réponse Dernière réponse le 24 juil. 2015 par
Ilymah
sophielosophe Bail commercial

Bail commercial à deux

Bonjour, Nous sommes deux professionnelles libérales dans le paramédical et nous cherchons un local pour y installer nos activités indépendantes à te...

1 réponse Dernière réponse le 24 juil. 2015 par
Xavier92100
fani2611 Bail commercial

Discorde avec les locataires

Bonjour Je suis un institut de beauté au dessus il y a deux logements nous avons une entre commune qui dessert nos porte respéctif ils ont désidés de...

2 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2015 par
fani2611
lavalade Bail commercial

Vente de mur commerciaux

Bonjour, J' ai fait une proposition à mon locataire de vente des murs de son commerce, il l'a refuse, ma question est ce que le nouveau propriétaire ...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Poisson92100
lacaleche Bail commercial

Loyer trop cher

Bonjour, Je m'appelle P*****a A*****o et je tiens un bar tabac restaurant au 7 place de l'****** à ****** *** ***** en France. Le fond de commer...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Poisson92100
Heavy77 Création d'entreprise

Dividendes + salaire

Bonjour, Question toute bête mais dont je ne trouve pas la réponse sur internet : Un gérant majoritaire de SARL peut-il se verser un salaire (san...

3 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Poisson92100
Heavy77 Création d'entreprise

Gérant majoritaire sans apport personnel

Bonjour à tous, J'ai récemment eu l'idée d'un objet innovant. J'ai déposé un brevet et parlé de cette idée à énormément de professionnels et tous m...

11 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
contrariness
Teere1 Entreprise, Société et Assos

Ouvrir un magasin a 16 ans

Bonjour à tous, Voilà j'aimerais créer mon entreprise,ouvrir un magasin dans l'imprimante 3d (les gens créaient leur objet au magasin sur des table...

4 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Teere1
Heavy77 Charges sociales / RSI

Cotisations rsi

Bonjour, J'aimerais créer une entreprise (SARL) avec un ami dans la revente interentreprises (secteur hôtellerie) mais c'est vrai que toutes ces c...

10 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
WilKel
ARISTINHO Entreprise, Société et Assos

Divorce

Bonjour, quel est le tribunal compétant de juger un cas de divorce entre un millitaire et son épouse qui n'est pas dans l'armée?

2 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Justincolt
Lili93143 Entreprise, Société et Assos

Gérant démissionnaire

Bonjour, Voilà je suis ancien gérant car je viens de céder mes parts et fait un changement de gérance. Je voudrais savoir si j'ai encore une ...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
forma
sibsi Entreprise, Société et Assos

Policier et tenancier de bar

Bonjour, dans les années 70 ,le législateur a décidé de l'incompatibilité du metier de policier et de la propriété ou la gérance d'un bar , meme au ...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
Enka1
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